EQUAL PACA Réunion du 16/12/02 ordre du jour –Points sur les dossiers – Présentation du programme AT –Echéances à venir : La remontée des dépenses L’architecture.

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1 EQUAL PACA Réunion du 16/12/02 ordre du jour –Points sur les dossiers – Présentation du programme AT –Echéances à venir : La remontée des dépenses L’architecture générale

2 L ASSISTANCE TECHNIQUE Une continuité –ATHOS –Jean Guy Béal –Rappel des coordonnées : Tel : O4 91 73 37 79 Fax : 04 91 25 35 99 Mail : athos@fr.inter.net

3 LA METHODE Un appui collectif thématique –Défini en commun Un appui individuel –Vis à vis des chefs de file Au moment des échéances administratives –Vis à vis des membres des PDD En fonction des besoins

4 LES ECHEANCES I Le principe : Une première avance versée à la signature du DOCUP : –Permet de verser la première avance Des « demandes de remboursement » faites par l’état français 3 fois par an. –Fondée sur les dépenses des PDD

5 LES ECHEANCES II Les dates : dernier trimestre de l’année –Pour 2002 sur la base des bilans action 1 –Pour 2003 : Remontée 1 : sur la base d’un état intermédiaire arrêtée en décembre pour le 15/01 à Paris Remontée 2 : en avril-mai sur la base des demandes de solde. Remontée 3 : bilan intermédiaire au dernier trimestre

6 LES PROCHAINES ECHEANCES Une remontée de dépenses pour le 15/01 –Les dépenses et une projection pour les recettes –Sous la forme d’un tableau excell Pour les soldes un outil OLIMPE

7 LES RUBRIQUES Les frais de personnel les consommables Déplacements hébergements Coûts indirects Prestations externes Rémunération des stagiaires

8 LE FORMULAIRE Dépenses Montant total (en euros) Personnel 1,00 Consommables 1,00 Déplacements, hébergement 1,00 Coûts indirects 1,00 Prestations externes 1,00 Rémunération des stagiaires 1,00 TOTAL DEPENSES (1) 6,00

9 Les recettes projection Financements Montant Financements publics 2,00 Financements privés 2,00 FSE 1,00 TOTAL FINANCEMENTS (1) ERREUR

10 LES FRAIS DE PERSONNEL Le personnel enseignant le personnel non enseignant

11 LES FORMATEURS (RAPPEL) Comment calculer le coût du personnel : Inclure : salaire, charges salariales, charges patronales. Pour les vacataires : identifier les heures d’intervention dans l’action, imputer le salaire correspondant. Conserver fiches de paie, états de présence, planning de l’action, les diplômes du formateur ou de la personne impliquée dans l ’activité.

12 LES FORMATEURS (RAPPEL) Le personnel formateur permanent : Un exemple de calcul du taux horaire : –Prendre le salaire annuel de ce formateur –Calculer le nombre d’heures de « face à face » réalisées dans l’année –Établir le coût Heure enseignant : salaire chargé/par le nombre d’heures de « face à face » –Appliquer ce coût aux heures réalisées dans la formation. –Pièces à conserver : la DADS ou la dernière fiche de paie de l’année le planning d’activité du formateur

13 LES AUTRES FRAIS DE PERSONNEL Une proposition : –unité de temps la journée ou la demi journée –répartition des journées entre travail réunion –garder les preuves (rapport, fiches d’émargement) Des exemples d’outils

14 LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT Deux postes à identifier clairement : –Les frais de déplacement bénéficiaires acteurs –Les prestations extérieures Rappel attention à la TVA

15 LES REMUNERATIONS Des bénéficiaires –Stagiaires –Chefs d’entreprises –Salariés Les prestations en nature ou l’extra comptable

16 LES COUTS INDIRECTS Identifier l ’unité de base : –exemple le salaire prendre la masse salariale de l ’organisme identifier les coûts salariaux affectables au projet prendre les postes comptables éligibles affecter à ces montants la clé définie

17 UNE PROPOSITION Travail sur les coûts directs –De personnel –De frais de déplacement

18 UNE METHODE Identifier les types d’activités communes –Exemple les réunions –Les enquêtes –Les journées de travail

19 LES REUNIONS I Prévoir : Un ordre du jour Un animateur Un relevé de décision Une feuille d’émargement

20 LES REUNIONS II Choisir si les dépenses sont comptabilisées par le responsable de chaque réunion Etablir des tableaux récapitulatifs

21 MEILLEURS VŒUX POUR 2003 BON COURAGE