Code de sécurité des travaux, 5e édition, 2008

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1 Code de sécurité des travaux, 5e édition, 2008
Rappel du personnel initié Chapitre Lignes de transport (Aériennes) Informer le personnel que : Le «Rappel du personnel initié» s'adresse à tout le personnel puisque tous les travailleurs doivent être au minimum «initiés au Code de sécurité des travaux» pour travailler dans une installation. Dernière mise à jour : Rappel au Code de sécurité des travaux

2 À qui s'adresse ce module
Au personnel d'Hydro-Québec qui doit se conformer aux dispositions du Code de sécurité des travaux dans les installations d'Hydro-Québec. Lire Note : Le Rappel des initiés par modules ne s'applique pas au personnel d'entrepreneurs. 2 Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux

3 Contexte de la stratégie
Lors d'une rencontre avec le Comité Code en novembre 2007, il a été convenu que les initiés au Code de sécurité des travaux auraient un rappel sous forme de modules présentés lors de réunions de santé-sécurité, en mode continu à partir de l'automne 2008. (Conformément aux encadrements en vigueur concernant «Formation et habilitation»). Lire : l'endroit où l'on retrouve l'encadrement : Page d'accueil Intranet (Outils de travail) / Code de sécurité des travaux / Encadrements connexes. Note : Le Rappel des initiés par modules ne s'applique pas au personnel d'entrepreneurs. 3 Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux

4 Objectif supporté par la stratégie
L’objectif est que tous les employés travaillant dans les installations électriques d’Hydro-Québec aient mis à jour leurs connaissances à un ou des chapitres du Code de sécurité des travaux dans une période de 3 à 5 ans. Lire : l'endroit où l'on retrouve l'encadrement : Page d'accueil Intranet (Outils de travail) / Code de sécurité des travaux / Encadrements connexes. Note : Le Rappel des initiés par modules ne s'applique pas au personnel d'entrepreneurs. 4 Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux

5 Stratégie proposée Personnel Personnel initié initi é
Outil de diffusion par module Outil de diffusion par module Ajustement des textes du CDST Choix du régime de travail Régime Autoprotection Régime Autorisation de travail Régime Accord Régime Retenue Vérification de fonctionnement et essais Autres… Présenté en milieu de travail en équipe naturelle par du personnel mandaté Résumer la stratégie à l'aide du schéma. Mentionner que : les sujets des modules ne sont pas tous définitifs et pourraient évoluer dans le temps Rappel au CDST complété Durée totale des modules 1 journée sur 3-5 ans 5 Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux

6 Les modules concernant l'Autorisation de travail
La zone protégée Les actions du régime autorisation de travail Identification et condamnation des points de coupure de la zone protégée Particularités de la zone protégée Module 4 La zone de travail Définir la zone de travail Planification et application des mesures de sécurité Fiche des mesures de sécurité Module 5 Les particularités Les règles d'application Modifications de la zone protégée Le contrôle des clés 6 Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux

7 Module 5 – Régime Autorisation de travail Les règles d'application
Chapitre Lignes Module 5 – Régime Autorisation de travail Les règles d'application Le sujet traité par le module 5 est le régime Autorisation de travail (les particularité de ce régime) Rappel au Code de sécurité des travaux

8 Les règles d'application Modification de la zone protégée
Objectif du module À la fin de ce module, selon le régime Autorisation de travail vous pourrez résumer : Les règles d'application Modification de la zone protégée Le contrôle des clés Activité 1 – Les règles d'application Activité 2 – Modification de la zone protégée Activité 3 – Le contrôle des clés Lire l'objectif Annoncer les activités du module 8 Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux

9 Régime Autorisation de travail …
Domaine d'application Il s'applique à l'occasion de travaux effectués hors tension pour assurer la sécurité du personnel d'Hydro-Québec et de celui des entrepreneurs, sur ou à proximité des installations à 750 volts et plus d'Hydro-Québec. sous la responsabilité d'un exploitant Domaine d'application du Chapitre Lignes 9 Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux

10 Module 5 – Régime Autorisation de travail – Les règles d'application
Activité 1 – Les règles d'application Lire Rappel au Code de sécurité des travaux

11 Activité 1– Les règles d'application
But Résumer les règles applicables au régime Autorisation de travail Déroulement Exercice en équipes À l'aide du Code de sécurité des travaux, compléter les textes Correction en groupe Expliquer le but et le déroulement de l'activité 1: Demander aux employés d'utiliser le Code de sécurité des travaux Demander aux participants de faire des équipes : 1 qualifié + 1 ou 2 initiés, si possible 11 Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux

12 Activité 1 – Les règles d'application
1. Une zone protégée ne doit jamais en chevaucher une autre par contre différentes zones protégées peuvent… avoir des points de coupure communs. (6.1.4) 2. La condamnation matérielle peut être effectuée une fois la zone protégée établie, ou simultanément lors de l’exécution des manœuvres en vue de … créer cette zone protégée. (6.1.5) 3. Quels sont les modes de condamnation applicables au Lignes de transport… le mode Prioritaire ou le mode Exécutant et Vérificateur s'applique. (6.1.5) Exercice écrit Remettre la copie papier de l'activité 1 Lire les consignes Correction Lorsque l’énoncé est suivi de « … », demander aux équipes à tour de rôle de le compléter. Réponses : Avoir des points de coupure communs. ( ) Créer cette zone protégée. (6.1.5) Les modes de condamnation. (6.1.5) ne peut en chevaucher une autre. (6.1.7) 4. Il peut y avoir plusieurs zones de travail à l’intérieur d’une zone protégée, mais aucune zone de travail … ne peut en chevaucher une autre. (6.1.7) Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux

13 Activité 1 – Les règles d'application
5. Les mises à la terre doivent être installées immédiatement … après la vérification de l’absence de tension. (6.1.7) 6. Avant d’entrer dans la zone de travail, chaque personne doit signer la Fiche des mesures de sécurité. Toute personne qui n’est pas initiée au présent code doit … être accompagnée par une personne habilitée. (6.1.8) 7. Le responsable des travaux doit être présent dans la zone de travail lorsqu’un travail y est effectué, afin de pouvoir y exercer une surveillance adéquate. Le RDT ne peut permettre des travaux … Exercice écrit (suite) Correction Lorsque l’énoncé est suivi de « … », demander aux équipes à tour de rôle de le compléter. Réponses : après la vérification de l’absence de tension. (6.1.7) être accompagnée par une personne habilitée. (6.1.8) simultanés dans plus d’une zone de travail. (6.1.9) simultanés dans plus d’une zone de travail. (6.1.9) Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux

14 Activité 1 – Les règles d'application
8. Lors d’un changement de responsable des travaux, l’exploitant est … avisé du changement… (6.1.10) 9. Lorsque le responsable des travaux fait cesser le travail, il s’assure que tous les membres de l’équipe sont bien hors de la zone de travail. Il leur interdit tout retour dans la zone de travail et fixe l’heure et … le lieu de rassemblement avant la reprise des travaux. (6.1.12) 10. Lorsqu’une boîte de condamnation a été utilisée, elle doit être décadenassée à la fin de la journée de travail… par tous les membres de l'équipe, à l'exception du RDT et d'un membre de l'équipe. (6.1.12) Exercice écrit (suite) Correction Lorsque l’énoncé est suivi de « … », demander aux équipes à tour de rôle de le compléter. Réponses : 8. avisé du changement. (6.1.10) 9. le lieu de rassemblement avant la reprise des travaux. (6.1.12) 10.être un danger pour les membres de son équipe. (6.1.13) Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux

15 Module 5 – Régime Autorisation de travail – Les règles d'application
Activité 2 – Modification de la zone protégée Lire Rappel au Code de sécurité des travaux

16 Activité 2 – Modification de la zone protégée
But Revoir les règles d'application à respecter pour la modification de la zone protégée. Déroulement Exercice en groupe À l'aide du Code de sécurité des travaux, répondre aux questions par Vrai ou Faux et indiquer le numéro de l'article. Correction en groupe Équipe Membre Expliquer le but et le déroulement de l'activité 2 Demander aux employés d'utiliser le Code de sécurité des travaux Demander aux participants de faire des équipes : 1 qualifié + 1 ou 2 initiés, si possible 16 Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux

17 Activité 2 – Modification de la zone protégée
Vrai ou Faux Le RDT laisse la zone de travail dans un état de travail non complété, sans enlever les mise à la terre et les condamnations matérielles. Le Responsable des travaux conserve le même numéro d'Autorisation de travail. Si les points de coupures en mode Exécutant/Vérificateur n'ont pas à être changés, il faut uniquement procéder à l'enlèvement des cadenas à clé unique de la boîte de condamnation numérotée. L'Exploitant n'envoie pas un Vérificateur pour vérifier l'état et la condamnation des points de coupure. Le même RDT obtient une nouvelle Autorisation de travail aussitôt que la nouvelle zone a été établie pour compléter le travail. Vrai Faux Vrai Consignes : références: Afficher les énoncés; Cibler une personne pour répondre à l'énoncé; Cliquer pour faire apparaître la réponse; Poursuivre avec les autres énoncés. Réponses : 1. Vrai 2. Faux 3. Vrai 4. Faux 5. Vrai Référence : Code de sécurité des travaux p. 26 article Faux Vrai 17 Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux

18 Module 5 – Régime Autorisation de travail – Les règles d'application
Activité 3 – Le contrôle des clés Lire Rappel au Code de sécurité des travaux

19 Activité 3 – Le contrôle des clés
But Expliquer les règles d'application régissant le contrôle des clés pour le chapitre Lignes. Déroulement Exercice en équipe À l'aide du Code de sécurité des travaux (Annexe 1), compléter les règles à appliquer selon la situation. Correction en groupe Équipe Expliquer le but et le déroulement de l'activité 3 Demander aux employés d'utiliser le Code de sécurité des travaux Demander aux participants de faire des équipes : 1 qualifié + 1 ou 2 initiés, si possible Question: Demander aux participants de quels types de cadenas il s'agit? Réponse: Cadenas de condamnation– individuel – à clé unique. 19 Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux

20 Activité 3 – Contrôle des clés - cadenas individuel
Cadenas oublié sur la boite de condamnation Clé ou cadenas défectueux Perte de la clé Oui Oui Le supérieur hiérarchique essai de contacter l’employé concerné L'employé concerné peut couper son cadenas Les cadenas et la deuxième clé sont détruits Pour aucune raison un cadenas individuel ne peut-être coupé, sauf si la clé ou le cadenas est défectueux. Dans ce cas, seul l'employé concerné peut couper son cadenas ? L’employé peut-il être joint Non Le supérieur fournit de nouveaux cadenas Confirmation qu’il a quitté le travail Accord du RDT Le RDT et le supérieur enlèvent le cadenas à l'aide de la deuxième clé À l'aide du processus, pour les cadenas individuels, expliquer ce qui doit-être fait lorsqu'il y a … Cadenas oublié sur la boîte de condamnation Rép. : Le supérieur hiérarchique essaie de contacter l’employé concerné Confirmation qu’il a quitté le travail avec l'accord du RDT, le RDT et le supérieur enlèvent le cadenas à l'aide de la deuxième clé Avec l'accord de l’employé, le RDT et le supérieur enlèvent le cadenas à l'aide de la deuxième clé Clé ou cadenas défectueux (exemple : clé brisée dans le cadenas) Rép. : L'employé concerné peut couper son cadenas Perte de la clé Rép. : Le supérieur fournit de nouveaux cadenas Mentionner que les exemplaires (doubles) des clés sont gardés dans un endroit contrôlé, sous clé, par le supérieur hiérarchique ou une autre personne de la ligne hiérarchique. Oui ? L’employé peut-il se rendre Non Accord de l’employé Le RDT et le supérieur enlèvent le cadenas à l'aide de la deuxième clé Oui L’employé vient enlever son cadenas 20 Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux CDST

