_____________________________________________________________________________________________________________________________________ PROSCOT est un G.I.E.

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1 _____________________________________________________________________________________________________________________________________ PROSCOT est un G.I.E. constitué par des professionnels pour répondre aux Schémas de Cohérence Territoriale Contact : tertio sa au capital de 45730 € - 426 rue Paradis - 13008 Marseille - téléphone : 04 91 22 28 52 - télécopie : 04 91 22 28 58 - courriel:_tertio@tertio.org - Site web: http://www.tertio.orghttp://www.tertio.org _________________________________________________________ PROSCOT est un G.I.E. constitué par des professionnels pour répondre aux Schémas de Cohérence Territoriale Contact: Partenaires Développement - Tour Gamma D – 58, Quai de la Râpée - 75583 Paris Cedex 12 Tél : 01.40.04.63.18 - Fax : 01.40.04.59.06 - E-mail : partdev@wanaoo.fr - Site Web : www.partdev.compartdev@wanaoo.fr SA au capital de 45 734,71 euros - R.C.S Paris B 390 045 631 – Siret 390 045 631 00046 Définition d’une stratégie d’évolution et d’un projet urbain pour le GPV de Rillieux-la-Pape Réalisation : Partenaires-développement: Jean-Paul Lebas, Véronique Bisson, EAU. 2003… Titulaire de la mission : Partenaires Développement Maître d'ouvrage : Caisse des Dépôts et Consignations et la Communauté Urbaine de Lyon - Contact : Maurice Charrier : (Communauté Urbaine de Lyon) - 20, rue du Lac à Lyon Tél : 04.78.63.42.26 – Fax : 04.78. 14.38.96 Mission : Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour l’élaboration d’une stratégie d’intervention urbaine sur la Ville Nouvelle Caractéristiques de la mission: formaliser, sur la base d’un diagnostic et d’objectifs, une stratégie qui valide le rôle de la Ville Nouvelle dans les communes et le plateau Nord:  Construire des éléments de projet urbain  Définir une programmation stratégique et assurer le suivi des opérations  Identifier les options d’évolution en analysant les principales thématiques (évolution de la population, développement économique et commercial, …)  dentifier les scénarii d’évolution. Partenaires et autres intervenants : Atelier de la Gère Echéancier : Sept 2002 à Sept 2005 Résultats obtenus ou attendus: endiguer la fragilisation sociale du grand ensemble, dynamiser l’économie locale et intégrer la commune dans le développement du plateau Nord de l’agglomération lyonnaise. E. A. U.

2 _____________________________________________________________________________________________________________________________________ PROSCOT est un G.I.E. constitué par des professionnels pour répondre aux Schémas de Cohérence Territoriale Contact : tertio sa au capital de 45730 € - 426 rue Paradis - 13008 Marseille - téléphone : 04 91 22 28 52 - télécopie : 04 91 22 28 58 - courriel:_tertio@tertio.org - Site web: http://www.tertio.orghttp://www.tertio.org _________________________________________________________ PROSCOT est un G.I.E. constitué par des professionnels pour répondre aux Schémas de Cohérence Territoriale Contact: Partenaires Développement - Tour Gamma D – 58, Quai de la Râpée - 75583 Paris Cedex 12 Tél : 01.40.04.63.18 - Fax : 01.40.04.59.06 - E-mail : partdev@wanaoo.fr - Site Web : www.partdev.compartdev@wanaoo.fr SA au capital de 45 734,71 euros - R.C.S Paris B 390 045 631 – Siret 390 045 631 00046 Programmation économique et contenu du projet Rectangle d’Or Communauté de Communes du Pays de Gex Réalisation : Partenaires Développement : R. SPIZZICHINO, R. HECHT, IDEV, ODE, SYMPORG 2001 Mission de programmation générale du projet du Rectangle d’Or sous l’angle de son contenu et de sa validation économique. Caractéristiques de la mission : –Proposition de la nature des domaines et des thématiques de programmes à réaliser, à partir desquels seront esquissés les contenus des documents des programmations à envisager. Il sera tenu compte en argumentant de la vocation et du fonctionnement du lieu –Préciser le potentiel économique et le niveau de commercialité sur le site. Résultats obtenus ou attendus : La mission a abouti dans son rapport final à 3 types de résultats : –Une définition déclinée, détaillée et argumentée de l’image et des vocations induites du lieu, y compris les synergies entre éléments de programmation –Des propositions de programmes ou de familles de programmes définies à partir de leur domaine, de leur nature, de leur concept, de leur ampleur et de leur influence sur les territoires qui peuvent être concernés –Le cadrage des types de clientèles concernées.

