février 2011 - Réunion CE -1 carte scolaire prospectives immobilier cotisations en cours évolutions autres accueil DDEC NANTES Réunion des Chefs d’Etablissements.

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2 février 2011 - Réunion CE -1 carte scolaire prospectives immobilier cotisations en cours évolutions autres accueil DDEC NANTES Réunion des Chefs d’Etablissements du premier degré Février 2011 « - On ne nous dit pas tout ! » 21 / 02 : 39 22 / 02 : 60 23 / 02 : 25 24 / 02 : 45 25 / 02 : 50

3 février 2011 - Réunion CE -2 accueil carte scolaire immobilier cotisations en cours évolutions autres PROSPECTIVESPROSPECTIVES CalendrierEtapesObjet Oct 2010- Déc. 2010 ETAT DES LIEUX Données quantitatives Janv 2011- Mars 2011 CONSULTATIONS Présentation des données recueillies et de l’analyse Données qualitatives Fin Mars 2011 PRESENTATION au GTP / Co Di EC Orientations générales Fin 2 ème trimestre RESTITUTION de l’ANALYSE et Présentation d’AXES à la Cté. éducative Communication des Axes proposés REACTIONS Trimestre 3 Propositions du service 1er. Degré aux responsables du GTP pour présentation au CODIEC pour décision Scénarios possibles Points de vigilance, stratégies… Etape 2 du plan triennal

4 février 2011 - Réunion CE -3 accueil carte scolaire immobilier cotisations en cours évolutions autres PROSPECTIVESPROSPECTIVES Le jardinier a une attitude différente de l’ingénieur, la plus répandue et qui paraît a priori la plus sérieuse. L’ingénieur recherche la satisfaction optimale, la clarté des objectifs, l’usage de la rationalité calculatoire, le tout orienté vers un comportement que l’on veut intelligent. Or, dans les organisations, il est préférable d’adopter l’attitude du jardinier. Celui-ci sait qu’il n’est en capacité d’agir que sur le peu qu’il contrôle [...] La plupart des causes les plus importantes lui échappent... MARCH James G. sociologue US in ORGANIZATIONS (1958) Métaphore du jardinier

5 février 2011 - Réunion CE -4 Des constats l’évolution des effectifs le choix des familles (CP et CM2/6 ème ) les besoins exprimés en investissement immobilier l’état de la situation financière la stabilité des ressources humaines professionnelles le projet éducatif – le projet d’animation pastorale – les projets et évolutions pédagogiques l’ancrage ecclésial l’implication des parents les profils d’élèves scolarisés Les facteurs locaux de développement La vie en réseau d’établissements Les propositions locales La situation des personnels OGEC Autres éléments CROISES pour mesurer pour prendre en compte Diffusion retreinte 1er D4 L’enseignement catholique dans quelques années ?

6 février 2011 - Réunion CE -5 Démarche de consultation année 1 Solidarité Nazairienne Structures associatives Gestion ordinaire mutualisée

7 février 2011 - Réunion CE -6 2006 / 2008 FERMETURES Nantes et la première couronne OUVERTURES Hors NANTES 2009 FERMETURES Littoral St Nazaire ;Nantes OUVERTURES Nord Loire

8 février 2011 - Réunion CE -7 accueil carte scolaire immobilier cotisations en cours évolutions autres PROSPECTIVESPROSPECTIVES Premières impressions sur la méthode : démarche participative initiée PROSPECTIVE = RISQUE de... écarts entre les intentions de la DDEC et le ressenti des acteurs locaux  de la difficulté d’inventer une autre réponse, la réponse simple n’existe pas... « idée derrière la tête »  de l’incompréhension de vouloir placer au même niveau dimensions : PEDAGOGIE / EDUCATIF / PASTORALE dimensions : IMMOBILIER / ECONOMIE dimension : EMPLOI  de l’inconfort créé pour le Chef d’Etablissement

9 février 2011 - Réunion CE -8 accueil carte scolaire immobilier cotisations en cours évolutions autres PROSPECTIVESPROSPECTIVES Qu’avez – vous à en dire ? - méthode - effets - constats - propositions

10 février 2011 - Réunion CE -9 accueil carte scolaire cotisations en cours évolutions autres prospectives I M M O B I L I E R et son financement

11 février 2011 - Réunion CE -10 accueil carte scolaire cotisations en cours évolutions autres prospectives I M M O B I L I E R 1992 FONDEC Création du FONDEC (versement par élève et par an de 1,52 € par le primaire ; 12,96 € par le collège ; 8,38 € par les lycées ( 6,86 € par les lycées agricoles) soit un budget annuel de 750 000 € géré par le Co Di EC 2001 Mise en place d’un fonds de solidarité par la Fondation de la Providence par prélèvement de 10 % sur chaque cession (+2% pour frais de structure). Projets aidés à hauteur de 4,7 M€. 2007  750 000 € d’apport : ( cotisations primaire 1,52 €, collège 13,72 €, lycée 12,20€ (tout type de structure) 2008 Fond de Solidarité Immobilière Création du FSI et souscription d’un emprunt de 10 M€ (2028) en vue de financer la rénovation de 90 établissements du primaire (remboursé par une cotisation de 1 € / an / élève à partir de 2008 à concurrence de 5 € en 2013) – critères de classement : salubrité, sécurité et hygiène - 2010-2011: cotisations primaire 4,55 € et cotisations secondaire 16,72€ HISTORIQUE DES SOLIDARITES immobilières diocésaines 2011 – 2012 : 5,55 € et 17,72 € pour le second degré

12 Cotisation 2010 - 2011 - FONDEC FONDEC = 1,231 M€ 1,031 M € de cotisations + 0,2 M € de retour prêts 2/5 reste au FONDEC 3/5 va au FSI FSILa Providence 1 er degré 4,55 € 2 nd degré 16,72 € 350 000 € + 3 € /élève/an = 641 000 € 80 000 €

