Pratiquer l’examen préalable et aborder le manuel de formation sur les procédures environnementales (EPTM)

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1 Pratiquer l’examen préalable et aborder le manuel de formation sur les procédures environnementales (EPTM)

2 Au sujet de cette session
 Dans ce module, nous pratiquerons l’examen préalable selon la Reg. 216 en nous servant du guide étape par étape du Manuel de formation sur les procédures environnementales (EPTM). L’EPTM est une ressource clé pour le personnel chargé de préparer les documents de la Reg.216, au sein du Partenariat et de la Mission de l’USAID. ! ENCAP ESDM (IECG) Pratiquer l'Examen Préalable. Visitez

3 Présentation de l’EPTM : Les chapitres
1. Introduction et vue d’ensemble Ensemble, ces chapitres indiquent étape par étape comment répondre à la question suivante : « Quels documents dois-je préparer et soumettre? » 2. Guide étape par étape pour l’examen préalable aux termes de la Reg. 216 3. Documents exigés sur l’environnement 1. 0 Look at the Table of Contents and How the EPTM is organized. 3.0 First Step in looking at how USAID Environmental Procedures apply to your DAP or PAA. 4.0 Most people in this course will be writing IEEs. 5.0 Developed by FAM Environmental Working Group, Ethiopia Title II Working Group. Si vous devez rédiger une ÉEI, le chapitre 4 vous guide étape par étape, en commençant par la question fondamentale suivante : « Comment organiser mon ÉEI? » 4. Guide de rédaction de l’ÉEI 5. Foire aux questions* *en anglais ENCAP ESDM (IECG) Pratiquer l'Examen Préalable. Visitez

4 Présentation de l’EPTM : Annexes
Parmi les annexes, seule l'annexe G a été traduite en français. Présentation de l’EPTM : Annexes Les annexes constituent une partie essentielle de l’EPTM A. Définitions détaillées de l’examen préalable selon la Reg. 216 Information détaillée concernant les exemptions et les exclusions catégoriques Comprend le texte intégral de la Reg. 216, le Guide du Titre II et des extraits de l’ADS (système directif automatisé de l’USAID) B. Règlements et guide officiels de l’USAID C. Formulaires vides Vous pouvez télécharger la version électronique des formulaires à partir du site Web suivant : D. Exemple d’ÉEI et d’exclusion catégorique Annexes: Have everyone briefly look through the Annexes. E. Exemple de tableaux et de matrices F. ÉE programmatique Contient le formulaire d’examen environnemental et aide avec les ÉIE ombrelles G. Examen préalable de sous-projets ENCAP ESDM (IECG) Pratiquer l'Examen Préalable. Visitez

5 Démarrons l’examen préalable
Prenez la page 2-2 de l’EPTM. Première étape : énumérez vos activités! Pour rester organisé, utilisez un tableau récapitulatif Where you begin L’EPTM présente la Reg. 216 de la même façon que les modules de ce cours. L’EPTM est accessible en direct dans le site Web suivant : ! ENCAP ESDM (IECG) Pratiquer l'Examen Préalable. Visitez

6 Le tableau récapitulatif
La page 2-4 comprennent un tableau récapitulatif. Celui-ci vous permet de garantir que TOUTES les activités ont été examinées au préalable. Il aide également l’examinateur à évaluer votre travail. The complete table is available in the SOURCEBOOK. Note that this is a sample table only. You are free to construct a table that works for you. However the table MUST clearly show the screening result for each activity! Énumérez les activités dans cette section ENCAP ESDM (IECG) Pratiquer l'Examen Préalable. Visitez

7 Qu’est-ce qu’une « activité » ?
 Un activité est : un accomplissement ou résultat souhaité Par exemple, une route, une production de plantules ou le détournement d’une rivière en vue d’irriguer le sol L’accomplissement d’u activité nécessite une série de mesures ACTIVITÉ : rénovation de routes d’accès au marché MESURES : Recherche, nivellement, construction de ponceau, compactage, etc. . . ! L’examen préalable est effectué au niveau de l’objectif ET NON au niveau des mesures. . ENCAP ESDM (IECG) Pratiquer l'Examen Préalable. Visitez

8 Examen préalable : Étape 2. . .
Maintenant, continuez à suivre les instructions de l’EPTM. Page 2-6 Page 2-6 Ces instructions vous guident à travers l’organigramme d’examen préalable de la Reg. 216 Page 2-7 ENCAP ESDM (IECG) Pratiquer l'Examen Préalable. Visitez

