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DREAL Bretagne/COPREV/CPROS/USIG Pôle métier Urbanisme Numérisations PLU 09/09/2014 Direction Régionale de lEnvironnement, de l'Aménagement et du Logement.

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1 DREAL Bretagne/COPREV/CPROS/USIG Pôle métier Urbanisme Numérisations PLU 09/09/2014 Direction Régionale de lEnvironnement, de l'Aménagement et du Logement de Bretagne www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr

2 2 Numérisations PLU Finistère : 22 communes livrées en 2012 Morbihan : 23 communes livrées 22 en 2013 (9 Auray + 13 Pontivy) 1 en 06/2014 (Locmariaquer) Côtes d’Armor : 23 communes livrées 11 en 12/2013 9 en 02/2014 3 en 04/2014 (Quévert, Ruca, Lancieux) Ille et Vilaine : 22 communes livrées 15 en 03/2013 3 en 12/2013 4 en 04/2014 (Tinténiac, Pleugueneuc, Romazy, Vieux-Vy-S/C)

3 3 Carte

4 4 Contrôle des numérisations DREAL Pays d’Auray : Auray, Brec’h, Ste Anne Pays de Pontivy : 9 / 13 Pays de Dinan : 20 / 20 Cote d’Emeraude : 3 / 6 Pays de Brocéliande : 4 / 4 Pays de Redon : 4 numérisés (Langon, Lieuron, St Ganton, Sixt) Roche aux Fées : 2 numérisés (Retiers, Cosmes) Coglais : 2 /3 (St Etienne + St Brice) Bretagne Romantique : 2 numérisés (Tinténiac, Pleugueneuc) Aubigné : 2 numérisés (Romazy, Vieux Vy)

5 5 Numérisations 2014 Fin du marché : 21/09/2014 Annulation d’une partie des crédits prévus en 2013 faute de consommation

6 6 Numérisations 2014 Ille et Vilaine : 6 communes : 4 Bretagne Romantique : Hédé, Combourg, Québriac, St Pierre de Plesguen 2 CC Chateaugiron : Chancé, Ossé Morbihan : 3 communes 2 Presqu’ile de Rhuys : numérisées par la CC 2 pays de Redon : Carentoir (en cours) (Cournon numérisé par CC) 1 pays d’Auray : Locmariaquer (re-numérisée) Cotes d’Armor et Finistère : pas d’EPCI répondant aux critères Reste 10 communes à déterminer : Arc Sud ? Fougères ? Vallons de Vilaine ? Vitré ? St Malo ? Val d’Ille ? Pays de Liffré ?

7 7 Passer un nouveau marché ? Deux conditions pour qu’un nouveau marché soit passé : qu’il y ait suffisamment de PLU à numériser Qu’il y ait des crédits !

8 8 Numérisations des EPCI Pays d’Auray : 18 communes Pays de Pontivy : 5 cartes communales Pays de Dinan : 20 communes Cote d’Emeraude : 3 communes (St Lunaire sur GB) Pays de Brocéliande : 31 communes Pays de Redon : 7 communes Roche aux Fées : 6 communes Coglais : 5 prévues Bretagne Romantique : 2 livrées, 2 en cours de numérisation

9 9 PLU sur Géobrtagne

10 10 Numérisations Etat+interco

11 11 Suivi des procédures 1ère version 01/04 : 22 et 29 : exports xls de Sudocuh 35 : tableau xls DDTM (nombreux onglets) 56 : tableau pdf 2ème version (09/04) Info EPCI ajoutée 35 : tableau simplifié 56 : tableau xls Maj : 01/07 + 22/09

12 12 Numérisations de SUP Restructuration des SUP Lorient + Rennes : Livraison annoncée pour le 15/09


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