Je reçois mon salaire 2000 € J’ai fait des achats Alimentaires 400 € Je paye mon loyer 600 € Je garde sur mon compte bancaire 1000 € Une ressource Des.

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1 Je reçois mon salaire 2000 € J’ai fait des achats Alimentaires 400 € Je paye mon loyer 600 € Je garde sur mon compte bancaire 1000 € Une ressource Des emplois ? D’abord, un exemple de la vie courante

2 Je reçois mon salaire 2000 € J’ai fait des achats Alimentaires 400 € Je paye mon loyer 600 € Je garde sur mon compte bancaire 1000 € Une ressource Des emplois

3 Je reçois mon salaire 2000 € J’ai fait des achats Alimentaires 400 € Je paye mon loyer 600 € J’achète un ordinateur 800 € Une ressource Des emplois Je garde sur mon compte bancaire 200 €

4 Je prélève sur mon compte bancaire 1000 € Je garde sur mon compte bancaire 1000 € J’achète un ordinateur 800 € Je garde sur mon compte bancaire 200 € Une ressource Des emplois

5 EmploisRessources Banque 1 539 000 Droits d’inscription 1 539 000 L’université a perçu 1 539 000 € de droits pour l’année universitaire N/N+1 Banque 1 539 000 Droits d’inscription 513 000 L’université a perçu 1 539 000 € de droits pour l’année universitaire N/N+1 Droits perçus par avance 1 026 000 1 2 1 Comptabilité de caisse: les opérations sont retracées au moment de l’encaissement ou du décaissement 2 Comptabilité en droits constatés: les mouvements sont rattachées à l’exercice comptable de référence Et dans le cas d’une université ?

6 EmploisRessources Subvention de Fonctionnement 550 000 Banque 550 000 Le ministère a notifié une subvention de fonctionnement de 700 000€ pour l’année N, seul 550 000€ ayant été encaissé au 31/12/N Subvention de Fonctionnement 700 000 Banque 550 000 Le ministère a notifié une subvention de fonctionnement de 700 000€ pour l’année N, seul 550 000€ ayant été encaissé au 31/12/N Créances État 150 000 Pour cette diapo et les suivantes: Comptabilité en droits constatés

7 EmploisRessources Banque 280 000 L’Université a payé 280 000€ de charges d’entretien. Une dernière facture reçue(30 000€) n’a pas été réglée au 31/12/N Entretien 280 000 Banque 280 000 L’Université a payé 280 000€ de charges d’entretien. Une dernière facture reçue(30 000€) n’a pas été réglée au 31/12/N Entretien 310 000 fournisseurs 30 000

8 EmploisRessources Banque 1 539 000 Droits d’inscription 513 000 L’université a perçu 1 539 000 € de droits pour l’année universitaire N/N+1 Droits perçus par avance 1 026 000 Subvention de Fonctionnement 700 000 Banque 550 000 Le ministère a notifié une subvention de fonctionnement de 700 000€ pour l’année N, seul 550 000€ ayant été encaissé au 31/12/N Créances État 150 000 Banque 280 000 L’Université a payé 280 000€ de charges d’entretien. Une dernière facture reçue(30 000€) n’a pas été réglée au 31/12/N Entretien 310 000 fournisseurs 30 000

9 EmploisRessources Banque 1 539 000 Droits d’inscription 513 000 Subvention de Fonctionnement 700 000 Banque 550 000 Banque 100 000 Banque 280 000 Documentation 290 000 Banque 420 000 Prestation de services 150 000 L’université a perçu 1 539 000 € de droits pour l’année universitaire N/N+1 Le ministère a notifié une subvention de fonctionnement de 700 000€ pour l’année N, seul 550 000€ ayant été encaissé au 31/12/N L’Université a payé 280 000€ de charges d’entretien. Une dernière facture reçue(30 000€) n’a pas été réglée au 31/12/N L’Université a payé 420 000€ de documentation, dont 130 000€ correspondant à la part d’abonnement restant à courir sur l’année N+1 Réalisation d’une action de formation continue du2/11 au 15/12 pour un montant de 150 000€, 100 000€ encaissés, une facture de 50 000€ émise non encaissée Entretien 310 000 Droits perçus par avance 1 026 000 Créance État 150 000 fournisseur 30 000 Charges payées par avance 130 000 Créance client 50 000

