1 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Organisme de proximité et de gestion ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire Insérer le logo.

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1 1 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Organisme de proximité et de gestion ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire Insérer le logo de la ligue de la ligue « NOM » le « jour mois 2011 » à « Lieu »

2 2 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Ouverture de l’assemblée générale ordinaire par le/la président(e) « Prénom / NOM »

3 3 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Article 7 : fonctionnement […] Pour délibérer valablement l’assemblée générale doit réunir au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. […]  annonce du quorum atteint. Rappel des conditions de quorum

4 4 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel 1. Approbation du PV de l’AG précédente du JJ/MM/AA 2.Rapport moral (président) 3.Rapport d’activités (secrétaire général) 4.Rapport financier (trésorier) 5.Rapport d’activité des commissions 6.Arrêté des comptes annuels 2010 7.Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes 8. Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent 9. Affectation du résultat 10. Présentation et approbation - Budget prévisionnel 2012 Révisé du budget 2011 - Cotisation club par le trésorier Suite Ordre du jour Ordre du jour

5 5 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel 11.Présentation des décisions issues de l’AG fédérale 12. Assemblée générale extraordinaire : modifications des statuts Mise en conformité avec les textes votés à l’AG fédérale 13. Désignation des délégués à l’AG fédérale [si vacance/carence] 14.Désignation du commissaire aux comptes [tous les 6 ans] ou désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans] 15.Autres questions portées à l’ordre du jour 16. Informations diverses 17. Questions diverses Remise des distinctions Interventions des personnalités Clôture Ordre du jour Ordre du jour

6 6 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Approbation du PV de l’AG précédente du « JJ/MM/AA » à « lieu » Point 1 Point 1

7 7 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Rapport moral présenté par le président Point 2 Point 2

8 8 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Rapport d’activités présenté par le secrétaire général Point 3 Point 3

9 9 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Rapport financier présenté par le trésorier Point 4 Point 4

10 10 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Rapport d’activités des commissions Point 5 Point 5

11 11 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Arrêté des comptes annuels 2010 1.Le bilan 2.Le compte de résultat 3.Les annexes présenté par le trésorier Point 6 Point 6

12 12 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes Point 7 Point 7

13 13 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Point 8 Point 8 Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent

14 14 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Affectation du résultat Point 9 Point 9

15 15 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Présentation et approbation - Budget prévisionnel 2012 - Révisé du budget 2011 - Cotisation club par le trésorier Point 10 Point 10

16 16 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Présentation des décisions issues de l’AG fédérale de Vittel (27 mars 2011) A.Prix de la licence B.Modifications secteur sportif par les délégués présents à l’AG de Vittel Point 11 Point 11 Pour info

17 17 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Prix de la licence 2011 - 2012 33 euros Point 11 Point 11 Pour info

18 18 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Prix de la licence 2012 - 2013 34 euros Point 11 Point 11 Pour info

19 19 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Textes Sportifs Point 11 Point 11 Pour info

20 20 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel P ARTICIPATION DES ÉTRANGERS AUX COMPÉTITIONS F.F.J.D.A Conditions générales Tout combattant étranger doit fournir une attestation sur l'honneur certifiant : - qu'il n'est pas membre d’une autre fédération affiliée à la F.I.J et qu'il n'a participé à aucune compétition au titre d’une autre fédération affiliée à la FIJ durant la saison en cours. - qu’il n’est pas classé international dans une autre fédération affiliée à la FIJ pour la saison en cours et la saison précédente. Pour info

21 21 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel P ARTICIPATION DES ÉTRANGERS AUX COMPÉTITIONS FFJDA Compétitions individuelles En France, un judoka étranger peut participer aux compétitions FFJDA, à l’exception du championnat de France individuel 1ère division, dès qu'il est en possession de la licence FFJDA de l’année en cours et, pour l’année antérieure d’une licence FFJDA ou d’une licence (ou titre équivalent) d’une fédération étrangère affiliée à la FIJ. Pour info

