F.R.M.S.E. Fédération Royale Marocaine des Sports Equestres Axes de Modifications compétitions www.frmse.ma EDITION 2013.

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1 F.R.M.S.E. Fédération Royale Marocaine des Sports Equestres Axes de Modifications compétitions
EDITION 2013

2 sommaire frmse.ma code de conduite plan d’action
CSO1* - CND (Concours National de Dressage) CSO2* CSO3* Jeunes chevaux 4/5/6 ans coupe du Trône par équipes « club » championnats et coupes du Maroc  licences fédérales catégories & examens fédéraux conditions d’engagement & pénalités formulaires d’engagements dotations financières subventions cote des épreuves contrôle sanitaire protocole de vaccination contrôle antidopage contact fédéral NOUVEAU frmse.ma

3 POUR LE BIEN ETRE DES PONEYS/CHEVAUX
code de conduite POUR LE BIEN ETRE DES PONEYS/CHEVAUX La Fédération Royale Marocaine des Sports Equestres (FRMSE) attend de toutes les personnes concernées par le sport équestre qu’elles adhèrent au code de conduite en reconnaissant et acceptant que le bien être du poney/cheval soit en tout temps considéré comme souverain. Le bien être du poney/cheval prédomine sur les exigences à tous les stades de leur préparation et de leur entrainement. Cela inclue la bonne gestion des poneys/chevaux, les méthodes d’entrainement, le ferrage, la sellerie ainsi que le transport et exclut toute technique considérée par la FEI comme abusive. Pour être autorisé à concourir, les poneys/chevaux et les cavaliers doivent être physiquement aptes, compétents, et en bonne santé. Tous les soins et traitements vétérinaires prodigués aux poneys/chevaux doivent assurer leur santé et leur bien être. Les concours ne doivent pas porter préjudice au bien être des poneys/chevaux . Cela implique une attention constante portée aux zones de compétitions, aux terrains, aux conditions météorologiques, aux écuries, à la sécurité du site et à l’aptitude du poney/cheval à poursuivre son voyage après la compétition. Tous les efforts doivent être consentis afin de s’assurer que les poneys/chevaux reçoivent l’attention qui leur est due après la compétition et qu’ils sont traités avec humanité une fois leur carrière achevée. La FRMSE encourage vivement toutes les personnes concernées par le sport équestre à atteindre le plus haut niveau possible de connaissances dans leurs domaines de compétence. frmse.ma

4 plan d’action Respecter ce plan d’action pour que l’ensemble des cavaliers du royaume s’y affèrent. Objectif Promouvoir et encourager la promotion et le développement de la pratique des sports équestres au Maroc. Mise à niveau des clubs existants. Garantir un niveau de compétition de qualité pour la pratique de l’équitation. Préserver le bien-être des poneys/chevaux à toutes les phases de préparation et lors des compétitions. But Encourager les efforts consentis par les clubs organisateurs. Atteindre un niveau de qualité de compétition. Attention constante - Compétitions - Écuries - Sécurité - Visite vétérinaire avant la compétition - Présentation du document d’accompagnement du poney/cheval - Transpondeur (puce) pour poney/cheval - Aptitude du poney/cheval à poursuivre son voyage après l’épreuve frmse.ma