10 EmploisRessources Frais postaux et Téléphone 62 000 Banque 62 000 Banque 630 000 Charges de personnel 630 000 Matériel 400 000 Taxe d’apprentissage 100 000 Banque 100 000 Banque 250 000 Subvention équipement 250 000 Banque 400 000 Les frais postaux et de téléphone de l’année N s’élèvent à 62 000€ et ont été intégralement payés Paiement des salaires contractuels et vacataires de l’année N, entièrement réglés, charges sociales inclus, pour 630 000€ Collecte et encaissement de 100 000€ de taxe d’apprentissage Versement au 2/04/N d’une subvention d’équipement par le Ministère pour 200 000€ Acquisition le 01/06/N de 400 000€ de matériels, entièrement payés

11 Banque 1 539 000 Droits d’inscription 513 000 Subvention de Fonctionnement 700 000 Banque 550 000 Banque 100 000 Banque 280 000 Documentation 290 000 Banque 420 000 Prestation de services 150 000 Entretien 310 000 Droits perçus par avance 1 026 000 Créance État 150 000 fournisseur 30 000 Charges payées par avance 130 000 Créance client 50 000 Frais postaux et Téléphone 62 000 Charges de personnel 630 000 Matériel 400 000 Banque 100 000 Banque 250 000 Banque 62 000 Banque 630 000 Taxe d’apprentissage 100 000 Subvention équipement 250 000 Banque 400 000 Banque 1 539 000 550 000 100 000 250 000 280 000 420 000 62 000 630 000 400 000 Total 2 539 000 Solde 747 000 Total 1 792 000 EmploisRessources

12 Documentation 290 000 Entretien 310 000 Créance État 150 000 Charges payées par avance 130 000 Créance client 50 000 Frais postaux et Téléphone 62 000 Charges de personnel 630 000 Matériel 400 000 Banque 747 000 Droits d’inscription 513 000 Subvention de Fonctionnement 700 000 Prestation de services 150 000 Droits perçus par avance 1 026 000 fournisseur 30 000 Taxe d’apprentissage 100 000 Subvention équipement 250 000 Total 2 769 000 EmploisRessources

13 Documentation 290 000 Entretien 310 000 Créance État 150 000 Charges payées par avance 130 000 Créance client 50 000 Frais postaux et Téléphone 62 000 Charges de personnel 630 000 Matériel 400 000 Banque 747 000 Droits d’inscription 513 000 Subvention de Fonctionnement 700 000 Prestation de services 150 000 Droits perçus par avance 1 026 000 fournisseur 30 000 Taxe d’apprentissage 100 000 Subvention équipement 250 000 Total 2 769 000 EmploisRessources emplois « définitifs » emplois « non définitifs »

14 Entretien 310 000 Créance client 50 000 Un emploi « définitif » Un emploi « non définitif » L’Université a « consommé » pendant l’année N des dépenses d’entretien nécessaires à son fonctionnement de l’année L’Université possède au 31/12/N une créance La créance sera convertie en avoirs bancaires, au moment du paiement par le client, pendant l’année N+1 Deux types d’emplois

15 Emplois emplois « définitifs » Frais de personnel, frais d’entretien, Frais de téléphone…. Correspondent à des consommations relatives à l’activité exclusive de l’année considérée (ici l’année N) Ces emplois sont appelés CHARGES emplois « non définitifs » Créances, charges payées par avance, matériel, avoirs bancaires…. Non liés exclusivement à l’année considérée Ont un impact sur la ou les années à venir Composent le patrimoine de l’université Ces emplois sont appelés ACTIFS

