Mauvais traitements envers les aînés Ce que tout bénévole doit savoir Atelier théorique à l’intention des conseils d’administration d’organismes fournissant.

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2 Mauvais traitements envers les aînés Ce que tout bénévole doit savoir Atelier théorique à l’intention des conseils d’administration d’organismes fournissant des services aux personnes âgées et des bénévoles qui travaillent avec les personnes âgées en Nouvelle-Écosse 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir1

3 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir2 FINANCEMENT DE CETTE PRÉSENTATION Ressources humaines et Développement des compétences Canada – Programme Nouveaux Horizons pour les aînés Initiative de lutte contre les mauvais traitements envers les aînés NOUVELLE-ÉCOSSE

4 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir3 CENTRE CANADIEN D’ÉTUDES SUR LE DROIT DES AÎNÉS Organisme national sans but lucratif Étudie les questions juridiques concernant les personnes âgées 1.Recherche juridique 2.Réforme du droit 3.Relations communautaires 4.Éducation juridique NOUVELLE-ÉCOSSE

5 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir4 CONSEILS NON JURIDIQUES Information relative aux ressources et aux options Les animateurs ne sont pas nécessairement des avocats Pour plus de renseignements, voir la documentation sur les ressources NOUVELLE-ÉCOSSE

6 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir5 OBJECTIFS D’APPRENTISSAGE 1. Qu’entend-on par mauvais traitements envers les aînés? 2. Quand et comment devez-vous intervenir? 3. Comment choisir la meilleure intervention? 4. Qui appeler pour avoir plus d’information ou signaler vos préoccupations au sujet des mauvais traitements? NOUVELLE-ÉCOSSE

7 1 Qu’entend-on par mauvais traitements envers les aînés?

8 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir7 MAUVAIS TRAITEMENTS ENVERS LES AÎNÉS Un acte isolé ou répété, ou l’absence d’intervention appropriée, qui se produit dans toute relation de confiance et cause un préjudice ou une détresse chez la personne âgée. Organisation mondiale de la Santé, 2002 NOUVELLE-ÉCOSSE

9 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir8 MAUVAIS TRAITEMENTS ENVERS LES AÎNÉS Action : causer un préjudice à une personne ou à ses biens - MALTRAITANCE Inaction : ne pas donner les soins ou l’aide qu’une personne devrait recevoir – NÉGLIGENCE NOUVELLE-ÉCOSSE

10 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir9 NOMBREUSES FORMES DE MAUVAIS TRAITEMENTS Violence physique Violence psychologique Violence chimique Négligence Exploitation financière Exploitation sexuelle Violence spirituelle Séquestration NOUVELLE-ÉCOSSE

11 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir10 VIOLENCE PHYSIQUE Frapper, gifler, donner des coups, pousser Bousculer Lancer des objets NOUVELLE-ÉCOSSE

12 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir11 EXPLOITATION FINANCIÈRE Fraudes et arnaques Pression indue sur une personne pour qu’elle donne son agent ou ses biens Utilisation de la procuration à mauvais escient Vol d’identité NOUVELLE-ÉCOSSE

13 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir12 VIOLENCE PSYCHOLOGIQUE OU AFFECTIVE Faire souffrir mentalement Crier, intimider Menacer Dénigrer, critiquer Harceler Faire peur NOUVELLE-ÉCOSSE

14 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir13 EXPLOITATION SEXUELLE Tout acte sexuel non consensuel Commentaires de nature sexuelle non désirés Toute activité sexuelle non désirée Gestes obscènes NOUVELLE-ÉCOSSE

15 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir14 VIOLENCE CHIMIQUE Surmédication Privation de médicaments nécessaires Substitution de médicaments Prendre des décisions relatives aux médicaments sans consulter la personne âgée ou le décisionnaire remplaçant approprié NOUVELLE-ÉCOSSE

16 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir15 VIOLENCE SPIRITUELLE Empêcher une personne de pratiquer sa foi ou sa religion Forcer une personne à participer à un rituel spirituel ou à pratiquer une religion NOUVELLE-ÉCOSSE

17 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir16 SÉQUESTRATIONEnfermer une personne dans une pièce L’attacher L’empêcher d’utiliser le téléphone ou de recevoir des visiteurs NOUVELLE-ÉCOSSE

18 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir17 NÉGLIGENCEPriver de nourriture et de soins Ne pas donner à une personne qui dépend de vous l’assistance ou les soins adéquats NOUVELLE-ÉCOSSE

19 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir18 MAUVAIS TRAITEMENT ENVERS LES AÎNÉS L’abuseur est souvent un être cher ou en qui la personne âgée a confiance. Les mauvais traitements peuvent survenir n’importe où : à la maison et dans les établissements de soins Il peut s’agir d’un incident isolé ou de comportements répétés NOUVELLE-ÉCOSSE

20 2 Quand et comment devez-vous intervenir en cas de mauvais traitements envers les aînés?

