LES DEPRECIATIONS D’ACTIF

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1 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
I . OBJET ET DEFINITIONS DES DEPRECIATIONS Objet des dépréciations Définition d’une dépréciation Les différentes formes de dépréciations Exemples Module 721 Chapitre II

2 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
II. LES DEPRECIATIONS Calcul de la dépréciation Détermination du montant de la dépréciation à constater Comptabilisation des dépréciations Exemples Incidences sur les documents de synthèse Principes comptables applicables aux dépréciations Module 721 Chapitre II

3 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
III. LES AMORTISSEMENTS Biens amortissables Définition de l’amortissement La base amortissable La durée d’amortissement Date de début de l’amortissement Les modes d’amortissement Comptabilisation de l’amortissement économique Module 721 Chapitre II

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IV. LA MODIFICATION DU PLAN D’AMORTISSEMENT Les causes Le test de valeur Exemples Module 721 Chapitre II

5 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
I . OBJET ET DEFINITION DES DEPRECIATIONS Objet des dépréciations doc 1 p 6 Une dépréciation ne peut porter que sur un élément d’actif. Tous les éléments d’actif peuvent se déprécier, à l ’exception des disponibilités. Module 721 Chapitre II

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I . OBJET ET DEFINITION DES DEPRECIATIONS 2. Définition d’une dépréciation (1/2) page 8 Il y a dépréciation lorsque la valeur actuelle de l’actif est inférieure à la valeur d’entrée de cet actif. Module 721 Chapitre II

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I . OBJET ET DEFINITION DES DEPRECIATIONS 2. Définition d’une dépréciation (2/2) (cf page 10 et doc 3 p 7) La valeur actuelle d’un actif est définie comme étant la : Valeur la plus élevée entre la valeur vénale et la valeur d’usage (PCG art nouveau) Module 721 Chapitre II

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I . OBJET ET DEFINITIONS DES DEPRECIATIONS Les différentes formes de dépréciations doc 1 p 6 Les dépréciations à caractère irréversible  Amortissement Les dépréciations à caractère non irréversible  Dépréciations Module 721 Chapitre II

9 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
II. LES DEPRECIATIONS Calcul de la dépréciation (1/2) cf. doc 4 p 13 La dépréciation est calculée lorsque : la valeur actuelle de l’actif est inférieure à la valeur d’entrée (actif non amortissable), ou lorsque la valeur actuelle de l’actif est inférieure à la Valeur Nette Comptable (actif amortissable) VNC =Valeur brute de l’actif diminuée des amortissements cumulés et des dépréciations Module 721 Chapitre II

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II. LES DEPRECIATIONS Calcul de la dépréciation (2/2) Le montant de la dépréciation est égal à : Actifs non amortissables : Valeur d’entrée – valeur actuelle Actifs amortissables Valeur nette comptable – valeur actuelle Module 721 Chapitre II

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II. LES DEPRECIATIONS Détermination du montant de la dépréciation à constater (1/2) doc 4 p 13 3 cas possibles : Pas de dépréciation antérieure  le montant de la dépréciation à constater = montant de la dépréciation calculée. Il existe une dépréciation antérieure mais son montant est inférieur à la dépréciation  il faut compléter la dépréciation existante à hauteur de la dépréciation actuelle. Module 721 Chapitre II

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II. LES DEPRECIATIONS Détermination du montant de la dépréciation à constater (2/2) Il existe une dépréciation antérieure mais son montant est supérieur à la dépréciation actuelle  il faut réduire la dépréciation existante et la ramener à la dépréciation actuelle. Module 721 Chapitre II

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II. LES DEPRECIATIONS 3. Comptabilisation des dépréciations 3.1. Comptabilisation des dépréciations. Doc 5 p 14 Une constitution ou une augmentation de dépréciation se traduit : au débit par un compte 68 « Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions » au crédit par le compte d’actif à déprécier comportant un 9 en deuxième position. Module 721 Chapitre II

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II. LES DEPRECIATIONS 3. Comptabilisation des dépréciations 3.2. Comptabilisation des reprises sur dépréciations. Doc 6 p 15 Une réduction ou une annulation de dépréciation se traduit : Au débit par le compte d’actif déprécié comportant un 9 en deuxième position. Au crédit par le compte 78 « Reprise sur dépréciations » Module 721 Chapitre II