9 Révision : Organigramme d’examen préalable de la Reg 216
début Résultats de l’examen préalable et leur signification « EXEMPTION » Aucun examen environnemental n’est requis, mais des impacts nocifs anticipés doivent être atténués 1. Est-ce que l’activité est une URGENCE? OUI NON « EXCLUSION CATÉGORIQUE » Dans la plupart des cas, aucun autre examen environnemental n’est nécessaire. 2. Est-ce que l’activité est à TRÈS FAIBLE RISQUE? OUI NON ATTENTION : Vous devez probablement effectuer une évaluation environnementale complète (ÉE) ou changer la conception de l’activité 3. Est-ce que l’activité est à HAUT RISQUE? FIRST, LIST EACH ACTIVITY AND THEN SCREEN, AS SHOWN ON THE SLIDE. (Note, we WILL BE PRACTICING SCREENING in just a few minutes.) IMPORTANT: “EMERGENCY,” “VERY LOW RISK,” AND “HIGH RISK” are NOT terms used in reg 216. They are used here to describe the screening process in plain language. The definition of each category is provided in Reg 216 & discussed in the following slides Remember the definitions of USAID terms from the previous presentation Exemptions: Regulation 216 exempts certain activities undertaken in response to emergencies, such as international disaster assistance (famine, civil war and displaced populations), or in circumstances involving exceptional foreign policy sensitivities. Exemptions require the Administrator’s or Assistance Administrator’s formal approval. Categorical exclusions: Categories of projects which are considered by their nature very unlikely to have significant impacts on the environment. These project types are eligible for ‘categorical exclusion.’ More on that later. USAID uses the term “Environmental Assessment”—EA for the full environmental impact assessment OUI Autorisé par la Reg. 216, mais pas recommandé NON recommandé (ou ce n’est pas encore clair) Préparer l’examen environnemental initial (ÉEI) Préparer une évaluation environnementale complète (ÉIE complète) ENCAP ESDM (IECG) Pratiquer l'Examen Préalable. Visitez

10 ! RAPPELEZ-VOUS que la Reg. 216 définit très expressément les « urgences » (EXEMPTIONS) et les « activités à faible risque » (EXCLUSIONS CATÉGORIQUES). VOTRE ACTIVITÉ DOIT SATISFAIRE AUX DÉFINITIONS DE LA REG. 216, SINON il ne s’agit pas d’une exemption ou d’une exclusion catégorique! ENCAP ESDM (IECG) Pratiquer l'Examen Préalable. Visitez

11 Ressources pour vous aider à répondre à toutes les questions clés sur l’examen préalable
Des encadrés au chapitre 2 résument les types d’activités de chaque catégorie d’examen préalable : Exemption (urgences) Exclusions catégoriques Activités exigeant généralement une ÉE Une analyse détaillée de chaque catégorie se trouve à l’annexe A. Le texte intégral de la Reg. 216 se trouve à l’annexe B. ENCAP ESDM (IECG) Pratiquer l'Examen Préalable. Visitez

12 Examen préalable : Étape finale
Une fois que vous avez suivi les instructions sur les examens préalables, inscrivez les résultats obtenus Pour chaque activité, seuls trois résultats sont possibles : L’exemption, l’exclusion catégorique et l’exigence d’une ÉEI Marquez d’une étoile ou soulignez les activités à « haut risque » “High-risk” activities still require an IEE, as we do not recommend proceeding directly to an EA. Inscrivez les résultats de l’examen préalable dans cette section ENCAP ESDM (IECG) Pratiquer l'Examen Préalable. Visitez

13 Révision : Quels documents sont requis?
Les résultats de votre processus d’examen préalable déterminent les documents que vous devez soumettre : Résultats d’ensemble de l’examen préalable Documents environnementaux requis Toutes les activités sont exemptées Aucun Toutes les activités sont catégoriquement exclues La demande d’exclusion catégorique* Toutes les activités nécessitent une ÉÉI ÉEI concernant toutes les activités* Certaines activités sont catégoriquement exclues, d’autres nécessitent une ÉEI Une ÉEI qui* : couvre les activités pour lesquelles une ÉEI est requise ET justifie les exclusions catégoriques *plus un bulletin (ou feuille de couverture) de conformité ENCAP ESDM (IECG) Pratiquer l'Examen Préalable. Visitez

14 Révision : Documents de base sur la conformité à la Reg.216
tous ces documents doivent être soumis en anglais. 1 Examen environnemental initial 1. Objectif et motif du projet; liste des activités 2. Renseignements de base 3. Évaluation des impacts potentiels sur l’environnement 4. Conclusions recommandées, atténuation et surveillance 2 La demande d’exclusion catégorique est un simple document que l’on utilise quand TOUTES les activités sont à « faible risque » La demande d’exclusion catégorique Objectifs et motif du projet: liste des activités Justification d’une exclusion catégorique (vous devez citer l’article approprié de la Reg. 216.) What about a request for EXEMPTION? Outline: Statement of justification; approved by the Assistant Administrator Only for emergency circumstances or circumstances of exceptional foreign policy sensitivity 3 Un bulletin (ou feuille de couverture) de conformité accompagne la demande d’ÉIE et la demande d’exclusion catégorique L’ÉEI est « l’évaluation préliminaire » de l’USAID ENCAP ESDM (IECG) Pratiquer l'Examen Préalable. Visitez

15  Rappel : L’annexe C de l’EPTM contient des modèles de formulaires vides L’annexe D de l’EPTM contient un exemple de documents. ENCAP ESDM (IECG) Pratiquer l'Examen Préalable. Visitez