5 CSO1* - CND frmse.ma Samedi Dimanche 8h00
Dressage / Reprise n°1 – Jeunes Chevaux 4/5 ans Qualificative Dressage / Reprise n°1 – Open Qualificative Cadet et Critérium Dressage / Reprise n°3A – Open Qualificative Junior Dressage / Reprise Poney « Minime A/B » Qualificative CSO / Minime A (2 poneys/cav.) Qualificative CSO / Minime B (2 poneys/cav.) Qualificative CSO / Catégorie V (2 ch./cav.) Dimanche Dressage / Reprise n°2- Jeunes Chevaux 6 ans Qualificative Dressage / Reprise n°2 - Open Qualificative Cadet, Critérium et Junior Dressage / Reprise n°4A Qualification pour la Coupe du Maroc Minime A et B: Pour participer aux phases finales lors de la Semaine du Cheval, les cavaliers concernés devront prendre part aux épreuves de qualification, fixées sur les avants-programmes des compétitions 2013. Nombre de points de bonification: : Prennent part à la coupe du Maroc Minimes A et Minimes B (Semaine du Cheval), seuls les 20 premiers les cavaliers qui auront cumulé le maximum de points de bonification (voir mode de qualification). Licence D: Les cavaliers Minimes, de Dressage et de la catégorie V bénéficieront de la Licence Fédérale D. Barèmes / Epreuves Minimes Samedi: Barème A sans Chronomètre FRMSE 237. Barèmes / Epreuves Minimes Dimanche: Barème A au Chronomètre FRMSE Dressage: Les cavaliers sont autorisés à participer avec deux chevaux par reprise. Chaque cheval est autorisé à effectuer deux reprises par jour. Reprise n°1 / J.C. 4/5 ans Engagements: 100dhs Dotations: 1er 600 dhs, 2ème 400 dhs, 3ème 300 dhs, 4ème 200 dhs, 5ème et plus 100 dhs Reprise n°2 / J.C 6 ans Engagements: 150dhs Dotations: 1er 700 dhs, 2ème 500 dhs, 3ème 400 dhs, 4ème 300 dhs, 5ème et plus 150 dhs Reprise n°1: Engagements: 100dhs Dotations: 1er 800 dhs, 2ème 400 dhs, 3ème 300 dhs, 4ème 200 dhs, 5ème et plus 100 dhs Reprise n°2 et 3A Engagements: 150dhs Dotations: 1er 1000 dhs, 2ème 600 dhs, 3ème 400 dhs, 4ème 300 dhs, 5ème et plus 150 dhs Reprise n°4A : Engagements: 200dhs Dotations: 1er 1600 dhs, 2ème 1000 dhs, 3ème 700 dhs, 4ème 500 dhs, 5ème et plus 200 dhs Reprise Poney « Minime A/B »: Engagements: 100dhs Pas de dotations: frmse.ma

6 CSO2* frmse.ma Vendredi Samedi Dimanche
Catégorie IV (2 ch./cav.) Catégorie III (2 ch./cav.) Catégorie II (2 ch./cav.) Samedi Catégorie IV (2 ch./cav.) Catégorie III (2 ch./cav.) Catégorie II (2 ch./cav.) Club (4 cav. / équipe /club) Maximum 2 équipes A et B Qualificative « Coupe du Trône » Dimanche Catégorie IV Qualificative RESERVEE Cadets & Seniors licence C (1 ch. / cav.) Catégorie III (2 ch./cav.) Qualificative Critériums (1 ch. / cav.) Catégorie II (2 ch./cav.) Qualificative Juniors Open Grand Prix Open Grand Prix: Les cavaliers Juniors ayant deux chevaux, devront spécifier au préalable (la veille) au secrétariat du jury, le nom du cheval avec lequel ils se qualifieront, et ce dernier se verra concourir en premier lieu. Qualification pour le Championnat du Maroc Cadet, Critérium, Junior et Sénior C: Pour participer aux phases finales lors de la Semaine du Cheval, les cavaliers concernés, devront prendre part aux épreuves de qualification, fixées sur les avants-programmes des compétitions. Mode de qualification: : Prennent part aux championnat du Maroc Cadet, Critérium et Junior et à la coupe du Maroc catégorie B, seuls les 20 premiers cavaliers qui auront cumulé le maximum de points de bonification (voir mode de qualification). Période des points de bonifications: A compter du 1er janvier jusqu’à la veille des championnats du Maroc. Cheval/Nombre d’épreuves: 2 épreuves par jour dont 1 de jeunes cavaliers. IMPORTANT: LES JEUNES CHEVAUX AGES DE 4 ET 5 ANS NE PEUVENT CONCOURRIR QUE DANS LEURS CATEGORIES RESPECTIVES frmse.ma

