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Présentation cas AITC Un diaporama doit être un document visuel, schématique résumant les propos que vous tenez à l’oral ,,,, en aucun cas il ne doit y.

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1 Présentation cas AITC Un diaporama doit être un document visuel, schématique résumant les propos que vous tenez à l’oral ,,,, en aucun cas il ne doit y avoir tout ce texte !!! -Présentation de l’entreprise -Négociation Salariale -Description du contrat de travail et des clauses Rupture de contrats et ses conséquences possibles Sources

2 Présentation de l’entreprise
AIGLON IT CONSULTING (AITC) AIGLON IT CONSULTING est une société de services spécialisée dans les technologies de l'information et l’ingénierie - bureaux d'études. Elle propose accompagnement et conseil aux directions des systèmes d'information dans la conception, la réalisation et la maintenance de systèmes ainsi que l'assistance auprès des utilisateurs. L’entreprise concentre son savoir-faire autour du cycle de vie du système d'information et offre ainsi un ensemble cohérent et complet de prestations garant de la performance des infrastructures et du patrimoine applicatif de ses clients.

3 Négociation Salariale
Ce sont des droits appliqués qu’entre entreprises et salariés. Elle varie selon le nombre de salariés dans l’entreprise et de l’employeur lui-même Il existe des accords dérogatoires faisant exceptions aux règles imposées. Différents critères doivent être appliqués pour que cette procédure fonctionne: Faire des recherches pour connaître votre niveau de rémunération Recueillir au préalable des informations sur la situation financière de l’entreprise Définir les besoins Prendre en compte d’autres possibilités Conclure le meilleur accord possible Etre respectueux

4 Description du contrat de travail
L’entreprise impose des conditions vis-à-vis de l’employé et celles-ci prennent fin avec le contrat. La durée de vie du contrat évolue en fonction du comportement du salarié. Le salaire brut est de 1417€ mais évolue en cas d’heures supplémentaires. Le contrat impose également des normes et des droits et devoirs que le salarié doit respecter sous peine de voir son contrat annulé voir même d’être jugé en cas de fautes graves. La plage horaire d’un employé en général correspond à: Lundi-jeudi : 8h avec plages obligatoire de 9h à 11h30 et de 14 à 17h Vendredi : 3h avec plages obligatoires entre 8h30-10h30 Je ne vois aucun rapport entre cette diapo et le sujet !!!!!

5 Sources du droit de travail

6 Clauses du contrat Il ne s’agit pas d’une analyse du contrat mais d’une copie d’un document Internet que vous avez trouvé, relatif aux clauses d’un contrat, ce n’est pas ce que je demandais Le salarié a le droit et ne peut pas: De discuter de son salaire en cas d’efforts de travail supplémentaires D’effectuer des heures supplémentaires De travailler chez un concurrent un an après la rupture de son précédent contrat (clause de non-concurrence) D’entrer dans une entreprise fabriquant des services concurrentiels à celle de l’entreprise initiale De s’intéresser aux activités d’une autre entreprise De transmettre des informations sur l’entreprise via des réseaux sociaux De fustiger l’employé ou l’entreprise, ou de remettre en cause ses méthodes de travail Inciter les autres employés à se rebeller contre l’employeur Ces deux derniers cas peuvent conduire à de graves sanctions

7 Différents types de fautes
Suite au cas de Mme SS, nous pouvons distinguer trois types de fautes: Faute Légère Faute grave Faute Lourde Les faits de Mme SS correspondant à la catégorie faute lourde, suite à la Publication de termes incitant la rébellion et critiques sur l’employeur sur le Réseau social Facebook. L’employé ayant reçu ces propos avait une page Publique et des salariés ont dénoncé les faits directement à l’employeur. S’en suivi un entretien avec le patron de l’entreprise qui lui délivra une lettre de démission et un préavis (applicable au bout de 2 mois sachant qu’elle appartient à l’entreprise depuis plus deux ans. Le jugement final sera en faveur de l’entreprise ALTEN SIR

8 Rupture de contrat et ses conséquences possibles
-Licenciement du salarié -Jugement du salarié -Versement d’allocation -Remise d’une attestation pour rechercher un autre emploi -Remise d’un préavis servant de délai de réemploiement

9 Sources Wikipedia Legifrance CadresOnline Tissot Editions
Village-justice Droits-Finances.net


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