13 février 2011 - Réunion CE -12 accueil carte scolaire cotisations en cours évolutions autres prospectives I M M O B I L I E R ACTIONS MENEES et à CONDUIRE 41 projets ont été validés pour un total d’aide FSI de 6,66 M€ A ce jour, 22 projets sont en cours d’étude pour un montant d’aide estimé à 3,15 M€ 208 écoles ont bénéficié du FONDEC : 18,3 M €

14 février 2011 - Réunion CE -13 accueil carte scolaire cotisations en cours évolutions autres prospectives I M M O B I L I E R Le montant global des projets à financer sur les années 2010 / 2030 se développe ainsi : – POINT 1 - Les impasses sur des opérations déjà réalisées3,4 M€ (St Brévin, Nantes St Donatien et NDL, La Chapelle des M.) – POINT 2 - Les projets engagés 2,9 M€ (La Baule, St Même le Tenu et Sucé / Erdre) – POINT 3 - Les projets à court terme 26 M€ – POINT 4 - Prise en charge annuelle de travaux urgents 8 M€ – POINT 5 - Accessibilité P.M.R. 30 M€ – POINT 6 – poursuite du remboursement de l’emprunt de 10 M€ 15 M€  L’ensemble de ces éléments s’élève à la somme de 85,4 M€

15 février 2011 - Réunion CE -14 accueil carte scolaire évolutions autres prospectives immobilier COTISATIONS en COURS COTISATIONS en COURS Charges des OGEC mutualisées assumées par les services communs  Indemnités de direction  I.D.R  Prévoyance des suppléants  Formation première des suppléants  Cotisations reversées aux instances nationales, régionales 70,79 € Services communs à l’ensemble des écoles  Recrutement  Animation pédagogique  services : psychologie, B.E.P, communication, 1 er. degré, administratif. 32,68 € Service de Pastorale 1,95 € Service Immobilier 1,69 €

16 février 2011 - Réunion CE -15 accueil prospectives immobilier cotisations en cours carte scolaire autres Évolutions des cotisations à l’étude

17 février 2011 - Réunion CE -16 Cotisations 2011 - 2014 – SOLIDARITE immobilière FSI La Providence 1 er degré 5,55 € 2 nd degré 17,72 € 80 000 € Agricole 16,72 € 10 € à 16 €20 € à 26 € 16.72 € Nouvelle solidarité (si 10 € 1 er. degré) 319 576 € Hypothèse emprunt + 0,319 M € nouvelle solidarité Soit = 1,705 M€ 4 €/élève/an + 350 000 € (part fixe) = 740 000 € FONDEC 1,135 M € de cotisations + 0,25 M € de retour prêts Parmi les hypothèses Solde 0,646 M€ Affectation réseau Affectation diocésaine A ce jour :

18 février 2011 - Réunion CE -17 accueil carte scolaire immobilier cotisations en cours autres EVOLUTIONSEVOLUTIONS D’ autres sources d’économies au niveau diocésain : cotisations I D R (4 € / élève) réduction de la masse salariale DDEC charges de fonctionnement (reprographie...) Nouvelles charges mutualisées : - Impact revalorisation des indemnités de CE prospectives

19 février 2011 - Réunion CE -18 accueil carte scolaire immobilier cotisations en cours autres Qu’avez – vous à en dire ? - méthode - effets - constats - propositions prospectives E v o l u t I o n s d e s c o t I s a t I O n s

20 février 2011 - Réunion CE -19 accueil prospectives immobilier cotisations en cours évolutions carte scolaire autresautres SUPPLEANTS organisation administrative du service 1 er. degré P.S.A.E.E. RECRUTEMENT Délai de carence Ressources Humaines 26 écoles semblent ne pas avoir initié l’application de la reclassification  Courriers nominatifs

21 février 2011 - Réunion CE -20 Domotique accueil prospectives immobilier cotisations en cours évolutions autres Carte scolaireCarte scolaire Moyens de départ repris -15 F mars + 24 O mars - 7 Solde 1 mars [2] E.L.V + 1,75 Solde 2 mars +3,75 décharges Les ouvertures à suivre prononcées seront hiérarchisées, certaines pourraient ne pas se faire. Les mesures de Fermetures sèches pourraient être re-questionnées si la décision a été prise à un delta de -1 ou -2 sous le seuil de F. ( avec capacité du CE à argumenter avant le 20 mars) les Fermetures sèches prononcées sur une base > -2 ne verront pas la décision changer. Les Ouvertures sèches déjà prononcées ne sont pas remises en cause. Les écoles concernées par une NOP peuvent continuer à inscrire. 20 mars : date butoir 27 Fermetures à suivre 13 ouvertures à suivre

22 février 2011 - Réunion CE -21 carte scolaire prospectives immobilier cotisations en cours évolutions autres accueil DDEC NANTES Réunion des Chefs d’Etablissements du premier degré Février 2011 Mgr JAMES : « - De la nécessité de travailler autrement... L’Enseignement Catholique n’a plus les moyens de travailler au coup par coup... » Période de crise qui oblige à l’inventivité ! Un établissement ne peut plus se penser seul ! esprit de service  esprit de propriété

23 Seigneur, apprends moi à Espérer... ESPERER, c’est RESPIRER ESPERER, c’est MARCHER ESPERER, c’est ETRE en ROUTE ESPERER, c’est DESIRER ESPERER, c’est IMAGINER ESPERER, c’est ETRE PETRI D’AVENIR ESPERER, c’est FAIRE CONFIANCE en l’AVENIR Jean Yves BAZIOU