16 Documentation 290 000 Entretien 310 000 Créance État 150 000 Charges payées par avance 130 000 Créance client 50 000 Frais postaux et Téléphone 62 000 Charges de personnel 630 000 Matériel 400 000 Banque 747 000 Droits d’inscription 513 000 Subvention de Fonctionnement 700 000 Prestation de services 150 000 Droits perçus par avance 1 026 000 fournisseur 30 000 Taxe d’apprentissage 100 000 Subvention équipement 250 000 Total 2 769 000 EmploisRessources emplois « définitifs » emplois « non définitifs » Ressources non génératrices « d’obligations » ultérieures Ressources génératrices « d’obligations » ultérieures

17 Prestation de services 150 000 Dette fournisseur 30 000 Une ressource non génératrice « d’obligations » ultérieures Une Ressource génératrice « d’obligations » ultérieures La contrepartie d’un service rendu par l’université Une ressource définitivement acquise Une ressource temporaire L’Université a l’obligation de rembourser le fournisseur pendant l’année N+1 Deux types de ressources

18 Ressources générées par l’activité de l’Université pendant l’exercice N: - délivrer une formation aux étudiants -réaliser une prestation de service en formation continue, en recherche… Le service rendu, la ressource est acquise Ces ressources sont appelées Produits Ces ressources qui se reportent sur l’année N+1 créent une obligation pour l’Université: rembourser un fournisseur, accueillir un étudiant jusqu’en juin N+1… Elles correspondent aussi à des financements d’équipements dont la durée de vie dépasse l’année N Ces ressources sont appelées Passifs Ressources non génératrices « d’obligations » ultérieures Ressources génératrices « d’obligations » ultérieures

19 Documentation 290 000 Entretien 310 000 Créance État 150 000 Charges payées par avance 130 000 Créance client 50 000 Frais postaux et Téléphone 62 000 Charges de personnel 630 000 Matériel 400 000 Banque 747 000 Droits d’inscription 513 000 Subvention de Fonctionnement 700 000 Prestation de services 150 000 Droits perçus par avance 1 026 000 fournisseur 30 000 Taxe d’apprentissage 100 000 Subvention équipement 250 000 EmploisRessources emplois « définitifs » emplois « non définitifs » Ressources non génératrices « d’obligations » ultérieures Ressources génératrices « d’obligations » ultérieures

20 Documentation 290 000 Entretien 310 000 Créance État 150 000 Charges payées par avance 130 000 Créance client 50 000 Frais postaux et Téléphone 62 000 Charges de personnel 630 000 Matériel 400 000 Banque 747 000 Droits d’inscription 513 000 Subvention de Fonctionnement 700 000 Prestation de services 150 000 Droits perçus par avance 1 026 000 fournisseur 30 000 Taxe d’apprentissage 100 000 Subvention équipement 250 000 ChargesProduits ActifsPassifs Total 1 292 000Total 1 463 000 Total 1 477 000Total 1 306 000 Compte de Résultat Bilan

21 Documentation 290 000 Entretien 310 000 Créance État 150 000 Charges payées par avance 130 000 Créance client 50 000 Frais postaux et Téléphone 62 000 Charges de personnel 630 000 Matériel 400 000 Banque 747 000 Droits d’inscription 513 000 Subvention de Fonctionnement 700 000 Prestation de services 150 000 Droits perçus par avance 1 026 000 fournisseur 30 000 Taxe d’apprentissage 100 000 Subvention équipement 250 000 ChargesProduits ActifsPassifs Total 1 463 000 Total 1 477 000 Compte de Résultat Bilan Résultat 171 000 Le résultat : un excédent de produits par rapport aux charges Le résultat : un enrichissement de l’Université qui a sa contrepartie dans le patrimoine détenu