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II. LES DEPRECIATIONS 4. Exemples doc 7 p 16 cas 1 68665 Dotations aux dépréciations des VMP 500,00 5903 Dépréciations des VMP Constitution dépréciation : (30-25)*100 = 500 Module 721 Chapitre II

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II. LES DEPRECIATIONS 4. Exemples doc 7 p 16 cas 2 68174 Dotations aux dépréciations des créances 840,00 4916 Dépréciations des créances douteuses Constitution dépréciation: (1 435,20/1,196)*70% = 840 Module 721 Chapitre II

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II. LES DEPRECIATIONS 5. Incidences sur les documents de synthèse doc 8 P 17 Sur le compte de résultat : Augmentation des charges par nature (exploitation, financières, exceptionnelles) Sur le bilan : Réduction de la valeur nette du bien à l’actif du bilan Incidence financière : Dotations aux dépréciations = charges non décaissables. Constitue un élément de la capacité d’autofinancement de l’entreprise Module 721 Chapitre II

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II. LES DEPRECIATIONS 5. Incidences sur les documents de synthèse Extrait bilan N après inventaire p 18 Actif Brut Amort/ dépréciation net Actif immobilisé Immobilisations Financières Titres immobilisés 20 000 4 000 16 000 Module 721 Chapitre II

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II. LES DEPRECIATIONS 5. Incidences sur les documents de synthèse Extrait compte de résultat N après inventaire p 19 Charges financières Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 4 000 Module 721 Chapitre II

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Calcul de l’ajustement nécessaire au N+1 p 19 Valeur acquisition 20 000 Valeur actuelle N+1 19 000 Dépréciation 1 000 Dépréciation existante au N+1 avant inventaire = dépréciation N 4 000 Ajustement (reprise) Module 721 Chapitre II

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Écriture au N+1, page 19 2971 Dépréciations des titres immobilisés 3 000 78662 Reprise sur dépréciation des immobilisations financières Ajustement dépréciations sur titres immobilisés Module 721 Chapitre II

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Extrait bilan N+1 après inventaire p 20 Actif Brut Amort/ dépréciation net Net N-1 Actif immobilisé Immobilisations Financières Titres immobilisés 20 000 1 000 19 000 16 000 Module 721 Chapitre II

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Extrait compte de résultat N+1 après inventaire p 20 Produits financiers Reprises sur dépréciations 3 000 Charges financières Dotations aux dépréciations Module 721 Chapitre II

24 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
II. LES DEPRECIATIONS 6. Principes comptables applicables aux dépréciations Principe de non compensation : Le calcul des dépréciation doit être fait élément par élément les plus values latentes ne peuvent pas compenser les moins values latentes. Principe de prudence : Seules les moins values latentes sont comptabilisées Module 721 Chapitre II

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II. LES DEPRECIATIONS 6. Principes comptables applicables aux dépréciations Exemple : doc 11 p 22 Calcul des dépréciations sur créances douteuses Clients Dépréciation nécessaire Dotation reprise Barne * 0,7 = = EOUD 5 250 ESPA 4 000 3 100 LUNS 8 900 TOTAUX 22 400 8 350 Module 721 Chapitre II

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Écriture au N, page 23 416 Clients douteux 21 288,88 411 Client Transfert Luns en douteux Module 721 Chapitre II

27 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
Écriture au N, page 23 654 Pertes sur créances irrécouvrables 5 700,00 44571 TVA collectée 1 117,20 416 Clients douteux 6 817,20 Perte sur EOUD Module 721 Chapitre II

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Écriture au N, page 23 68174 Dotations aux dépréciation des créances 22 400,00 4916 Dépréciations des créances Dotations aux dépréciations sur créances Module 721 Chapitre II

29 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
Écriture au N, page 23 4916 Dépréciations des créances 8 350,00 78174 Reprises sur dépréciations des créances Reprise sur dépréciation sur créances Module 721 Chapitre II

30 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
III. LES AMORTISSEMENTS 1. Biens amortissables page 24 Actif dont l’utilisation par l’entreprise est déterminable. L’utilisation d’un actif est déterminable lorsque l’utilisation prévue pour cet actif est limitée dans le temps du fait : de l’usure physique de l’actif, de l’évolution technologique (obsolescence), de règles juridiques (protection légale) Module 721 Chapitre II

31 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
III. LES AMORTISSEMENTS 2. Définition de l’amortissement page 24 L’amortissement est la répartition systématique du montant d’un actif amortissable en fonction de son utilisation. Module 721 Chapitre II

