Point d’organisation de la révision du SAGE Vilaine CLE du 3 octobre 2011 Révision du SAGE Vilaine.

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1 Point d’organisation de la révision du SAGE Vilaine CLE du 3 octobre 2011 Révision du SAGE Vilaine

2 Suite de la révision du SAGE Vilaine Une CLE par grande thématique : projet de la CLE avec première proposition de répartition PAGD / règlement Une CLE par grande thématique : projet de la CLE avec première proposition de répartition PAGD / règlement  Validation thématique Assistance d’un cabinet juridique pour la rédaction suite à la validation thématique de la CLE Assistance d’un cabinet juridique pour la rédaction suite à la validation thématique de la CLE Rédaction des documents du SAGE Rédaction des documents du SAGE Validation en septembre 2012 des documents Validation en septembre 2012 des documents

3 Planning des CLE à venir pour la révision du SAGE 3 oct 1116 Dec 201128 Fev 1229 mars 12 (1j)24 mai 125 Juillet 12 (1J) Validation par la CLE du règlement et du PAGD V0 -Classement de cours d’eau - Continuité -Inondations - Pollutions diffuses (N et P) -Gestion des étiages et AEP -Zones humides -Eaux souterraines - Littoral - pollutions domestiques et industrielles -Gouvernance -sensibilisation -Morphologie -Têtes de bassin - Continuité ? Sept 12 - Pollutions diffuses -pesticides -Éléments transverses -Gouvernance

4 Point sur l’évaluation économique du SAGE Lancement d’une étude spécifique : Lancement d’une étude spécifique : –Analyse de la répartition des coûts des programmes liés à l’eau –Evaluation des coûts supplémentaires liés à la mise en œuvre du SAGE –Évaluation des bénéfices –Analyse coûts/bénéfices –Impact du SAGE sur la répartition des coûts –Analyse de la récupération des coûts Lancement début 2012 Lancement début 2012