21 Activité 3 – Contrôle des clés - cadenas de condamnation
Cadenas oublié Bris de la clé Perte de la clé Le RDT avise les membres de l’équipe et enlève le cadenas avec la deuxième clé Le RDT avise les membres de l’équipe et enlève le cadenas avec la deuxième clé À l'aide du processus, pour les cadenas de condamnation, expliquer ce qui doit-être fait lorsqu'il y a … Cadenas oublié Rép. : Le supérieur vérifie si l’Autorisation de travail a été retournée et enlève ou fait enlever le cadenas Bris de la clé (exemple : clé brisée, mais pas dans le cadenas) Rép. : La clé est copiée (en utilisant le deuxième clé) Perte de la clé Rép. : Les combinaisons sont changées et deux nouvelles clés sont préparées (par combinaison, en entend barillet) La clé en circulation est détruite Le supérieur vérifie si l’Autorisation de travail a été retournée et enlève ou fait enlever le cadenas Les combinaisons sont changées et deux nouvelles clés sont préparées La clé est copiée 21 Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux

22 Activité 3 – Contrôle des clés
Chaque fois qu'il y a utilisation d'une deuxième clé ou du remplacement de l'un ou l'autre des types de cadenas, que se passe t-il ? Chaque fois un rapport détaillé décrivant les mesures prises est préparé par le supérieur hiérarchique. Ce rapport est signé par ce dernier et par le responsable des travaux si l'employé n'a pu être joint. Une copie de ce rapport est transmise au Comité de santé et de sécurité (CSS) et à l'employé concerné à son retour. Questionner les participants sur ce qui se passe lorsqu'il y a utilisation d'une deuxième clé ou remplacement de l'un ou l'autre des types de cadenas. Réponse: Chaque fois un rapport détaillé décrivant les mesures prises est préparé par le supérieur hiérarchique. Ce rapport est signé par ce dernier et par le responsable des travaux si l'employé n'a pu être joint. Une copie de ce rapport est transmise au Comité de santé et de sécurité (CSS) et à l'employé concerné à son retour. 22 Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux CDST

23 Module 5- Régime Autorisation de travail – Les règles d'application
Conclusion Lire 23 Rappel au Code de sécurité des travaux

24 Régime Autorisation de travail
Retenue Responsabilité de l'exploitant Sur ou à proximité des installations sous tension à 750 volts et plus Hors responsabilité de l'exploitant Hors tension Autoprotection 3 RÉGIMES 3 RÉGIMES Responsabilité de l'exploitant Hors tension à volts et plus Autorisation de travail Accord Responsabilité de l'exploitant Avec ou sans énergie principale ou auxiliaire (hors ou sous tension) Lire uniquement la case du domaine d'application du régime Autorisation de travail. Référence : Code de sécurité des travaux p. 10, article Lignes Souterraines 24 Rappel au Code de sécurité des travaux CDST Rappel au Code de sécurité des travaux

25 Les règles d'application
Conclusion Les règles d'application Le Code de sécurité des travaux définit les règles qui doivent être respectées dans le but d'effectuer un travail en toute sécurité sous le régime Autorisation de travail. Modification de la zone protégée Lorsqu'au cours des travaux, la zone protégée doit être modifiée et que cette opération exige la condamnation et la décondamnation de points de coupure de la zone protégée, les règles sont définies à l'article du Code de sécurité des travaux. Le contrôle des clés Pour aucune raison un cadenas individuel ne peut être coupé, sauf si la clé ou le cadenas est défectueux. Dans ce cas, seul l’employé concerné peut couper son cadenas. Lire. Référence : 1. Code de sécurité des travaux p. de 10 à 27, article 6.1. 2. Code de sécurité des travaux p. 26, article 3. Code de sécurité des travaux p. 45 et 47. Annexe I. Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux

26 Merci beaucoup de votre participation
Rappel du personnel initié Chapitre Lignes Module 5 – Le régime Autorisation de travail – Les règles d'application Code de sécurité des travaux, 5e édition, 2008 Fin Merci beaucoup de votre participation Lire 26 Rappel au Code de sécurité des travaux Rappel au Code de sécurité des travaux