22 Documentation 290 000 Entretien 310 000 Frais postaux et Téléphone 62 000 Charges de personnel 630 000 Droits d’inscription 513 000 Subvention de Fonctionnement 700 000 Prestation de services 150 000 Taxe d’apprentissage 100 000 ChargesProduits Total 1 463 000 Compte de Résultat Le compte de résultat Résultat 171 000 1- est établi au moment du vote du budget sous une forme prévisionnelle 2- est présenté en fin d’année sur la base des produits et charges effectivement réalisés au moment du compte financier La comparaison compte de résultat prévisionnel – compte de résultat réalisé est la première analyse de gestion

23 Documentation 290 000 Entretien 310 000 Frais postaux et Téléphone 62 000 Charges de personnel 630 000 Formation initiale 613 000 Administration 139 000 Logistique bâtiments 420 000 Charges par natureCharges par destination Total 1 463 000 Charges. par nature. par destination Charges et Produits Résultat 171 000 1- peuvent être répartis en charges et produits par nature selon le type de tiers : pour une charge : des fournisseurs extérieurs, des personnels… pour un produit : l’État, une collectivité locale, une entreprise 2- peuvent être répartis en destinations, selon une typologie d’activités: formation initiale, formation continue, recherche…. Résultat 171 000 Formation continue 120 000

24 Créance État 150 000 Charges payées par avance 130 000 Créance client 50 000 Matériel 400 000 Banque 747 000 Droits perçus par avance 1 026 000 fournisseur 30 000 Subvention équipement 250 000 ActifsPassifs Total 1 477 000 Réserves Bilan Réserves 171 000 Au moment du vote du compte financier, le résultat est mis en réserves. Le réserves constituent une ressource stable de l’université qui contribue au financement de l’actif du bilan.

25 Matériel Banque Subvention équipement ActifsPassifs Bilan 31/12/N Réserves 171 000 Créances Dettes à court terme Matériel Banque Subvention équipement ActifsPassifs Bilan 31/12/N+1 Réserves 171 000 Créances Dettes à court terme Charges Produits Résultat Compte de résultat année N+1 Résultat

26 Matériel Banque Subvention équipement ActifsPassifs Bilan 31/12/N Réserves 171 000 Créances Dettes à court terme Matériel Banque Subvention équipement ActifsPassifs Bilan 31/12/N+1 Réserves 171 000 Créances Dettes à court terme Charges Produits Résultat Compte de résultat année N+1 Résultat mis en réserves

27 Matériel Banque Subvention équipement ActifsPassifs Bilan 31/12/N Réserves 171 000 Créances Dettes à court terme Matériel Banque Subvention équipement ActifsPassifs Bilan 31/12/N+1 Créances Dettes à court terme Charges Produits Résultat Compte de résultat année N+1 Réserves nouveau montant Les réserves agglomèrent les résultats, positifs ou négatifs, des années successives

28 Documentation 290 000 Entretien 310 000 Créance État 150 000 Charges payées par avance 130 000 Créance client 50 000 Frais postaux et Téléphone 62 000 Charges de personnel 630 000 Matériel 400 000 Banque 747 000 Droits d’inscription 513 000 Subvention de Fonctionnement 700 000 Prestation de services 150 000 Droits perçus par avance 1 026 000 fournisseur 30 000 Taxe d’apprentissage 100 000 Subvention équipement 250 000 ChargesProduits ActifsPassifs Total 1 463 000 Total 1 477 000 Compte de Résultat Bilan Résultat 171 000

29 Documentation 290 000 Entretien 310 000 Créance État 150 000 Charges payées par avance 130 000 Créance client 50 000 Frais postaux et Téléphone 62 000 Charges de personnel 630 000 Matériel 400 000 Banque 747 000 Droits d’inscription 513 000 Subvention de Fonctionnement 700 000 Prestation de services 150 000 Droits perçus par avance 1 026 000 fournisseur 30 000 Taxe d’apprentissage 100 000 Subvention équipement 250 000 ChargesProduits ActifsPassifs Total 1 463 000 Total 1 477 000 Compte de Résultat Bilan Résultat 131 000 Réserve obligatoire 40 000 Résultat 131 000 Réserve obligatoire 40 000

