Commission de coopération environnementale Adrián Vázquez – Directeur exécutif Mesure des résultats Plan stratégique de la CCE pour 2005 à 2010 : Rapport.

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1 Commission de coopération environnementale Adrián Vázquez – Directeur exécutif Mesure des résultats Plan stratégique de la CCE pour 2005 à 2010 : Rapport d’étape sur les résultats obtenus Session du Conseil de la CCE 24 juin 2009

2 La CCE réalise-t-elle la vision énoncée dans la Déclaration de Puebla? La CCE exécute-t-elle les activités prévues dans le Plan stratégique? Quelles sont les principales réalisations dans le cadre des projets de la CCE? Les projets de la CCE donnent-ils les résultats escomptés? De quelle manière la CCE peut-elle améliorer son cadre d’évaluation du rendement? Commission de coopération environnementale Où en sommes-nous? La CCE a commandé une étude afin d’évaluer son rendement durant le cycle de planification stratégique s’étendant de 2005 à 2010.

3 Les résultats de l’étude ont un caractère provisoire et ne se rapportent qu’aux deux précédents points. Cette étude doit se terminer en novembre 2009. Commission de coopération environnementale à une évaluation des résultats et des réalisations cadrant avec le Plan stratégique pour 2005 à 2010; à une évaluation des résultats escomptés en vertu de ce plan stratégique; à un cadre analytique pour le prochain plan stratégique; à une contribution en vue d’améliorer le cadre de surveillance, d’évaluation et de reddition de comptes dont se sert la CCE. L’étude visant à évaluer les résultats est censée donner lieu :

4 Commission de coopération environnementale L’étude montre que la CCE : a servi de catalyseur à la prise de mesures; a fait office de tribune pour faciliter l’action à l’échelle continentale; a obtenu des résultats concrets; a fourni des informations scientifiques rigoureuses. Vision énoncée dans la Déclaration de Puebla Mais il faut mener des travaux pour : clarifier le rôle de la CCE afin qu’elle influe sur les politiques; veiller à ce que la présentation de ses documents soit adaptée à ses publics cibles.

5 Commission de coopération environnementale Ce plan : énonce les principales PRIORITÉS de la CCE; fixe des BUTS en fonction de ces priorités; établit un ensemble d’OBJECTIFS dans le cadre de chaque but; énumère les ACTIVITÉS qui permettent d’atteindre ces objectifs. Le Plan stratégique pour 2005 à 2010 Les activités ont-elles été fructueuses? Oui. Les résultats de l’étude montrent que la CCE a réalisé des progrès dans le cadre de toutes les activités visées par le Plan stratégique. L’information nécessaire à la prise de décisions. Le renforcement des capacités. Les liens entre l’environnement et le commerce.

6 Commission de coopération environnementale Réduction appréciable des coûts, des émissions de CO2, de l’utilisation de l’eau et de la production de déchets par les entreprises participant au projet d’écologisation des chaînes d’approvisionnement. Promotion de mesures concertées en vue de conserver les espèces et les aires essentielles, y compris un processus continental destiné à évaluer les conditions écologiques des aires marines protégées situées le long de la côte du Pacifique et de rendre compte de ces conditions. Instauration d’un modèle nord-américain de coopération internationale en matière d’application des lois de l’environnement. Promotion d’une stratégie de gestion des substances chimiques dans l’ensemble de l’Amérique du Nord en vue de réduire les risques que présentent les substances chimiques toxiques qui suscitent des préoccupations communes, notamment les polluants organiques persistants et les métaux toxiques. Principales réalisations

7 Commission de coopération environnementale Évaluation exhaustive des inventaires d’émissions atmosphériques et des réseaux de surveillance de l’air ambiant en Amérique du Nord. Amélioration de la comparabilité et de la synchronisation de la publication des données sur la qualité de l’air et sur les rejets de polluants. Proposition d’une stratégie de gestion de la qualité de l’air visant à soutenir efficacement cette gestion à l’échelle transfrontalière. Soutien à l’établissement et à l’amélioration d’un registre de rejets et de transferts de polluants (RRTP) au Mexique instaurant la déclaration obligatoire de ces rejets et transferts. Principales réalisations (suite)