3 _____________________________________________________________________________________________________________________________________ PROSCOT est un G.I.E. constitué par des professionnels pour répondre aux Schémas de Cohérence Territoriale Contact : tertio sa au capital de 45730 € - 426 rue Paradis - 13008 Marseille - téléphone : 04 91 22 28 52 - télécopie : 04 91 22 28 58 - courriel:_tertio@tertio.org - Site web: http://www.tertio.orghttp://www.tertio.org _________________________________________________________ PROSCOT est un G.I.E. constitué par des professionnels pour répondre aux Schémas de Cohérence Territoriale Contact: Partenaires Développement - Tour Gamma D – 58, Quai de la Râpée - 75583 Paris Cedex 12 Tél : 01.40.04.63.18 - Fax : 01.40.04.59.06 - E-mail : partdev@wanaoo.fr - Site Web : www.partdev.compartdev@wanaoo.fr SA au capital de 45 734,71 euros - R.C.S Paris B 390 045 631 – Siret 390 045 631 00046 Aménagement et Développement du site de l’Université Paris 13 à Villetaneuse (93) Ministère de l’Education Nationale Réalisation : Partenaires Développement : R. SPIZZICHINO, Devillers Associés SARL 2000- 2001 Mission : Etude portant sur l’aménagement et le développement du site de l’Université Paris 13 à Villetaneuse en Seine Saint-Denis Caractéristiques de la mission : Cette étude doit répondre aux objectifs suivants : –Assurer le développement de l’Université Paris 13 en intégrant les éléments du programme universitaire pour le 3 ème millénaire et les politiques de mises en œuvre dans le contrat de ville –Coordonner la mise en œuvre des différents projets inscrits au contrat de plan Etat-Région –Articuler le spatial avec les actions économiques, éducatives et culturelles –Proposer une mise en œuvre des actions programmées dans une économie globale raisonnée. –Elle doit également déterminer les actions stratégiques nécessaires pour assurer une meilleure continuité entre le site universitaire et le centre ville.

4 _____________________________________________________________________________________________________________________________________ PROSCOT est un G.I.E. constitué par des professionnels pour répondre aux Schémas de Cohérence Territoriale Contact : tertio sa au capital de 45730 € - 426 rue Paradis - 13008 Marseille - téléphone : 04 91 22 28 52 - télécopie : 04 91 22 28 58 - courriel:_tertio@tertio.org - Site web: http://www.tertio.orghttp://www.tertio.org _________________________________________________________ PROSCOT est un G.I.E. constitué par des professionnels pour répondre aux Schémas de Cohérence Territoriale Contact: Partenaires Développement - Tour Gamma D – 58, Quai de la Râpée - 75583 Paris Cedex 12 Tél : 01.40.04.63.18 - Fax : 01.40.04.59.06 - E-mail : partdev@wanaoo.fr - Site Web : www.partdev.compartdev@wanaoo.fr SA au capital de 45 734,71 euros - R.C.S Paris B 390 045 631 – Siret 390 045 631 00046 Grand Projet de Ville de Rilleux- la-Pape (69) Grand Lyon (Communauté Urbaine de Lyon) Réalisation : Partenaires Développement : J.-P. LEBAS - V. BISSON, Atelier de la Gère 2002- 2003 Mission d’Assistance à la Maitrise d’Ouvrage pour la réalisation du GPV de la Ville Nouvelle de Rillieux-la-pape Caractéristiques de la mission : –Analyse de l’existant et des études antérieures, afin de montrer l’évolution des problématiques concernant la Ville Nouvelle –Proposition de schémas d’évolution à l’horizon 2015, concernant tant la Ville Nouvelle que ses relations avec le Vieux Bourg et les extensions plus récentes –Insertion de la Ville Nouvelle dans le nord-ouest lyonnais Résultats obtenus ou attendus : –Schémas d’évolution intégrant les zones commerciales qui jouxtent la Ville Nouvelle, les sites à développer comme Sermenaz et les liaisons avec les lotissements au nord et le bourg ancien ainsi qu’avec les Communes avoisinantes et le département de l’Ain tout proche –Propositions d’évolution de la Ville Nouvelle en fonction de cet environnement: renouvellement urbain (quartiers dégradés), remodelage du maillage de certains secteurs, etc…

