MINEFI-DRB MP9 Gestion des actifs- Immobilisations MP3 Dépenses P1 Décider une dépenseP2 Réaliser une dépense P1-1 Formalisation du besoin P1-2 Instruction.

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1 MINEFI-DRB MP9 Gestion des actifs- Immobilisations MP3 Dépenses P1 Décider une dépenseP2 Réaliser une dépense P1-1 Formalisation du besoin P1-2 Instruction P1-3 Engagement de la dépense P2-1 Réception P2-2 Liquidation P2-3 Validation P2-4 Paiement P2-5 Gestion des comptes des tiers P3 - Gestion des actions en recouvrement P1- Initialisatio n de la recette P2 Gestion du titre de perception P4 Opération sur les comptes MP4 Traitements des opérations de fin d’exercice MP8 Pilotage de la masse salariale et du plafond d’emplois MP2 Mise à disposition des ressources MP1 Élaboration du budget P1 : Perspectives, cadrage et préparation du budget P1-1 Analyse de l’exécution N-1 et de la prévision exécution N P1-2 Perspectives N+1 P1-3 Synthèse : projet de budget P2-1 Détail du budget au niveau de présentation du PLF P2-2 Ajustement du budget et travaux sur la performance P2-3 Finalisation des documents budgétaires P3-3 Procédure d’urgence P3-2 Détermination de la répartition définitive du budget P1-1 Gestion anticipée P1-2 Programmation initiale de la consommation des crédits P2-1 Ouverture / réduction ultérieure de crédits P2-2 Reprogrammatio n de la consommation de crédits P2-3 Mise à disposition en cours d’année P1 Réalisation des contrôles P2 Passation des écritures de fin d’exercice P1 Constitution et mise à disposition des enveloppes (crédits ETP) P2 Prévision et exécution des dépenses de personnel Mise à jour des référentiels P1-1 Budgétisation des dépenses de personnel P1-2 Mise à disposition initiale P1-3 Gestion ultérieure des autorisations P2-3 Analyse et reporting, préparation des enveloppes n+1 P2-1 Gestion annuelle et infra-annuelle P2-2 Exécution des dépenses de personnel États de collecte États de synthèse États d’analyse Indicateurs financiers Indicateurs non financiers PAP RAP Tableaux de bord Restitutions comptables COMPTABILITES PILOTAGE MP7 Restitutions P3-1 Cadrage des crédits, des emplois et des objectifs MP5 Recettes Gestion du référentiel P3 Élaboration des états financiers Gestion du référentiel P2-1 gestion des tiers débiteurs P1-1 fait générateur de la recette P2-2 Établissement du titre P2-3 Contrôle et enregistremen t comptable P3-1 Actions de masse P3-2 Situations particulières P4-1 Créances supplémentai res P4-2 Encaissemen ts P4-3 Opérations d’ordre Cartographie fonctionnelle des processus existants P3 : Déclinaison du budgetet préparation de la gestion P2 : Finalisation du budget ministériel P2 : Gestion ultérieure des crédits P1 : Mise en place initiale des crédits Gestion du référentiel Version au 10/03/2005 P1-3 Mise à disposition initiale des crédits alloués P5- incidences budgétaire s P5 –1 Traitements budgétaires P3 Sortie du bien du patrimoine P2 Dépenses ultérieures immobilisables P4 Traitements de fin de gestion P5 Gestion du Référentiel Immobilisation P0 Gestion de projet P1Entrée du bien dans le patrimoine : P1AProduction d’une immobilisation P1BAcquisition sur étagère d’une immobilisation Restitutions MP n’ayant pas débutéMP démarrés en janvier 2005 Légende