22 22 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel C RÉATION DE CHAMPIONNAT Championnat de France par équipes de clubs cadettes Objectif : permettre d’avoir une offre de compétitions sportives identique à celle proposée aux masculins Catégories de poids : -48, -52,-57,-63,+63 kg Pour rappel au niveau individuel: -40, -44, -48, -52, -57, -63, -70, +70 kg Temps du combat : 3 mn Organisation de cette compétition le jour du Championnat de France par équipes de clubs Cadets Pour info

23 23 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel C RÉATION DE CHAMPIONNAT Championnat de France par équipes de clubs Juniors Filles Objectif : permettre d’avoir une offre de compétitions sportives identique à celle proposée aux Masculins Catégories de poids: -52,-57,-63,-70,+70 kg Pour rappel au niveau individuel: -44, -48, -52, -57, -63, -70, -78,+78 kg Temps du Combat : 4 mn Organisation de cette compétition le jour du Championnat de France par équipes de clubs Juniors Pour info

24 24 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Ajustements  Un club présentant une équipe avec une convention de double appartenance dans une catégorie d’âge et de sexe ne pourra présenter qu’une seule équipe dans cette catégorie d’âge et de sexe, au premier niveau de compétition (cadets, juniors, seniors 2D) Toutefois, ce club pourra aider à la constitution de l’équipe d’autres clubs. → Augmenter le nombre de clubs au premier niveau et permettre à plus de d’équipes d’accéder à la phase nationale La convention de double appartenance doit être signée au plus tard 7 jours avant le premier niveau de compétition D OUBLE A PPARTENANCE Pour info

25 25 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel D OUBLE A PPARTENANCE Exclusion générale Les judoka qualifiés au Championnat de France 1ère Division licenciés dans les 16 clubs classés 1ère division (par équipes), ne peuvent pas bénéficier de la double appartenance. Par conséquent : Un judoka qualifié au Championnat de France 1ère Division, licencié dans un club qui n’est pas en 1ère Division par équipes, peut signer une convention de double appartenance. Un judoka qui n’est pas qualifié au Championnat de France 1ère Division individuelle, licencié dans un club qui est en 1ère Division par équipes, peut signer une convention de Double Appartenance. Pour info

26 26 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Application pour les championnats de France 1 ère et 2 ème division par équipes Tableau avec double repêchage aux huitièmes de finale et « épreuve de maintien » Mise en œuvre dès le 11 Juin 2011 pour le championnat de France 1 ère division Par équipes à Amiens F ORMULE DE COMPÉTITION Pour info

27 27 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel TS1 1 Qualifié TS13 2 Qualifié TS10 3 Qualifié TS7 4 Qualifié TS3 5 Qualifié TS15 6 Qualifié TS11 7 Qualifié TS5 8 Qualifié TS2 9 TS13 10 TS9 11 TS7 12 TS3 13 TS15 14 TS11 15 TS5 16 Qualifié 1234567812345678 9 10 11 12 13 14 15 16 F ORMULE DU C HAMPIONNAT DE F RANCE PAR E QUIPES 1D ET 2D CHAMPION DE FRANCE Pour info

28 28 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Définition L’épreuve de maintien permet aux équipes n’ayant pas atteint les huitièmes de finale de se confronter afin de se maintenir en Première Division. Perdant 1 Perdant 2 Perdant 3 Perdant 4 Perdant 5 Perdant 6 Perdant 7 Perdant 8 Qualifié Perdant 9 Perdant 10 Perdant 11 Perdant 12 Perdant 13 Perdant 14 Perdant 15 Perdant 16 Qualifié F ORMULE DU C HAMPIONNAT DE F RANCE PAR E QUIPES 1D ET 2D « E PREUVE DE MAINTIEN » Pour info

29 29 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel FORMULE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE PAR EQUIPES 1D ET 2D Double Repêchage Le double repêchage concerne les clubs ayant atteint les huitièmes de Finales Repêché 1 Repêché 2 Repêché 3 Repêché 4 Troisième Repêché 5 Repêché 6 Repêché 7 Repêché 8 Troisième Pour info

