STS WEB, PERMET : La déduction des HSA (calcul, saisie des dates d’effet et motifs, mise en paie) La gestion des INDEMNITES : DE PROFESSEUR PRINCIPAL,

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2 STS WEB, PERMET : La déduction des HSA (calcul, saisie des dates d’effet et motifs, mise en paie) La gestion des INDEMNITES : DE PROFESSEUR PRINCIPAL, DE CHEF DE TRAVAUX, DE CPGE (saisie, modification, prise en compte en temps réel, mise en paie le soir même)

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4 LES HSA En campagne de rentrée date de début au 01/09 de l ’année scolaire ou date de début du support d ’affectation (modifiable) la date de fin est par défaut la date de fin d’année ou la date de fin du support d ’affectation le motif est par défaut création

5 Saisie des dates d’effet et des motifs des HSA
En campagne de mise à jour le motif: En campagne de mise à jour saisie de la date de début (peut être rétroactive et aller en cas d’affectations successives sans interruption jusqu ’à la date de la première affectation dans l’année scolaire) la date de fin est par défaut la date de fin d’année ou la date de fin du support d’affectation le motif: changement de grade changement de modalité de service (exe: temps complet  temps partiel) remplacement changement de service Prise en compte dans la paie des modifications de services dans STS en cours d'année entraînant des modifications d’HSA. Ouverture par le gestionnaire académique environ une fois par mois. Les campagnes de mise à jour sont facultatives: fermeture automatiquement si la date de fin est dépassée, sans qu ’une mise en paie n ’ait été réalisée avant cette date.

6 Avec l’application STS WEB : C’est l’établissement qui génère les HSA
Au niveau de la base EPP Avec l’application STS WEB : C’est l’établissement qui génère les HSA Il n’est plus possible de saisir les HSA au rectorat par le TRM

7 HSA : HEURE SUPPLEMENTAIRE ANNEE
L’attribution d’ HSA est interdite à un personnel : N’ ayant pas d’affectation en fonction ENS CTR DOC Ayant une modalité de service de type : TP MF MS TB Ayant une CPA Ayant une décharge syndicale totale Stagiaire en situation à temps incomplet Stagiaire IUFM (modalité d’affectation SER support PSTG) Les documentalistes ET chefs de travaux à 100%

8 HSA : HEURE SUPPLEMENTAIRE ANNEE
L’attribution d’ HSA est autorisée à un personnel : Outre, les catégories de personnels qui en bénéficiaient déjà, Les DA (CDD ou CDI) sur des heures (protégées ou vacantes) au moins égales à un ½ service, Les documentalistes, les chefs de travaux(4 HSA maximum) faisant au moins ½ service d’enseignement, Les chefs d’établissements s’ils disposent d’au moins ½ service d’enseignement. Le nombre d’ HSA qu’un enseignant peut effectuer n’est pas limité

9 Indemnités de professeur principal
Règles de saisie: 1 enseignant ne peut pas être professeur principal de plusieurs divisions sur la même période, une division ne peut pas avoir plusieurs professeurs principaux sur la même période. Seul les éléments de structure sous contrat sont concernés. Pour une division donnée: tout enseignant donnant des services dans au moins 1 élément de structure (DIVISION ou GROUPE) sous contrat dans l’établissement peut être professeur principal.

10 Une seule indemnité de chef de travaux par enseignant.
Indemnités de chef de travaux Une seule indemnité de chef de travaux par enseignant. Fonctionnalité accessible dans l ’établissement s'il y a des individus occupant des supports à la date d’observation dans la fonction CTR et dont la discipline de poste autorise l'indemnité

11 Secteur privé, seuls les enseignants donnant des services à des
Indemnités de CPGE Secteur privé, seuls les enseignants donnant des services à des éléments de structure sous contrat ont droit à cette indemnité. CPGE = Classe préparatoire aux grandes écoles Fonctionnalité visible que s'il y a des DIVISIONS OU DES GROUPES reliés à des MEF de niveau CPGE dans l'établissement. Attribution des indemnités de CPGE aux enseignants exerçant un service à un élément de structure de type CPGE (n ’occupant pas un support de nature CPGE)

