Le Corridor Convoité: Foncier, Genre et Gestion des Ressources Naturelles Le 19 juin 2005.

Présentation au sujet: "Le Corridor Convoité: Foncier, Genre et Gestion des Ressources Naturelles Le 19 juin 2005."— Transcription de la présentation:

1 Le Corridor Convoité: Foncier, Genre et Gestion des Ressources Naturelles
Le 19 juin 2005

2 Le Foncier Définitions Le Foncier: Un ensemble d’institutions, règles, et sanctions qui détermine l’acquisition, l’usage et le transfert des droits sur les ressources naturelles.

3 Le Foncier Mosaïque des Régimes Fonciers: Un ensemble complexe et dynamiques des pratiques foncières existent qui reflètent les histoires, cultures, et antécédents variés. Betsileo Bara « Coutumiers » GCF OPCI Les Régimes Fonciers Complexe et Variées Tanala Nouvelles Jurisprudences Vision Durban Droits Romains GELOSE Arrêtés Codes

4 Droits Fonciers « Théoriques » Pratiques Fonciers Existants
Le Foncier Droits Fonciers « Théoriques » Étatiques: Politique d’orientation, Lois, codes, règles, décrets, arrêtés… Coutumiers: Valeurs, pouvoirs, histoires des peuples Pratiques Fonciers Existants Réalités: Usages et pratiques journaliers pour gérer l’accès, usages, transferts, et résolution des conflits au tour des ressources naturelles (terre, eaux, arbres…)

5 Les « Niches » Ecologiques = Les « Niches Fonciers »
Reboisements Foncier souvent contesté et pas claires Rizières Foncier bien articulée et claire Plantes Invasives Accès libre SAUF quand la plante acquière la valeur économique Jachère Foncier moins claires: Droits « latents » Parcelles Foncier bien articulé entre femmes et hommes (héritages) M. Pilaza Cultures de Rente Foncier bien articulé en générale et héritage claires Cultures Tanety Foncier souvent abiguë car la terre est prête ou en voie de mise en valeur par tiers personnes! Restauration Paysage Agricoles

6 La Multiplicité des Régimes Fonciers sur le Corridor Forestier
Régimes Fonciers Betsileo Pouvoir: Les grands clans ou familles contrôlent le coté Ouest Corridor Héritage: Hommes principalement Dynamique: Marché foncier autour des rizières; recherche des bas-fonds dans le corridor; pression démographique Régimes Fonciers Tanala Pouvoir: Les grands « royaumes » Tanala Héritage: Hommes et femmes Dynamique: Parcellisation foncière; dépossession des rizières; recherche des collines ensoleillés Restauration Forestière

7 Observations et Expériences ERI
« Foncier Coutumier » Multiplicité des régimes fonciers traditionnelles existent dans un terroir. Ils sont toujours très puissants malgré l’influence des régimes étatiques. Grandes différences entre les régimes fonciers Est et Ouest corridor forestier. L’histoire de migration et conquêtes détermine les règles de jeu! Droits foncier latents: Souvent les jachères ou forêts secondaires semblent être « vides » des droits fonciers traditionnelles, mais dès le moment qu’une mise en valeur est démarré, les contestations de toute sorte surgissent! Valeur Économique et Arrangements Fonciers: Le plus la ressource à un valeur économique, le plus il y a des règles fonciers au tour de la ressource. Quand la ressource à un valeur, il y a souvent des conflits fonciers au tour de la dite ressource.

8 Observations et Expériences ERI
Régimes Fonciers Étatique Multiplicité de possibilités juridiques pour gérer les zones forestières restaurées: GCF, GELOSE, OPCI, réserves forestières, mise en place Systèmes des Aires Protégées (IUCN IV et V)… Complexités de la Loi: Règlementations complexes et contradictoires et difficiles à comprendre par les juristes et les populations Le corridor forestier tend à devenir un ressource « d’accès libre ». Dans ce context d’ambiguïté, l’extraction abusive des ressources naturelles tende à se passer inappércue et non-contrôllé. Le corridor forestier est convoité – pour cette raison, c’est une zone de conflit, litiges et incertitudes fonciers.