7 CSO3* frmse.ma Jeudi Vendredi Samedi Dimanche
Jeunes Chevaux 4 ans Qualificative Jeunes Chevaux 5 ans Qualificative Jeunes Chevaux 6 ans Qualificative Catégorie II (2 ch./cav.) Vendredi Catégorie III (2 ch./cav.) Catégorie I (2 ch./cav.) Samedi Catégorie IV (2 ch./cav.) Catégorie III (2 ch./cav.) Catégorie II (2 ch./cav.) Dimanche Catégorie IV Qualificative RESERVEE Cadets & Seniors licence C (1 ch. / cav.) Catégorie III (2 ch./cav.) Qualificative Critériums (1 ch. / cav.) Catégorie II (2 ch./cav.) Qualificative Juniors (1 ch. / cav.) Catégorie I (2 ch./cav.) Grand Prix Grand Prix: : Epreuve ouverte aux cavaliers Seniors et Juniors (cavaliers Juniors ayant cumulé un total de 20 points de bonification en catégorie I, à compter de janvier 2013. Qualification pour le Championnat du Maroc Cadet, Critérium, Junior et Sénior C: Pour participer aux phases finales lors de la Semaine du Cheval, les cavaliers concernés, devront prendre part aux épreuves de qualification, fixées sur les avants-programmes des compétitions. Nombre de points de bonification / Cavaliers: Pour figurer aux phases finales du championnat et coupe du Maroc, seuls les 20 premiers cavaliers Cadets, Critériums, Juniors et Seniors licence C devront cumuler le maximum de points de bonification (voir mode de qualification). Période des points de bonifications: A compter du 1er janvier jusqu’à la veille des championnats du Maroc. Cheval/Nombre d’épreuves: 2 épreuves par jour dont 1 de jeunes cavaliers. IMPORTANT: LES JEUNES CHEVAUX AGES DE 4 ET 5 ANS NE PEUVENT CONCOURRIR QUE DANS LEURS CATEGORIES RESPECTIVES frmse.ma

8 jeunes chevaux 4/5/6 ans Réglementation & Qualification
Nombre de points de bonification Pour figurer aux phases finales du championnat du Maroc, seuls les 20 premiers Jeunes Chevaux 4/5/6 ans devront cumuler le maximum de points de bonification (voir mode de qualification). Mode de Qualification Période des points de bonifications: A compter du 1er janvier jusqu’à la veille des championnats du Maroc. Epreuves Ouvertes aux cavaliers Juniors et Seniors. Barèmes Barème A Sans Chronomètre FRMSE 237. Protections postérieurs (en conformité avec le règlement FEI de saut d’obstacles édition 2013) Art 257 alinéa 2.4 : Toute protection du postérieur doit avoir une longueur intérieur maximale de 16 centimètres; la largeur de la fixation doit être au moins de cinq centimètres (voir schéma ci-dessous). Les critères suivant doivent être respectés : - L’intérieur de la protection doit être lisse; - Seul sont autorisées les fixations type-Velcro non élastique. Ni crochets, ni boucles, ni clips ou autre méthode d’attache de la fixation ne peuvent etre utilisés; La partie rigide arrondie de la protection doit être positionnée autour de l’intérieur du boulet; Aucun élément supplémentaire ne peut être utilisé avec la protection. RESULTATS (PTS) 1 ≤ … ≤ 4 4 < … ≤ 8 8 < … EL / AB/ NP POINTS DE BONIFICATION 5 PTS 3 PTS 2 PTS 1 PT 0 PT frmse.ma

9 coupe du trône par équipes « club » Réglementation & Qualification
NOUVEAU Dans le but de rassembler et rapprocher l’ensemble des clubs du royaume , la FRMSE a créé la Coupe du Trône par équipes « Club » de saut d’obstacles. Période: novembre et décembre de chaque année Lieu: 3 sites Déroulement: ¼ Finale, ½ Finale et Finale (3 étapes) Nombre d’équipes: Maximum 2 par clubs (ex.: équipe A, équipe B) Mode de qualification: Epreuves de la Catégorie « Club » organisées durant les CSO2* de janvier à la veille de la Coupe du Trône. Tenue imposée: Chaque équipe devra porter uniformément la veste aux couleurs du club apposée du logo, ainsi que sur le tapis de selle. ¼ Finale Prennent part les 16 équipes qualifiées Barème : Barème A au Chronomètre – Sans Barrage Les trois premières équipes de l’épreuve sont invitées à la cérémonie de remise des prix Les 12 meilleures équipes sont qualifiées à la ½ Finale ½ Finale : Prennent part à ½ Finale, les 12 équipes qualifiées Les trois premières équipes de l’épreuve sont invitées à la cérémonie de remise des prix. Les équipes restantes recevront leurs dotations respectives. Les 8 meilleures équipes sont qualifiées à la Finale Finale : Prennent part les 8 équipes qualifiées Barème : En Deux Manches - FRMSE et L’équipe victorieuse sera sacrée, vainqueur de la Coupe du Trône de saut d’obstacles et recevra un trophée (objet d’art) matérialisant cet important événement. Déroulement de l’épreuve : - Parcours initial: (2 cavaliers) 1,10-1,20m - Parcours handicap : (minimum 1 cavalier, maximum 2 cavaliers) 1,20-1,30m Le chef d’équipe doit signaler la veille de l’épreuve les cavaliers concourant avec handicap ainsi que l’ordre de passage des cavaliers de l’équipe frmse.ma