21 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir20 INTERVENIR EN CAS DE MAUVAIS TRAITEMENTS 1.Parler avec la personne âgée 2.Aider la personne à obtenir aide et assistance, la diriger vers des organismes d’aide 3.Signaler les mauvais traitements NOUVELLE-ÉCOSSE

22 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir21 QUESTIONS À CONSIDÉRER 1.La personne âgée est-elle en danger? 2.Son argent sera-t-il volé ou dépensé? Perdra-t-elle ses biens? 3.La personne est-elle mentalement capable? NOUVELLE-ÉCOSSE

23 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir22 LES MAUVAIS TRAITEMENTS ENVERS LES AÎNÉS ET LE DROIT CRIMINEL Certains mauvais traitements sont des crimes Certaines actions peuvent n’être pas criminelles même si elles font beaucoup de mal Les crimes peuvent être signalés à la police NOUVELLE-ÉCOSSE

24 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir23 ADULT PROTECTION ACT (LOI SUR LA PROTECTION DES ADULTES) Toute personne est tenue de signaler les mauvais traitements envers un adulte vulnérable. NOUVELLE-ÉCOSSE

25 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir24 LOI SUR LA PROTECTION DES ADULTES Il y a obligation de signaler les mauvais traitements envers les adultes qui ne peuvent pas se protéger eux-mêmes, ou qui ne peuvent pas prendre soin d’eux-mêmes. Faire un signalement lorsque l’adulte refuse de prendre des mesures pour recevoir des soins et une attention adéquats, tarde à le faire ou en est incapable. NOUVELLE-ÉCOSSE

26 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir25 DÉFINITION LÉGALE DES MAUVAIS TRAITEMENTS La loi s’applique à : la violence physique l’exploitation sexuelle la cruauté mentale la négligence certaines occurrences d’exploitation financière NOUVELLE-ÉCOSSE

27 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir26 OBLIGATION D’INTERVENIR 1.Signaler les mauvais traitements aux Adult Protection Services (services de protection des adultes). 2.L’omission de signaler les mauvais traitements est une infraction. 3.Cette omission est passible d’une amende. NOUVELLE-ÉCOSSE

28 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir27 PROTECTION DES PERSONNES RECEVANT DES SOINS La loi Protection for Persons in Care Act (loi sur la protection des personnes recevant des soins) s’applique aux personnes âgées vivant dans un hôpital, un établissement de soins de santé, un foyer ou un pavillon d’hébergement Toute personne fournissant des services dans un centre de soins doit signaler les mauvais traitements qui se sont produits ou qui sont susceptibles de se produire NOUVELLE-ÉCOSSE

29 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir28 PROTECTION DES PERSONNES RECEVANT DES SOINS Les administrateurs des établissements doivent également signaler les mauvais traitements L’omission de signaler les cas de mauvais traitements constitue une infraction …suite NOUVELLE-ÉCOSSE

30 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir29 PROTECTION DES PERSONNES RECEVANT DES SOINS Les fournisseurs de services ou les administrateurs qui omettent de le faire sont passibles d’une amende Toute personne peut signaler des préoccupations relatives aux mauvais traitements, même si celles-ci sont basées sur une information confidentielle NOUVELLE-ÉCOSSE

31 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir30 DÉFINITION LÉGALE DES MAUVAIS TRAITEMENTS l'utilisation d’une force physique qui entraîne de la douleur, de l’inconfort ou des blessures les mauvais traitements causant un préjudice émotionnel l’administration, la rétention ou la prescription de médicaments à des fins inappropriées …suite NOUVELLE-ÉCOSSE

32 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir31 DÉFINITION LÉGALE DES MAUVAIS TRAITEMENTS les contacts, l'activité ou les comportements sexuels entre un prestataire de services et un patient ou un résident les contacts, activités ou comportements sexuels non-consentis entre patients ou résidents l'appropriation illicite, inappropriée ou illégale de l'argent ou autres biens de valeur [traduction] NOUVELLE-ÉCOSSE

33 3 Comment choisir la meilleure intervention?

34 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir33 LIGNES DIRECTRICES POUR L’INTERVENTION EN CAS DE MAUVAIS TRAITEMENTS 1. Parler avec la personne âgée Posez des questions. Parlez avec la personne âgée de son expérience. Aidez-la à trouver des ressources utiles. NOUVELLE-ÉCOSSE

35 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir34 LIGNES DIRECTRICES POUR L’INTERVENTION EN CAS DE MAUVAIS TRAITEMENTS 2.Respecter les valeurs personnelle Respecter les valeurs personnelles, les priorités, les objectifs et les choix de vie de la personne âgée. Trouver les réseaux de soutien et les solutions qui correspondent le mieux à l’individualité de la personne âgée. NOUVELLE-ÉCOSSE

36 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir35 LIGNES DIRECTRICES POUR L’INTERVENTION EN CAS DE MAUVAIS TRAITEMENTS 3.Reconnaître le droit de prendre des décisions Les personnes âgées mentalement capables ont le droit de prendre des décisions, y compris de choisir ce que d’autres personnes pourraient considérer comme risqué ou imprudent. NOUVELLE-ÉCOSSE