30 30 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel C OMPÉTITIONS PAR ÉQUIPES Harmonisation des règles d’arbitrage avec celles de la F.I.J Mise en place de la règle de l’avantage décisif pour les compétitions par équipes Obligation pour les équipes d’effectuer tous les combats prévus sur la feuille de rencontre. Dans le cas contraire, l’équipe sera déclarée perdante pour la rencontre. Si lors d’une rencontre, la victoire d’une équipe est acquise, les accompagnants des deux équipes peuvent modifier la composition de la feuille de rencontre. Pour info

31 31 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel RÔLE ET FONCTION DE L’ACCOMPAGNANT Sur ordre de l’arbitre, chaque accompagnant effectue le salut au début et à la fin du combat. Pour info

32 32 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel C HAMPIONNATS DE F RANCE I NDIVIDUELS Ajustement de la qualification au Championnat de France 1D Les six premiers restent en 1ère Division Formule de compétition Toutes les compétitions sportives individuelles, au niveau national, se déroulent avec la même formule de compétition : Tableau avec double repêchage Pour info

33 33 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel C ALENDRIER S PORTIF N ATIONAL 1 er trimestre 15 et 16 octobre 201130 octobre 201111, 12 et 13 novembre 2011 Individuels 2 eme Division Equipes 2 eme Division Individuels et Equipes 1D 2 eme trimestre 7 janvier 201231 mars 20128 avril 2012 Equipes Cadet(te)s Equipes Juniors (M,F) Championnat de France Cadets Championnat de France Juniors 3 eme trimestre 2 juin 20123 juin 201216 juin 2012 Coupe Nationale Cadets Critérium National Cadets Entreprises et 3eme Division Pour info

34 34 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel ½ F INALES ET P HASES R ÉGIONALES C ADETS 11 février 20123 mars 201211 mars 2012 Régions Cadets ½ Finales Juniors 2 eme trimestre 3 eme trimestre 5 mai 201226 mai 2012 ½ Finales SeniorsInter Régions Minimes Pour info

35 35 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel R ÈGLEMENTATION DES GRADES Certificat médical Passage de grades « compétition » le candidat doit présenter un certificat médical attestant l’absence de contre-indication à la pratique du judo jujitsu en compétition datant de moins d’un an au jour de l’examen Passage de grades « d’expression technique » le candidat doit présenter un certificat médical attestant l’absence de contre-indication à la pratique du judo jujitsu datant de moins d’un an au jour de l’examen Pour info

36 36 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel L’enseignement rémunéré des disciplines dont nous avons délégation ne peut être assuré que par des personnes titulaires : - du brevet d’Etat d’éducateur sportif (B.E.E.S.) ou diplôme équivalent, option judo-jujitsu - du CQP APAM mention judo jujitsu - du DEJEPS mention judo jujitsu - du DESJEPS mention judo jujitsu - d’un diplôme fédéral correspondant pour le kendo ou du CQP APAM mention kendo F ORMATION Pour info

37 37 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Fermeture AG ordinaire Ouverture AG extraordinaire pour la mise en conformité des statuts

38 38 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel article 28 : modification des statuts […] L’assemblée générale ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins des membres représentant la moitié des voix sont présents. […] […] Lors de ces assemblées, les décisions de modifier les statuts doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents représentant au moins les deux tiers des voix.  annonce du quorum atteint Rappel des conditions de quorum/AGE

39 39 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Modifications des statuts de la ligue Mise en conformité avec les textes votés par l’assemblée générale fédérale Point 12 - AGE Point 12 - AGE

40 40 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Ancien texteNouveau texte […] Nul ne peut cumuler de fonction de membre de bureau de plusieurs organismes délégataires fédéraux. […] Nul ne peut cumuler de fonction de membre de bureau comité directeur de plusieurs organismes délégataires fédéraux. […] Non cumul des mandats électifs dans les OTD ARTICLE 10 Composition du comité directeur (Entrée en vigueur olympiade 2012/2016)