5 _____________________________________________________________________________________________________________________________________ PROSCOT est un G.I.E. constitué par des professionnels pour répondre aux Schémas de Cohérence Territoriale Contact : tertio sa au capital de 45730 € - 426 rue Paradis - 13008 Marseille - téléphone : 04 91 22 28 52 - télécopie : 04 91 22 28 58 - courriel:_tertio@tertio.org - Site web: http://www.tertio.orghttp://www.tertio.org _________________________________________________________ PROSCOT est un G.I.E. constitué par des professionnels pour répondre aux Schémas de Cohérence Territoriale Contact: Partenaires Développement - Tour Gamma D – 58, Quai de la Râpée - 75583 Paris Cedex 12 Tél : 01.40.04.63.18 - Fax : 01.40.04.59.06 - E-mail : partdev@wanaoo.fr - Site Web : www.partdev.compartdev@wanaoo.fr SA au capital de 45 734,71 euros - R.C.S Paris B 390 045 631 – Siret 390 045 631 00046 Zones d’activités Saint-Nazaire CARENE – Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne Réalisation : Partenaires Développement, ODE / IDEV / IDEA CONSULTING / COMMERCITES / AVELINE 2002 Objet de la mission : Cadrage de la notion d’intérêt communautaire concernant les zones d’activités de Saint-Nazaire Caractéristiques de la mission : –Détermination des modalités de transfert des zones retenues d’intérêt communautaire –Diagnostic des zones d’activités de l’agglomération –Définition de scénarios concernant la prise de compétence communautaire en matière de zones d’activités, aide à la décision –Analyse des modalités de transferts de charge : cadre juridique, cadre financier, modalités de gestion, incidences communales et communautaires –Engagement du processus de transfert des zones d’activités d’intérêt communautaire

6 _____________________________________________________________________________________________________________________________________ PROSCOT est un G.I.E. constitué par des professionnels pour répondre aux Schémas de Cohérence Territoriale Contact : tertio sa au capital de 45730 € - 426 rue Paradis - 13008 Marseille - téléphone : 04 91 22 28 52 - télécopie : 04 91 22 28 58 - courriel:_tertio@tertio.org - Site web: http://www.tertio.orghttp://www.tertio.org _________________________________________________________ PROSCOT est un G.I.E. constitué par des professionnels pour répondre aux Schémas de Cohérence Territoriale Contact: Partenaires Développement - Tour Gamma D – 58, Quai de la Râpée - 75583 Paris Cedex 12 Tél : 01.40.04.63.18 - Fax : 01.40.04.59.06 - E-mail : partdev@wanaoo.fr - Site Web : www.partdev.compartdev@wanaoo.fr SA au capital de 45 734,71 euros - R.C.S Paris B 390 045 631 – Siret 390 045 631 00046 Opération de développement sur une friche industrielle Ville de Grenoble Réalisation : Partenaires Développement : J.P. BAIETTO puis J.P. LEBAS, NTIC - TECSA, Public et Communication 2002 Mission : Investigations sur les potentialités et le processus de développement du site de Bouchayer-Viallet, sur la base d’activités relevant préférentiellement du domaine des industries culturelles ainsi que d’équipements valorisant la dimension multimédia. Caractéristiques de la mission: Travail de documentation, d’identification et de définition de projets comparables et d’initiatives existantes ou potentielles dans le champ des nouvelles technologies de l’information et de la communication, Identification des gisements de financements publics mobilisables Préconisation et prédéfinition d’un dispositif opératoire pour conduire le développement du site. Résultat de la mission : La mission a abouti à une proposition d’un processus de développement du site de Bouchayer-Viallet et à ses modalités de mise en œuvre.