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III. LES AMORTISSEMENTS 3. La base amortissable doc 12 p 25 Base amortissable = Valeur brute du bien moins valeur résiduelle de ce bien, (montant, net des coûts de sortie attendus, que l’entreprise obtiendrait de la cession de l’actif sur le marché à la fin de son utilisation). La valeur résiduelle est déterminée lors de l’entrée du bien à l’actif. Elle doit être significative et mesurable Module 721 Chapitre II

33 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
III. LES AMORTISSEMENTS 4. La durée d’amortissement page 26 et doc 13 p 26 Elle est déterminée par la direction de l’entreprise en fonction des caractéristiques propres de l’entreprise et de la façon dont celle-ci pense utiliser le bien. Module 721 Chapitre II

34 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
III. LES AMORTISSEMENTS 5. La date de début de l’amortissement p 26 doc 14 p 26 Il s’agit de la date de mise en service du bien. Module 721 Chapitre II

35 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
III. LES AMORTISSEMENTS 6. Les modes d’amortissements cf p 28 6.1. Le mode linéaire. Il consiste à répartir linéairement la consommation des avantages économiques du bien sur sa durée d’utilisation. C’est le mode d’amortissement à appliquer, à défaut de mode mieux adapté. Module 721 Chapitre II

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III. LES AMORTISSEMENTS 6. Les modes d’amortissements cf p 28 6.2. Les autres modes possibles. Amortissement variable, c’est-à-dire au rythme de consommation des avantages économiques. Exemples : nombre de km parcourus pour un véhicule, nombre d’heures d’utilisation pour un engin de chantier, etc. Module 721 Chapitre II

37 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
III. LES AMORTISSEMENTS 7. Comptabilisation de l’amortissement économique Cf page 37 et 38 La dotation se note au débit d’un compte 68 « dotations aux amortissements ». La dépréciation de l’actif se note au crédit du compte concerné avec un 8 en deuxième position. Module 721 Chapitre II

38 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
IV. LA MODIFICATION DU PLAN D’AMORTISSEMENT 1. Les causes cf page 33 Deux événements peuvent provoquer une modification du plan d’amortissement : Une modification significative de l’utilisation prévue Une modification de la base amortissable Module 721 Chapitre II

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IV. LA MODIFICATION DU PLAN D’AMORTISSEMENT 2. Le test de valeur doc 15 P 34 L’objectif du test de valeur est de déterminer la valeur actuelle. Si Valeur actuelle < V.N.C. du plan d’amortissement, il convient de :  Constater une dépréciation  Réduire la base d’amortissement pour les exercices futurs. Module 721 Chapitre II

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IV. LA MODIFICATION DU PLAN D’AMORTISSEMENT 2. Le test de valeur doc 15 P 34 oui Valeur vénale > VNC ? On retient la VNC non Valeur d’usage > VNC ? oui non Dépréciation : VNC - la plus forte des valeurs (vénale ou usage) Module 721 Chapitre II

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IV. LA MODIFICATION DU PLAN D’AMORTISSEMENT 3. Exemples doc 16 p 35 A la fin de la première année, il faut constater une dépréciation de = 16 Module 721 Chapitre II

42 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
Plan d’amortissement situation 1, page 36 Ex Base Amortissement Dépréciation cumul VNC 1 120 24 16 40 80 2 80/4 = 20 60 3 20 4 100 5 Module 721 Chapitre II

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Écritures à constater à la fin de l’exercice 2 681 Dotation aux amortissements 24 28(.) Amortissements des immobilisations 6816 Dotations aux dépréciations des immobilisations 16 29(.) Dépréciation des immobilisations Correction plan amortissement Module 721 Chapitre II

44 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
Plan d’amortissement situation 2 La valeur actuelle ne peut pas être supérieure à la VNC du plan linéaire initial. Ex Base Amortissement Dépréciation cumul VNC 1 120 24 16 40 80 2 80/4 = 20 (12) 48 72 3 72/3 = 24 4 96 5 Module 721 Chapitre II

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Écritures à constater à la fin de l’exercice 2 681 Dotation aux amortissements 20 28(.) Amortissements des immobilisations 29(.) Dépréciations des immobilisations 12 7816 Reprise sur dépréciations des immobilisations Correction plan amortissement Module 721 Chapitre II

46 LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
Fin du chapitre Retour au plan Synthèse des grandes règles Module 721 Chapitre II