30 Documentation 290 000 Entretien 310 000 Créance État 150 000 Charges payées par avance 130 000 Créance client 50 000 Frais postaux et Téléphone 62 000 Charges de personnel 630 000 Matériel 400 000 Banque 747 000 Droits d’inscription 513 000 Subvention de Fonctionnement 700 000 Prestation de services 150 000 Droits perçus par avance 1 026 000 fournisseur 30 000 Taxe d’apprentissage 100 000 Subvention équipement 250 000 ChargesProduits ActifsPassifs Total 1 463 000 Total 1 477 000 Compte de Résultat Bilan Résultat 131 000 Réserve obligatoire 40 000 Réserves 131 000 Réserve obligatoire 40 000

31 Documentation 290 000 Entretien 310 000 Créance État 150 000 Charges payées par avance 130 000 Créance client 50 000 Frais postaux et Téléphone 62 000 Charges de personnel 630 000 Matériel 400 000 Banque 747 000 Droits d’inscription 513 000 Subvention de Fonctionnement 700 000 Prestation de services 150 000 Droits perçus par avance 1 026 000 fournisseur 30 000 Taxe d’apprentissage 100 000 Subvention équipement 250 000 ChargesProduits Actifs Passifs Total 1 463 000 Total 1 477 000 Compte de Résultat Bilan Résultat 131 000 Dotation aux amortissements Réserves 131 000 Amortissement 40 000 La dotation aux amortissements est une charge « fictive » au sens où elle n’induit aucun décaissement. C’est une charge non décaissable, décidée au moment du budget, qui vient limiter la capacité de dépenses de l’année. La dotation aux amortissements, réserve obligatoire alimente un compte de réserves particulier le compte AMORTISSEMENT Ce dernier augmente chaque année du montant de la dotation aux amortissement de l’année.

32 Documentation 290 000 Entretien 310 000 Créance État 150 000 Charges payées par avance 130 000 Créance client 50 000 Frais postaux et Téléphone 62 000 Charges de personnel 630 000 Matériel 400 000 Banque 747 000 Droits d’inscription 513 000 Subvention de Fonctionnement 700 000 Prestation de services 150 000 Droits perçus par avance 1 026 000 fournisseur 30 000 Taxe d’apprentissage 100 000 Subvention équipement 250 000 ChargesProduits Actifs Passifs Total 1 463 000 Total 1 477 000 Compte de Résultat Bilan Résultat 131 000 Dotation aux amortissements Réserves 131 000 Amortissement 40 000 La dotation aux amortissements est calculée sur la base du rythme de dépréciation des matériels et équipements, plus généralement des immobilisations. Exemple: matériel 400 000 amortissable sur 5 ans 80 000 par an 40 000 pour une demie année La dotation aux amortissements, réserve obligatoire alimente un compte de réserves particulier le compte AMORTISSEMENT Ce dernier augmente chaque année du montant de la dotation aux amortissement de l’année.

33 Résultat Dotation aux amortissements + forment l’essentiel de la capacité d’autofinancement C.A.F

34 Créance État 150 000 Charges payées par avance 130 000 Créance client 50 000 Matériel 400 000 – 40 000 Valeur nette 360 000 Banque 747 000 Droits perçus par avance 1 026 000 fournisseur 30 000 Subvention équipement 250 000 Actifs Passifs Total 1 437 000 Bilan Réserves 131 000 Créance État 150 000 Charges payées par avance 130 000 Créance client 50 000 Matériel 400 000 Banque 747 000 Droits perçus par avance 1 026 000 fournisseur 30 000 Subvention équipement 250 000 Actifs Passifs Total 1 477 000 Réserves 131 000 Amortissement 40 000 Bilan Cette deuxième forme de présentation du bilan fait apparaître les amortissements en négatif à l’actif, en déduction de la valeur initiale du matériel.