7 _____________________________________________________________________________________________________________________________________ PROSCOT est un G.I.E. constitué par des professionnels pour répondre aux Schémas de Cohérence Territoriale Contact : tertio sa au capital de 45730 € - 426 rue Paradis - 13008 Marseille - téléphone : 04 91 22 28 52 - télécopie : 04 91 22 28 58 - courriel:_tertio@tertio.org - Site web: http://www.tertio.orghttp://www.tertio.org _________________________________________________________ PROSCOT est un G.I.E. constitué par des professionnels pour répondre aux Schémas de Cohérence Territoriale Contact: Partenaires Développement - Tour Gamma D – 58, Quai de la Râpée - 75583 Paris Cedex 12 Tél : 01.40.04.63.18 - Fax : 01.40.04.59.06 - E-mail : partdev@wanaoo.fr - Site Web : www.partdev.compartdev@wanaoo.fr SA au capital de 45 734,71 euros - R.C.S Paris B 390 045 631 – Siret 390 045 631 00046 Normandie Parc – Assistance au développement d’une zone d’activités Communauté de Communes de Pacy-sur-Eure Réalisation : Partenaires Développement, AUDI 2001 Mission : Assistance opérationnelle pour le développement d’une zone d’activités. Caractéristiques de la mission : Partenaires Développement assistera la Communauté de Communes dans le cadre d’une mission d’assistance préalable comportant les actions suivantes : –Dossier financier : mise à niveau du bilan prévisionnel, recensement de l’ensemble des dépenses et recettes passées imputables à l’opération, recensement des conventions de financement passées avec l’Etat et les Collectivités, proposition d’éléments de négociation pour la mise en place des financements nécessaires à la première tranche, assistance à la mise en place du comité de suivi avec les financeurs publics. Il conviendra de proposer des éléments nécessaires à l’inscription budgétaire 2001 du montant de sa participation au financement de l’opération –Dossier administratif et juridique : recensement des délibérations approuvées ou à approuver par la CCPE, éventuellement proposition de lancement de procédures complémentaires, recensement de l’état du foncier acquis ou à acquérir –Espaces bureaux de gestion du site, restauration collective et pépinière d’entreprise : assistance générale à la CCPE relativement à l’exécution des travaux d’aménagement du bâtiment, à la mise en place des baux locatifs précaires aux entreprises susceptibles de s’installer dans la pépinière d’entreprise, à la mise en place du fonctionnement du service de restauration.

8 _____________________________________________________________________________________________________________________________________ PROSCOT est un G.I.E. constitué par des professionnels pour répondre aux Schémas de Cohérence Territoriale Contact : tertio sa au capital de 45730 € - 426 rue Paradis - 13008 Marseille - téléphone : 04 91 22 28 52 - télécopie : 04 91 22 28 58 - courriel:_tertio@tertio.org - Site web: http://www.tertio.orghttp://www.tertio.org _________________________________________________________ PROSCOT est un G.I.E. constitué par des professionnels pour répondre aux Schémas de Cohérence Territoriale Contact: Partenaires Développement - Tour Gamma D – 58, Quai de la Râpée - 75583 Paris Cedex 12 Tél : 01.40.04.63.18 - Fax : 01.40.04.59.06 - E-mail : partdev@wanaoo.fr - Site Web : www.partdev.compartdev@wanaoo.fr SA au capital de 45 734,71 euros - R.C.S Paris B 390 045 631 – Siret 390 045 631 00046 Développement économique et programmation des zones d’activités communautaires Communauté de Communes de l’Avallonnais (89) Réalisation : Partenaires Développement : R. SPIZZICHINO, R. HECHT, V. BISSON 2002/2003 Mission : Etude de développement économique de l’Avallonnais et programmation des 13 zones d’activités envisagées par la Communauté de Communes, en relation avec le projet de contournement nord de l’agglomération. Caractéristiques de la mission : Partenaires Développement a proposé une stratégie de développement économique complète en relation avec le projet de Ville, en prenant en compte les déplacements et l’habitat, et a procédé à la programmation des 13 zones d’activités : –Prise en compte du foncier, du Plan de Prévention des Risques naturels (PPRN), des POS/PLU et cartes Communales, ainsi que de l’état de la commercialisation –Détermination des l’affectation de chaque zone d’activité –Détermination de la typologie (taille des lots, prix de vente) et du parti/schéma d’aménagement pour chaque zone retenue –-Principes détaillés du règlement de chaque zone en relation avec sa vocation –Bilan d’aménagement pour chaque zone (estimation des couts de travaux, des recettes, de la participation de Communauté de Communes, etc…) –Stratégie « produit » : spécificités de chaque zone, phasage de la commercialisation, mesures d’accompagnement, thématique des zones, approche de la communication