Deuxième partie Les principales opérations d’exploitation (cours 4) (En fonction du temps, les points 1.3 et 1.4 seront traités au cours 4 ou au cours.

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1 Deuxième partie Les principales opérations d’exploitation (cours 4) (En fonction du temps, les points 1.3 et 1.4 seront traités au cours 4 ou au cours 5)

2 Comment s’organise la comptabilité dans les entreprises ?
Des travaux quotidiens relatifs aux relations clients-fournisseurs Des travaux mensuels Paie TVA États de rapprochements

3 Des travaux trimestriels Des travaux annuels
Contrôle de comptes Écritures d’inventaire Mise en forme des documents comptables

4 Un recours fréquent à l’expert-comptable
Une séparation des opérations courantes des opérations diverses Une division du travail poussée au sein des opérations courantes Un système centralisateur avec des journaux auxiliaires

5 I Les relations clients-fournisseurs
relations commerciales fournisseur : terme général Distinction achats (cpte 60) et autres charges externes (61/62) enregistrement de la facture

6 Société « MICRO –MEDIA »
Doit : Société LEGRUS Réf/Clients : 68/05 Montpellier, le 05 Janvier N facture n° 01/06/N Qté Objet Code TVA Prix unitaire Prix total HT (en euros) (en euros) 7 cartes PC , ,00 Remise frais de port Total HT ,00 TVA 20 % ,00 Net à payer ,00 Date de règlement : Sous 30 jours Conditions d’escompte : 5 % si règlement comptant Code TVA : 1 TVA acquittée sur facturations 2 TVA acquittée sur encaissements

7 1.1 La TVA A) Principe, assiette et taux
Un impôt indirect sur la consommation qui frappe la valeur ajoutée des entreprises Assiette d’imposition : montant effectif du prix, frais accessoires inclus, net des réductions commerciales

8 TVA sur les ventes = TVA collectée
TVA sur les achats et les acquisitions d’immobilisations = TVA déductible TVA collectée – TVA déductible = TVA à payer ou crédit de TVA

9 Taux normal de 19,6% Taux réduit de 5,5% Taux spécifique de 2,1%

10 B) TVA collectée par l’entreprise
Le fait générateur => livraison de biens et exécution de service L’exigibilité Pour les ventes de biens => TVA sur la facturation Pour les prestations de services et les travaux immobiliers => TVA sur les encaissements

11 Possibilité d’opter pour le régime dit de « TVA sur les débits »
= > intéressant pour les entreprises à activité mixte

12 C) TVA déductible par l’entreprise
Déductibilité : la TVA est déductible chez un client si elle est exigible chez le fournisseur Exceptions Cas de l’acquisition d’immobilisations et d’achat de marchandises Cas de la prestation de service

13 D) Règlement de la TVA Cas général : mois par mois TPE : par trimestre
TVA à décaisser Crédit de TVA

14 E) Comptabilisation La TVA n’est pas une charge !
Elle est enregistrée dans les sous comptes de tiers « 445 Etat, taxes sur le chiffre d’affaires » Etat, TVA collectée => dette Etat, TVA déductible => créance

15 1.2. Les achats- Les ventes A) Le principe
La comptabilité générale fonctionne en inventaire intermittent et non en inventaire permanent.

16 Les achats sont à inscrire au débit des sous comptes « 60 Achats »
B) Les achats Les achats sont à inscrire au débit des sous comptes « 60 Achats »

17 Comptes à débiter Comptes à créditer

18 Distinction achats / Acquisition d’immobilisations
Acquisitions d’immobilisations corporelles, incorporelles ou financières (classe 2) Valeurs mobilières de placement (classe 5)

19 Les achats sont enregistrés au prix d’achat hors taxe net des réductions commerciales.
On leur ajoute parfois les frais accessoires d’achat

20 Enregistrement d’une facture simple chez le client Société Legrus
Achat à crédit Au moment du règlement

21 C) Les ventes Le produit de la vente s’inscrit au crédit des sous-comptes « 70 Vente de produits fabriqués, prestations de services, marchandises »

22 Comptes à débiter Comptes à créditer

23 Enregistrement d’une facture simple chez le fournisseur Micro-média
Vente à crédit Au moment du règlement

24 1.3. Les frais accessoires Frais accessoires d’achat
Frais annexes liés à l’opération d’achat On retiendra l’option la plus répandue : Enregistrement dans un compte correspondant à la nature des frais (61/62 services extérieurs)

25 Ex : Achats à crédit de marchandises pour 10000 dont 500 de frais de transport

26 B) Frais accessoires de vente
Il s’agit essentiellement de frais de ports facturés aux clients Le port facturé forfaitairement est un produit « 708 produits des activités annexes »

27 Ex : Vente à crédit de marchandises pour 10000 dont 500 de frais de transport

28 1.4. Les réductions commerciales et financières
(RRR) Rabais Remise Ristourne Seules sont enregistrées les RRR obtenus ou accordés hors facture => avoir 609 RRR obtenus 709 RRR accordés

29 2) Les réductions financières
Les réductions financières sont toujours enregistrées L’escompte de règlement est une faculté de choix du client Base de calcul : le net commercial HT

30 Paiement sous huit jours
Société VINO Facture N°141 Le 13/09/N DOIT : Sté LECLERET Paiement sous huit jours Total Marchandises : Total brut HT : Remise 2% : Net commercial : Escompte 5% : Net financier HT : TVA à 20% : Net à payer TTC :

31 Enregistrement de l’achat et de l’escompte obtenu
Chez le client LECLERET D C

32 Enregistrement de l’achat et de l’escompte obtenu
Chez le fournisseur VINO D C