12 Les Services : RAPPEL Un service = 1 élément de structure (div, gpe) + modalité de cours (CG, TD…) + une matière + 1 nombre d ’heures + 1 enseignant Un service libre = 1 service non rattaché à un enseignant

13 Services et ARE /Gestion individuelle
Saisie des services: description des 4 zones

14 Services et ARE /Gestion individuelle
H. Poste: nombre d’heures que doit l’enseignant dans l ’établissement (donnée EPP) Heures enseignées: nombre d’heures de services saisi dans STS ARA: nombre d’heures d’activité à responsabilité académique (donnée EPP) ARE (fait ou dû): nombre d ’heures d’activité à responsabilité établissement, saisi dans STS Le service de l’agent (au moins à ½ service) = SOMME des quotités d’occupations + ARA + SOMME des quotités de service des affectations non gérées (HSA)

15 Calcul des HSA/ Partie discipline
Calcul STS Web: Besoin - (Apport H.poste + HSA support) Calcul des HSA/ Partie discipline besoin en heures pour la discipline. (donnée EPP) somme de toutes les heures poste des enseignants exerçant cette discipline dans l'établissement. (donnée EPP) Somme de toutes les HSA des enseignants pour la discipline. (calculées dans STS Web) Le calcul de l'écart par discipline n'est pas bloquant pour la validation du calcul des HSA, sauf cumulé à toutes les disciplines de l'établissement (écart TRMD visible sous le bandeau de la partie établissement).  ce contrôle sera bloquant lors de la mise en paie

16 Calcul des HSA/ Partie enseignant
Liste les individus EPP occupant un support dans la discipline Rappel de la discipline sélectionnée Description des évènements bloquants : Sur-cons : l'enseignant n'a pas le droit au HSA, et son nombre d'heures de service dépasse son nombre d'heures poste. Ss-serv : l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu Civilité, nom et prénom de l'enseignant. Heures poste de l'enseignant. (Donnée provenant d'EPP). Nombre d'heures d'HSA pour le support de l'enseignant. La valeur négative signale que l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu.

17 LEXIQUE AA année d’avant (consultation)
AP année en préparation (connexion) AC année en cours (connexion) MEF module élémentaire de formation BDA base de données académique ARA activité à responsabilité académique ARE activité à responsabilité établissement DGH dotation globale horaire

18 Heures poste : nombre d’heures que doit un enseignant
LEXIQUE (suite) Heures poste : nombre d’heures que doit un enseignant UAA unité administrative d’affectation (entité de gestion qui sert aux affectations et à la gestion des moyens) UAJ unité administrative juridique (entité de gestion qui sert à la gestion des élèves) ORS obligation réglementaire de service

19 REMARQUES Emploi du temps : difficultés de saisie des heures postes des enseignants quand les HSA n’ont pas été clairement déterminées sur la structure collège/lycée des annexes 3 (EDT) Exemple : 10H CLG + 10H LYCEE, où doit-on placer les heures postes ? Les suppléants : retard à prévoir sur le paiement des HSA des suppléants. En effet tant que l’ensemble du service d’un professeur n’est pas saisi et calculé (Heures poste + HSA), en cas d’absence, seules les heures postes peuvent être mises en paie.

20 REMARQUES Temps incomplet : les enseignants à temps incomplet pourront, s’ils le souhaitent, compléter leur service par des HSA. Cette possibilité ne doit en aucun cas se traduire par le passage à temps incomplet de maîtres qui étaient jusqu’alors à temps complet ou par la diminution du nombre des heures-poste de maîtres à temps incomplet dans le seul but de re-décomposer leur ORS entre heures poste et heures supplémentaires EXEMPLE : 18 heures ne peuvent pas devenir 14 HP + 4 HSA 14 heures ne peuvent pas devenir 12 HP + 2 HSA