8 Commission de coopération environnementale Élaboration de l’Atlas environnemental de l’Amérique du Nord. Soutien à l’accès du public et des collectivités aux rapports sur les polluants en Amérique du Nord établis grâce à des données intégrées et fiables provenant des trois pays. Principales réalisations (suite)

9 Cartes complètes et uniformes. Système dynamique de surveillance de la couverture terrestre permettant de recueillir fréquemment des données précises. Applications pratiques. Première carte établie à partir de données recueillies en 2005. La couverture terrestre Commission de coopération environnementale Une imagerie satellitaire permet de classer les types de couverture terrestre que l’on trouve uniquement en Amérique du Nord. Les données recueillies annuellement constitueront une source essentielle d’information à long terme pour les utilisateurs nord- américains de documents traitant des changements dans la couverture terrestre. Par exemple, sur la surveillance terrestre de la séquestration du carbone, la perte de biodiversité, et la modélisation du temps et du climat.

10 Publication annuelle du rapport À l’heure des comptes avec des analyses et des comparaisons de données des RRTP provenant des trois pays. En 2005, quelque 35 000 établissements industriels ont déclaré les rejets et transferts de 5,5 milliards de kilogrammes de polluants. Les analyses de la CCE favorisent la coopération visant à améliorer la comparabilité des données et à promouvoir des mesures de réduction de la pollution. Les rejets et transferts de polluants Commission de coopération environnementale

11 Les résultats des projets Dans la plupart des cas, les projets se sont avérés très fructueux en donnant les résultats escomptés. La non-obtention de ces résultats peut de difficultés imprévues; du prolongement d’un calendrier d’exécution; du fait qu’un projet est trop récent pour l’évaluer; d’un niveau de participation et de capacités qui diffèrent parfois chez les fonctionnaires et les intervenants engagés dans un projet.

12 Les défis auxquels la CCE est confrontée Commission de coopération environnementale Mettre fin à sa participation à un projet en confiant son exécution à des intervenants et à d’autres intéressés. Veiller à ce que les Parties participent du début à la fin aux travaux portant sur des questions trilatérales. Déterminer les publics à qui doivent le plus adéquatement s’adresser ses documents. Tenir compte des différentes circonstances et sensibilités politiques dans chaque pays. Composer avec les différentes perceptions de son rôle en matière d’élaboration de politiques.

13 Commission de coopération environnementale La société d’experts-conseils a suggéré que la CCE : Observations sur la structure de mesure du rendement de la CCE relie les résultats aux indicateurs de rendement; se serve d’indicateurs de rendement qu’elle peut mesurer en fonction de données objectives; fixe des résultats plus précis; prévoie des résultats plus stimulants; ait généralement recours à des critères spécifiques, mesurables, réalisables, réalistes et limités dans le temps lorsqu’elle escompte des résultats et établit des indicateurs de rendement.

14 Commission de coopération environnementale Observations au sujet de l’avenir La CCE représente une promesse d’espoir pour l’environnement en Amérique du Nord. Le leadership politique est un facteur essentiel à la réalisation du programme trilatéral visant la viabilité de l'environnement et la compétitivité dans les secteurs d’activité. Measuring Results

15 Commission de coopération environnementale Observations au sujet de l’avenir (suite) L’avenir donne lieu aux cinq suggestions suivantes : 1.Multiplier les échanges entre le Conseil, le CCPM et le Secrétariat. 2.Rendre le processus de constitution des dossiers factuels plus rapide, plus transparent et plus participatif. 3.Appliquer de façon plus manifeste une optique politique du Conseil afin de trouver un juste milieu entre les stratégies à moyen terme des groupes de travail et les possibilités d’activités concertées qu’offrent les programmes environnementaux des trois pays. 4.Viser une plus grande efficacité du Conseil et du Secrétariat dans leurs travaux de planification et leurs négociations. 5.Prévoir la participation des gouvernements non fédéraux aux discussions et aux travaux de la CCE. Merci beaucoup.

16 Trois pays. Un environnement unique.