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La Déclaration de TVA.

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1 La Déclaration de TVA

2 Sommaire TVA Collectée Calcul de la TVA Fin TVA Déductible Exemple
TVA due

3 Crédit de Tva à reporter
Le Calcul de la TVa 1er cas : 2ème cas : Deux cas possibles Si TVA collectée < TVA déductible = Si TVA collectée > TVA déductible = Crédit de Tva à reporter TVA à décaisser Sommaire

4 TVA Collectée Ici on va insérer le montant de TVA que l’on a calculé au paravent. On recopie le montant de la colonne base dans l’une des colonnes selon le taux auquel elle est soumise. Pour déterminer le montant de la TVA Collectée nous avons besoins du tableau qui nous apparaît. Saisir la nature de l’opération. Montant HT de l’opération. Ici on saisie la date de l’opération. La on va sélectionner la ligne dans laquelle le montant HT va aller. suivante

5 TVA Collectée Il s’agit des cessions , des livraisons à sois même ou encore des ventes intracommunautaires dont le numéro intracommunautaire n’a pas été fourni. Il faut saisir le montant HT des ventes de biens ainsi que les prestations de service que l’on a déterminé dans le tableau précédent. Ici il s’agit des exportations hors union européenne. Il s’agit acquisitions qui ont droit à la déductibilité de la TVA. Ici on inscrit les ventes en union européenne. On inscrit ici le montant des achats en suspension de TVA. Il s’agit les biens qui non pas le droit à la déductibilité de TVA. Suivante

6 TVA Collectée On recopie les montant Hors Taxes que des lignes 1 à3.
Si il y a de la TVA sur acquisitions on l’indique sur cette ligne. Auparavant on a calculé la TVA il suffis donc de la recopier dans la case correspondante. On recopie les montant hors Taxes en faisant attention au taux de TVA que l’on a déterminé dans le tableau auparavant. Ici on vas calculer le montant de TVA collectée. Sommaire

7 La TVA Déductible On indique le taux de TVA à utiliser.
La fenêtre qui va nous apparaître vas nous servir pour remplir la déclaration de TVA. Ici on va indiquer en cas d’assujettis de TVA le commentaire qui le prouve. On saisie la base H.T. de l’opération. On saisie la date en premier lieu. On indique la nature de l’opération. On choisie la nature de l’opération. Suivante

8 TVA Déductible Ici nous allons insérer le montant de TVA du tableau précédent qui constitue des immobilisation. Là il nous faut indiquer le montant de la TVA des ABS. Ici il s’agit d’un report de crédit que l’entreprise à bénéficié au cour de sa précédente déclaration. Désormais on va calculer le montant de la TVA déductible. sommaire

9 TVA due Après avoir calculé le montant de la TVA total nous allons pouvoir déterminer ou on la place. Si coll.> déductible Si coll. < déductible. Sommaire

10 Exemple Énoncé : Suivante Ventes de marchandises : 10 000 (5,5%)
Prestation de service : 5 000 Ventes de marchandises : Prestation de service : 6 000 Cession matériel acquis le 1.02.N : 3000 Ventes en Belgique pas n°intracommunautaire : 6 000 Achats marchandises en Belgique : (5,5%) Achats marchandises : (5,5%) Achats marchandises : 7 000 Achats de 100 gadgets 40 € unitaire H.T Note de restauration : 100 Frais d’hôtel : 130 Immobilisation : 1000 Suivante

11 TVA Collectée Totaux : 4000 Totaux : 9000 Totaux: 44000 Totaux : 770
Marchandises 1 10000 10000 550 10000 Prestation de service 5000 2 5000 5000 980 marchandises 10000 10000 3 10000 1960 4 Prestation service 6000 6000 6000 1176 5 3000 588 cession 3000 3000 Totaux : 4000 6 Vte intra 6000 1176 6000 6000 7 Acquisition intra 4000 4000 220 4000 Totaux : 9000 Totaux: 44000 Totaux : 770 Totaux : 14000 Totaux : 5820 Totaux : 31000 Totaux : 30000 Suivante

12 TVA déductible suivante 7 4000 5,5% 220 8 10000 5,5% 550 9 7000 19,6%
Acquisition intra 4000 5,5% 220 8 Achat marchandises 10000 5,5% 550 9 Achat marchandises 7000 19,6% 1372 <60 ttc unitaire 10 Gadget 4000 19,6% 784 Rentre dans le cadre de l’exploitation 11 Note restaurent 100 19,6% 19,6 12 Frais hôtel 130 € non déductible : frais d’ébergement 13 19,6 immobilisation 1000 196 totaux 196 2945,6 suivante

13 Déclaration 31000 9000 4000 suivante

14 Déclaration : collectée
30000 5880 14000 770 6850 220 suivante

15 déclaration : déductible
196 2946 3142 suivante

16 TVA due : déclaration 3708 3708 Sommaire

17 Fin


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