10 coupe du trône par équipes « club » Dotation financière
NOUVEAU - COUPE DU TRONE - dotation globale ,00 dhs CLASSEMENT 1/4 FINALE 1/2 FINALE FINALE CLUBS Prennent part les 16 équipes qualifiées Prennent part les 12 équipes qualifiées Prennent part les 8 équipes qualifiées 1er 10 000,00 12 000,00 40 000,00 50 000,00 2ème 8 000,00 20 000,00 25 000,00 3ème 6 000,00 4ème 4 000,00 - 9 000,00 5ème 6ème 7 000,00 7ème 8ème 5 000,00 TOTAL 28 000,00 30 000,00 ,00 87 000,00 TOTAL GENERAL ,00 dhs frmse.ma

11 Nombre de points attribués N° 2 ou N° 3A (intermédiaire)
championnat & coupe du maroc Mode de qualification IMPORTANT : En sus des points de qualifications, il est obligatoire pour les catégories mentionnées ci-dessous, d’effectuer une (1) reprise de dressage avec un minimum de 55% de bonification. Minime A/B (Dimanche) Cadet, Critérium, Junior, Sénior C Reprises de Dressage MinimesA/B (Samedi),Jeunes Chevaux 4/5/6 ans Classement Nombre de points attribués 1er 10 2ème 8 3ème 7 4ème 6 5ème 5 6ème 4 7ème 3 8ème 2 9ème et plus 1 Eliminé / Abandon / Non partant Catégorie Reprise n° Minime A / B Poney Cadet N° 1 ou N° 2 Critérium Junior N° 2 ou N° 3A (intermédiaire) Jeunes Chevaux 4/5 ans N° 1 Jeunes Chevaux 6 ans N° 2 RESULTATS (PTS) 1 ≤ … ≤ 4 4 < … ≤ 8 8 < … EL / AB/ NP POINTS 5 PTS 3 PTS 2 PTS 1 PT 0 PT frmse.ma

12 licences fédérales frmse.ma
Il est proposé d’appliquer les tarifs suivants pour les Licences Fédérales: Licences Cavaliers - Cavaliers membres d’un club affilié à la FRMSE LICENCE FEDERALE CAVALIERS MONTANT CATEGORIES AUTORISEES A Senior DH V,IV,III, II, I B Senior DH V,IV,III, II C Senior DH V,IV, III Cadet DH V,IV,III Critérium DH V,IV,III,II Junior DH V,IV,III,II,I D Minime DH Poney A – Poney B Cadet, Critérium, Junior et Senior DH V Dressage DH Dressage - Dressage: Epreuve ouverte aux Cavaliers Licence A, B, C et D - Les Jeunes Cavaliers et les Seniors sont autorisés à changer de Licence durant l’année en cours, à condition que celle-ci soit supérieure. - Ils devront s’acquitter des droits de cette dite-licence. Licence Fédérale – Autres cavaliers DH Enregistrement par poney/cheval – Numéro FRMSE DH Inscription annuelle par poney/cheval - Apposition de vignette DH Examen 2ème degré DH Examen 1er degré DH Examen Initiation Poney GRATUIT frmse.ma

13 catégories & examens fédéraux
Age par catégorie: - Minimes A : 8 ans à 10 ans - Minimes B : 8 ans à 10 ans - Cadets : 11 ans à 13 ans -Critériums : 14 ans et 15 ans -Juniors : 16 ans à 18 ans - Séniors : + de 18 ans Diplômes Fédéraux : - Les Examens d’Initiation Poney sont ouvert aux jeunes cavaliers minimes âgés de 7 à 10 ans (sur demande de club affilié à la FRMSE). - Les Examens du 1er degré sont ouvert aux cavaliers à partir de l’âge de 10 ans (sur demande de club affilié à la FRMSE). - Les Examens du 2ème degré sont ouvert aux cavaliers à partir de l’âge de 16 ans ( sur réserve d’un minimum de candidat). frmse.ma