37 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir36 LIGNES DIRECTRICES POUR L’INTERVENTION EN CAS DE MAUVAIS TRAITEMENTS 4.Obtenir le consentement ou la permission Dans la plupart des situations, vous devez obtenir le consentement d’une personne âgée avant d’intervenir ou de divulguer des renseignements personnels ou relatifs à sa santé. NOUVELLE-ÉCOSSE

38 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir37 LIGNES DIRECTRICES POUR L’INTERVENTION EN CAS DE MAUVAIS TRAITEMENTS 5.Respecter la confidentialité des renseignements personnels Obtenir le consentement de la personne âgée avant de partager ses renseignements personnels, y compris les renseignements confidentiels sur sa santé. NOUVELLE-ÉCOSSE

39 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir38 LIGNES DIRECTRICES POUR L’INTERVENTION EN CAS DE MAUVAIS TRAITEMENTS 6.Éviter la discrimination fondée sur l’âge Empêchez les préjugés ou la discrimination fondée sur l’âge d’affecter votre jugement. Évitez les stéréotypes au sujet des personnes âgées et montrez-vous respectueux de la dignité inhérente à tous les êtres humains, quel que soit leur âge. NOUVELLE-ÉCOSSE

40 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir39 LIGNES DIRECTRICES POUR L’INTERVENTION EN CAS DE MAUVAIS TRAITEMENTS 7. Reconnaître la valeur de l’indépendance et de l’autonomie Lorsque l’adulte le souhaite, l’aider à trouver la façon la moins dérangeante d’obtenir de l’aide ou de l’assistance. NOUVELLE-ÉCOSSE

41 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir40 LIGNES DIRECTRICES POUR L’INTERVENTION EN CAS DE MAUVAIS TRAITEMENTS 8. Savoir que les mauvais traitements peuvent survenir n’importe où et être causés par n’importe qui Les mauvais traitements envers les personnes âgées peuvent survenir dans toutes sortes de circonstances, allant des soins à domicile à la violence familiale. NOUVELLE-ÉCOSSE

42 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir41 LIGNES DIRECTRICES POUR L’INTERVENTION EN CAS DE MAUVAIS TRAITEMENTS 9. Respecter les droits Une intervention adéquate en cas de mauvais traitements doit respecter les droits de la personne âgée tout en répondant de manière efficace à ses besoins d’aide, d’assistance ou de protection. NOUVELLE-ÉCOSSE

43 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir42 LIGNES DIRECTRICES POUR L’INTERVENTION EN CAS DE MAUVAIS TRAITEMENTS 10. Se renseigner L’ignorance de la loi n’est pas une excuse pour ne rien faire lorsque la sécurité d’une personne est en jeu. Si vous êtes bénévole auprès des personnes âgées, vous devez vous renseigner au sujet des mauvais traitements envers les aînés. NOUVELLE-ÉCOSSE

44 4 Qui appeler pour obtenir plus d’information ou exprimer vos préoccupations au sujet des mauvais traitements?

45 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir44 RESSOURCES 1.Assistance urgente 2.Signalement des mauvais traitements 3.Conseils juridiques 4.Counseling et aide aux victimes 5.Information supplémentaire au sujet des mauvais traitements envers les aînés NOUVELLE-ÉCOSSE

46 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir45 ASSISTANCE URGENTE 1.Appelez le 9-1-1 si une personne âgée est en danger et qu’il y a urgence 2.Appelez la police pour signaler un crime 3.La police peut exiger qu’une personne abusive n’ait aucun contact avec une victime NOUVELLE-ÉCOSSE

47 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir46 SIGNALEMENT DES MAUVAIS TRAITEMENTS ENVERS LES AÎNÉS Appelez les Adult Protection Services (services de protection des adultes) pour signaler des mauvais traitements envers les aînés, que ceux-ci vivent chez eux ou dans un établissement de soins de santé. NOUVELLE-ÉCOSSE

48 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir47 CONSEILS JURIDIQUES Dirigez les personnes âgées vers la Senior Abuse Line, qui les acheminera vers des services tels que des organismes fournissant des conseils juridiques. NOUVELLE-ÉCOSSE

49 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir48 AIDE AUX VICTIMES Plusieurs organismes offrent des services de counseling en cas de crise Il peut être utile de donner à une personne un numéro à composer pour obtenir une aide gratuite et confidentielle NOUVELLE-ÉCOSSE

50 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir49 PLUS D’INFORMATION La loi des mauvais traitements et de la négligence envers les aînés : Un guide pratique (2010) Publié par le Centre canadien d’études sur le droit des aînés Publié en ligne gratuitement en anglais et en français NOUVELLE-ÉCOSSE

51 4/17/2015Mauvais traitements envers les aînés : Ce que tout bénévole doit savoir50 RÉCAPITULATION 1.Sachez vers quels organismes locaux vous pouvez diriger les personnes âgées ayant besoin d’aide et d’assistance. 2.Connaissez vos obligations en matière de signalement des mauvais traitements. 3.Respectez la confidentialité des renseignements personnels. 4.Consultez un supérieur lorsque vous ne savez pas comment intervenir. NOUVELLE-ÉCOSSE

52 Centre canadien d’études sur le droit des aînés www.bcli.org/ccel