41 41 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Ancien texteNouveau texte […] Le mandat de président de la ligue est incompatible avec un autre mandat de président d'un autre organisme territorial fédéral, ainsi que l'exercice d'une profession en rapport avec les activités fédérales. […] Le mandat de président de la ligue est incompatible avec un autre mandat de président d'un autre organisme territorial fédéral. Sont également incompatible(s) avec le mandat de président, l’exercice d’une profession en rapport avec les activités fédérales ainsi que toute autre fonction, exécutive et/ou de responsabilité technique, exercée au sein des organismes territoriaux de la fédération, et qu’il devra alors quitter. exercée au sein des organismes territoriaux de la fédération ainsi que l'exercice d'une profession en rapport avec les activités fédérales. […] Non cumul du mandat de président d’OTD avec d’autres fonctions ARTICLE 13 Election du président (Entrée en vigueur olympiade 2012/2016)

42 42 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Ancien texteNouveau texte […] De membres avec voix consultative : – les membres du comité directeur et des commissions qui ne siègent pas à un autre titre ; – le représentant fédéral désigné par le secrétaire général fédéral. […] De membres avec voix consultative : – les membres du comité directeur et les responsables des commissions qui ne siègent pas à un autre titre ; – le représentant fédéral désigné par le secrétaire général fédéral. […] Composition CD et AG d’OTD ARTICLE 6 Composition de l’assemblée générale

43 43 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Ancien texteNouveau texte […] Sont membres du comité directeur avec voix consultative, les responsables des différentes commissions de la ligue qui n'en sont pas membres à un autre titre. […] Le Président peut inviter aux réunions du comité directeur, avec voix consultative, les responsables des différentes commissions de la ligue qui n’en sont pas membres à un autre titre. […] Composition CD et AG d’OTD ARTICLE 10 Composition du comité directeur

44 44 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Fermeture AG extraordinaire Réouverture AG ordinaire

45 45 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Désignation des délégués à l’AG fédérale [ si vacance/carence car en principe sont élus pour l’olympiade] Point 13 Point 13

46 46 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Membres de l’AG fédérale avec voix délibérative Restituent devant l'assemblée générale de la ligue, les décisions adoptées par l'assemblée générale fédérale Participent avec voix consultative aux réunions du comité directeur de la ligue Rôle des délégués à l’AG fédérale à l’AG fédérale Rappel

47 47 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Etre licencié dans la ligue concernée Mandaté par son club Ceinture noire Fonctions électives (actuelles ou anciennes) au sein de structures fédérales ou de clubs Le délégué ne peut recevoir de rémunération directe ou indirecte en contrepartie d’activités exercées à tous les niveaux de la fédération ainsi qu'au sein des associations affiliées Conditions d’éligibilité Conditions d’éligibilité Rappel

48 48 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Nombre de délégués en fonction du nombre de clubs Nombre de titulaires = nombre de suppléants Élus pour une olympiade lors de l’AG élective ou en cas de vacance à l’AG suivante Bulletin secret Elections des délégués à l’AG fédérale à l’AG fédérale Rappel

49 49 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans] ou Désignation du commissaire aux comptes [mandat de droit commun de 6 ans] Point 14 Point 14

50 50 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Autres questions portées à l’ordre du jour Point 15 Point 15

51 51 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Informations diverses Point 16 Point 16

52 52 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Film à télécharger à l’adresse suivante : http://www.ffjda.com/ffj/Video/AG_SPORTIF_2011.mpg Film « Rétrospective » Année sportive 2010 Année sportive 2010

53 53 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Questions diverses Point 17 Point 17

54 54 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Remise des distinctions

55 55 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Interventions des personnalités

56 56 Assemblée Générale de la FFJDA 27 mars 2011 - Vittel Merci