14 conditions d’engagement & pénalités Engagements & Modifications Veille de l’épreuve Jour de l’épreuve Cheval Engagé 0 dhs X 2 montant d’engagement Cheval Non Engagé X 4 IMPORTANT Seul le formulaire d’engagement individuel (ci-contre), téléchargeable sur le site web de la FRMSE sera pris en considération. Tout engagement à une compétition dépassant le nombre de poneys/chevaux stipulé sur les avants-programmes types (voir pages précédentes) ne sera pas pris en considération. Durant les concours, les engagements de terrain (sur place) sont clôturés la veille, au plus tard, trente minutes (30mn) après la sortie du dernier compétiteur de la journée. Les clubs sont tenus d’encaisser auprès des cavaliers leurs engagements, forfaits non déclarés, la veille de leurs épreuves. Les forfaits doivent être annoncés au plutard la veille, au secrétariat du jury. Les clubs organisateurs devront fournir au Président du jury, avant la fin de l’événement, la liste des cavaliers qui n’auront pas régularisé leurs forfaits. Ces cavaliers ne pourront pas prendre part aux compétitions suivantes avant la régularisation de leur situation. Tout cavalier ne possédant pas sa Licence Fédérale, se verra pénalisé de trois (x3) fois le montant de la licence sur le terrain de compétition. Tout poney/cheval n’étant pas enregistré et/ou inscrit à la FRMSE, se verra pénalisé de cinq (x5) fois le montant initial sur le terrain de compétition. Toute forme de traitement cruel, inhumain ou abusif des chevaux, y compris mais ne se limitant pas aux formes variées de barrer un cheval, sont strictement interdites sur tous les terrains d’exercice et d’entrainement, ainsi que n’importe où dans l’enceinte du concours: se référer au Règlement de saut d’obstacles de la FRMSE Chapitre VII/articles 240, 241, 242 et 243. Seul, les cinq premiers classés sont invités la cérémonie de remise des prix à cheval. Seul, un formulaire d’engagement individuel doit parvenir à la FRMSE, à l’adresse électronique En cas de deux formulaires, ou plus, représentant le même cavalier, aucun ne sera pris en considération. adresse électronique pour les engagements frmse.ma

15 formulaire d’engagement individuel par équipe « club »
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16 dotations financières
Epreuves Minimes A Minimes B Club Catégorie V Catégorie IV Catégorie III Catégorie II Catégorie I Grand Prix Jeunes Chevaux 4 ans 5 ans 6 ans Dotation financière par épreuve en dhs - 6000 8.000 10.000 14.000 20.000 40.000 Cagnotte Cagnotte 4.000 Cagnotte 5.000 Montant d’engagement en dhs 100 par équipe 250 300 400 500 600 150 200 1 2000dhs 25% soit 2000dhs 25% soit 2500dhs 25% soit 3500dhs 25% soit 5000 dhs 25% soit 10000dhs 2 1600dhs 20% soit 1600dhs 20% soit 2000dhs 20% soit 2800dhs 20% soit 4000 dhs 20% soit 8000dhs 3 1200dhs 15% soit 1200dhs 15% soit 1500dhs 15% soit 2100dhs 15% soit 3000dhs 15% soit 6000dhs 4 800dhs 10% soit 800dhs 10% soit 1000dhs 10% soit 1400dhs 10% soit 2000dhs 10% soit 4000dhs 5 400dhs 7% soit 560dhs 7% soit 700dhs 7% soit 980 dhs 7% soit 1400dhs 7% soit 2800dhs 6 5,5% soit 440dhs 5,5% soit 550dhs 5,5% soit 770dhs 5,5% soit 1100dhs 5,5% soit 2200dhs 7 4% soit 320dhs 4% soit 400dhs 4% soit 560dhs 4% soit 800dhs 4% soit 16OOdhs 8 3% soit 240dhs 3% soit 300dhs 3% soit 420dhs 3% soit 600dhs 3%soit 1200dhs 9 3% soit 240dhs 3% soit 420dhs 3% soit 1200dhs 10 et plus 2,5% soit 200dhs 2,5% soit 250dhs 2,5% soit 350dhs 2,5% soit 500dhs 2,5% soit 1000dhs Classement pour les parcours Sans Fautes Des flots seront remis à tous les classés Une règle de répartition de la dotation est établie comme suit: - pour les 5 premiers sur une épreuve de 1 à 15 partants. - pour les 9 premiers sur une épreuve de 16 à 36 partants. - pour les épreuves de plus (+) de 36 partants, il existe des prix appelés « créés ». Ces prix concernent tous les concurrents dont le résultat se situe entre la 10ème place et la dernière place classée, à raison de 1 sur 4. Les cinq premiers classés sont invités la cérémonie de remise des prix à cheval (coupe ou objet d’art/cadeaux, plaques et flots). Pour les épreuves qualificatives Cadet, Critérium et Junior (uniquement en CSO3*), une remise des prix supplémentaire sera prévue pour ces jeunes cavaliers. Pour la Catégorie V: Flot pour le couple « Cavalier/Cheval » ayant effectué un parcours Sans Faute. Les clubs organisateurs sont libres d’augmenter les dotations financières des épreuves. Epreuve Club: dotation fixe sans pourcentage répartie sur les 5 premiers classés frmse.ma

17 CSO1* - CND 30.000,00 DH subventions CSO2* 45.000,00 DH
- Dans le but d’encourager et favoriser l’activité d’intérêt général à laquelle ils se livrent, il serait souhaitable de revoir les subventions allouées aux différents clubs hippiques affiliés à la FRMSE. - Il est ainsi proposé d’attribuer aux clubs organisateurs les subventions suivantes : CSO1* - CND ,00 DH CSO2* ,00 DH CSO3* ,00 DH frmse.ma

18 cote des épreuves frmse.ma CATEGORIES HAUTEUR LARGEUR
Jeunes chevaux 4 ans 1,00-1,05 1,05 max Jeunes chevaux 5 ans 1,05-1,15 1,00-1,15 max Jeunes chevaux 6 ans 1,15-1,25 1,15-1,25 max Catégorie I 1,35-1,60 1,40-1,80 max Catégorie II 1,25-1,35 1,20-1,40 max Catégorie III 1,15-1,25 1,10-1,25 max Catégorie IV 1,05-1,15 1,05-1,20 max Catégorie V 0,80-1,00 1,00-1,05 max Minime A ,40-0,70 0,70 max Minime B ,70-0,90 1,00 max frmse.ma

19 contrôle sanitaire frmse.ma
Dans le cadre du contrôle sanitaire des chevaux participants aux compétitions équestres nationales, des visites vétérinaires seront effectuées régulièrement. Pour être l'objet d'un engagement dans une compétition équestre nationale, tout poney/cheval de compétition doit être obligatoirement muni du document d’accompagnement valide. Ce document permet de contrôler son identité et ses vaccinations. Il accompagne le cheval dans tous ses déplacements et doit être présenté immédiatement à toute demande des autorités habilitées à effectuer les contrôles. Dans ce sens, le document n’est considéré comme valide que s’il répond aux exigences sanitaires suivantes : a/ Présence d'un relevé de signalement descriptif et graphique complet conforme. b/ Présence de transpondeur (puce) permettant l’identification électronique ; la vérification s’effectue en comparant, à l’aide d’un lecteur, le numéro du transpondeur inséré dans l’encolure à celui figurant sur le document d’accompagnement. c/ Vaccination antigrippale conforme à la législation en vigueur selon les protocoles portés en annexes (ANNEXE I et II). Lors de chaque injection, la vignette du vaccin (ou numéro du lot), le cachet du vétérinaire et sa signature manuscrite doivent être apposés sur les pages du document d'accompagnement prévues à cet effet, avec mention du lieu et de la date de l'intervention, et être clairement lisibles et non surchargés. A l’issue du contrôle sanitaire, les résultats et les irrégularités (ANNEXE III : Sanctions et amendes) doivent être portés sur un rapport établi et signé par le vétérinaire ayant effectué ce contrôle et contresigné par le Président du Jury, puis adressés au Secrétariat Général de la Fédération Royale Marocaine des Sports Equestres. frmse.ma

20 protocole de vaccination
ANNEXE I : Protocole officiel de vaccination en épreuves nationales. Ce protocole est adopté si le poney/cheval ne participe pas aux compétitions internationales. La vaccination antigrippale des équidés est obligatoire pour participer à toute compétition équestre nationale. Pour que la vaccination soit considérée conforme, tout équidé doit avoir fait l'objet : a/ D'une primo-vaccination constituée de deux injections de vaccin antigrippal séparées par un intervalle de temps de vingt et un jours au moins et de quatre-vingt-douze jours au plus. b/ D’un premier rappel six mois plus (+) ou moins (–) 21 jours après la date d’administration de la deuxième primo-vaccination. c/ De rappels ultérieurs tels que l'intervalle entre deux injections n'excède pas douze mois. Dans tous les cas, un délai de 7 jours doit être respecté entre la vaccination et la participation à une compétition. ANNEXE II : Protocole de vaccination en épreuves internationales exigé par la FEI. Ce protocole est adopté si le poney/cheval participe ou candidat à participer aux compétitions internationales. a/ D'une primo-vaccination constituée de deux injections de vaccin antigrippal séparées par un intervalle de temps de vingt et un jours au moins etde quatre-vingt-douze b/ De rappels ultérieurs tels que l'intervalle entre deux injections n'excède pas six mois plus (+) ou moins (–) 21 jours. frmse.ma

21 protocole de vaccination (suite 1)
ANNEXE III : Sanctions et amendes. Le bureau fédéral a approuvé les sanctions suivantes dans le but de lutter contre les irrégularités figurant dans les documents d’accompagnement : Une amende de 200,00 dhs pour les vaccins dépassant de moins d’une semaine la marge exigée dans le protocole. Une amende de 300,00 dhs pour les vaccins dépassant de moins de deux semaines la marge exigée dans le protocole. Une amende de 400,00 dhs pour les vaccins dépassant de moins de quatre semaines la marge exigée dans le protocole. Une amende de 500,00 dhs et l’interdiction pour le poney/cheval de participer au concours pour un dépassement supérieur à quatre semaines la marge exigée dans le protocole. Une amende de 300,00 dhs et l’interdiction pour le poney/cheval de participer au concours pour absence d’identification électronique, ou incompatibilité du signalement. L’absence ou omission de documents d’accompagnement, devrait se voir infliger l’amende maximale de 500,00 dhs et l’interdiction pour le poney/cheval de participer au concours. frmse.ma

22 contrôle antidopage frmse.ma
Extrait du règlement vétérinaire de la FRMSE La finalité de tous les concours organisés sous l'égide de la FRMSE est de mettre en concurrence les qualités de chevaux en bonne santé, dans des conditions équitables et sur la base exclusive de leur potentiel propre. Le contrôle des médications a pour objectif : - d'effectuer tous les prélèvements nécessaires pour rechercher la présence d'un Produit Interdit dans les tissus, fluides corporels ou excrétions du cheval. d'effectuer tous les examens nécessaires pour mettre en évidence la présence d'une désensibilisation (temporaire ou permanente) ou d'une hypersensibilisation (de quelque façon que ce soit) d'un membre ou d'une partie de celui-ci; - d'effectuer tous les examens nécessaires pour mettre en évidence toute autre procédure destinée à modifier la performance d'un cheval ou cacher un problème de santé sous-jacent et donc falsifier le résultat d'une épreuve. L'expression Produit Prohibé (interdit) fait référence à un produit, y compris les métabolites d'un tel produit et leurs isomères, de provenance extérieure au cheval, qu'il soit ou non endogène, et visé par la liste des Produits Interdits qui sera publiée par la FRMSE. Toute personne, autre que le Vétérinaire Officiel ou un vétérinaire autorisé par le Jury de terrain, trouvée en possession de seringues, d’aiguilles ou de tout Produit Interdit sera considérée comme ayant contrevenu au règlement vétérinaire et susceptible d'être sanctionnée. Ces seringues, aiguilles et produits divers peuvent, en outre, être confisqués par le Vétérinaire Officiel ou par le Jury de Terrain et faire l'objet d'une recherche de Produit Interdit. frmse.ma

23 contrôle antidopage (suite 1)
frmse.ma Les Prélèvement pour recherche de Produits Interdits doivent être effectués par un Vétérinaire Préleveur désigné par la FRMSE. Les contrôles des médications en fonction des différentes disciplines ne seront annoncés publiquement que durant les compétitions. Les frais de prélèvements et d'analyses sont à la charge de la FRMSE. Toutefois ils seront mis à la charge de la Personne Responsable lorsque le contrôle de médication se révèle positif. Les éventuels frais de contre-expertise sont à charge de la Personne Responsable. Le choix des chevaux soumis au contrôle des médications est effectué à n'importe quel moment du concours par le Jury de Terrain, après consultation du Vétérinaire Officiel. Ce choix est basé soit sur un tirage au sort, soit sur des suspicions de présence de produits interdits. Tout cheval engagé dans un concours peut faire l'objet d'un contrôle de produits interdits. Les décisions du Jury de Terrains relatives au contrôle de médication ne sont susceptibles d’aucun recours. Le moment du prélèvement est décidé par le président du jury après consultation du Vétérinaire Officiel et du vétérinaire chargé du contrôle des médications. Les prélèvements doivent être effectués aussitôt que possible, mais en tout cas, pendant la période de juridiction du jury de terrain. La Personne Responsable d’un cheval sélectionné pour un contrôle des médications doit être prévenue du moment du prélèvement. Elle assume dès lors la surveillance de son cheval et doit tout mettre en œuvre pour que ce contrôle ait lieu dans les meilleures conditions. La Personne Responsable (ou son représentant) de même que le vétérinaire du concours et un membre du jury de Terrain doivent pouvoir assister au prélèvement. Si, après avoir été informée, la Personne Responsable (ou son représentant) renonce à y assister, cela signifie qu’elle accepte la procédure en vigueur. Le refus ou l’obstruction de quiconque de soumettre un cheval au contrôle de médications doit être signalé immédiatement au président du Jury de Terrain qui fera rapport au Secrétaire Général de la FRMSE. Avant l'opération du contrôle des médications, l'identité du cheval doit être vérifiée à l'aide de son document d’accompagnement. frmse.ma

24 contrôle antidopage (suite 2)
Le registre et la fiche du contrôle des médications (voir règlement vétérinaire) doivent être signés par le vétérinaire chargé de ce contrôle et par la Personne Responsable du cheval prélevé. En signant ces documents officiels, le vétérinaire reconnaît que tout est mis en œuvre pour éviter toute pollution du prélèvement. En signant ce formulaire, la Personne Responsable accepte par le fait même la validité du matériel et des procédures utilisées. Le refus par la Personne Responsable de signer ce formulaire doit être signalé immédiatement au président du Jury de Terrain ainsi que par écrit à la FRMSE. Sous la responsabilité du Vétérinaire chargé du contrôle des médications, les prélèvements (échantillon A et B) doivent être conservés dans un réfrigérateur sous surveillance et doivent être amenés, dans un laboratoire d’analyses agréé au plus tard dans les 72 heures qui suivent la fin du concours, soit par le Vétérinaire Préleveur soit par un transporteur agréé. Le choix du laboratoire agréé est effectué par la FRMSE. Les résultats des analyses sont envoyés le plus rapidement possible à la FRMSE. Le Secrétaire Général est tenu de faire rapport de tous les résultats des prélèvements effectués à la Commission Juridique dans les cinq jours calendrier de leur réception. Analyse de l’échantillon A (Expertise) - L’échantillon A doit être analysé concernant des substances interdites par le laboratoire le plus vite possible, mais au plus tard dans un délai de 30 jours à compter de la réception de l’échantillon. - Si l’échantillon A donne un résultat négatif, le laboratoire peut détruire l’échantillon B. Analyse de l’échantillon B (Contre-Expertise) - Si l’échantillon A est positif, une contre-expertise de l’échantillon B peut être demandée par le concurrent, ceci dans les 10 jours suivant la réception du rapport écrit. La contre-expertise, qui est à la charge de celui-ci, doit être effectuée par un laboratoire de référence reconnu par le laboratoire qui a effectué l'analyse de l'échantillon A. - A la demande du concurrent, l’analyse de l’échantillon B peut être supervisée par une tierce personne choisie par le concurrent. La contre-expertise de l’échantillon B doit si possible être effectuée dans les 21 jours après la demande présentée par le concurrent. Si la contre-expertise de l’échantillon B est négative, la totalité du résultat doit alors être considérée comme négative. Important: Les procédures de prélèvement, de stockage, d’envoi, d'analyse et de contre-expertise sont décrites dans le règlement vétérinaire de la FRMSE. frmse.ma

25 contrôle antidopage (suite 3)
Sanctions et amendes Tout cavalier, dont le cheval a fait l’objet d’un contrôle antidopage et s’est révélé positif, est soumis aux sanctions suivantes : - Disqualification systématique du dit-cavalier et de son cheval avec restitution de la médaille (championnats et coupes), de la dotation financière et les allocations correspondantes. - Amende de dix mille dirhams (10 000 DH). - Payement des frais de prélèvements et d'analyses du contrôle antidopage en question, - En fonction des substances détectées , la commission fédérale peut interdire le droit de participation au cavalier en question et de son cheval pour une durée plus au moins longue. En cas de récidives, la commission fédérale est souveraine d’infliger des amendes et des sanctions plus sévère à l’encontre du cavalier en question, et ce, allant jusqu’au retrait définitif de la licence fédérale (autorisation de monter). frmse.ma

26 adresse électronique pour les engagements
contact fédéral Fédération Royale Marocaine des Sports Equestres B.P Dar Es Salam - Rabat - Maroc t f e adresse électronique pour les engagements frmse.ma