L’ACTIVITE BANCAIRE et COMPTE DE RESULTAT

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1 L’ACTIVITE BANCAIRE et COMPTE DE RESULTAT
Séquence 3 L’ACTIVITE BANCAIRE et COMPTE DE RESULTAT

2 Le rapport du groupe CAISSE d’ÉPARGNE p.110
Le compte de résultat Le rapport du groupe CAISSE d’ÉPARGNE p.110

3 1 - Les comptes consolidés
LE COMPTE DE RESULTAT 1 - Les comptes consolidés 2 - Le compte de résultat de l’activité bancaire : le PNB et le PGE. 3 – Les Frais de gestion et coefficient. 4 – Le coût du risque. 5 – Résultats RCAI et RNC Le compte de résultat

4 1 - LES COMPTES CONSOLIDES
Un groupe avec diverses marques Le compte de résultat a

5 Organigramme du groupe
Un groupe avec diverses entités juridiques Le compte de résultat a

6 Définition de la consolidation
Présentation des comptes comme si le groupe Caisse d’Épargne n’était qu’une seule et même entité juridique. Pour une vision économique globale de l’ensemble du groupe Le compte de résultat

7 La société « MERE » La « Société mère » détient des participations dans des sociétés qu ’elle contrôle. Le compte de résultat

8 HOLDING = société mère « Pure »
La société « MERE » Au BILAN : En PARTICIPATION FINANCIERE : Titres FILIALE A Titres FILIALE B Titres FILIALE C HOLDING = société mère « Pure » La société a pour seul but de détenir des participations sans aucune activité propre : Produits : Dividendes et produits financiers Charges : frais de fonctionnement très limités Effectif : néant Le compte de résultat

9 Chaque entité juridique doit
Notion de groupe Chaque entité juridique doit Présenter son Rapport annuel Tenir son A.G.O. Voter les résolutions Avantage du groupe Mise en commun de moyens Force financière de soutien Direction commune Mais la consolidation doit supprimer toutes les opérations internes au groupe Le compte de résultat

10 RAPPORT ANNUEL CNCE: a TROIS PARTIES :
Document de référence pages 2 à 68 = présentation de l’activité : Banque commerciale Banque d’investissement Banque solidaire Rapport Financier Groupe Caisse d’Épargne p 69 à 155 = comptes consolidés du groupe avec gestion des risques Rapport Financier C.N.C.E pages 156 à 308 = comptes de la société « mère » ou comptes sociaux Le compte de résultat a

11 Principe de la consolidation
« consolider », c’est faire la SYNTHESE des comptes de toutes les sociétés du groupe comme si c ’était une entité juridique unique. Comptablement : remplacer à l ’actif de la société mère, le compte « TITRES DE PARTICIPATION » par des valeurs réelles des biens et dettes des « filiales ». Le compte de résultat

12 Méthodes de consolidation
Retraitements des opérations internes : suppression des opérations commerciales et financières entre sociétés de groupe. Trois Méthodes de consolidation : selon le type de contrôle effectué par la mère sur la filiale : Intégration GLOBALE : si contrôle total de la filiale Intégration PROPORTIONNELLE : Si contrôle partagé en partenariat organisé Mise en EQUIVALENCE : Simple réévaluation des titres de participation à l’actif Le compte de résultat

13 IG Intégration Globale
Le compte de résultat MEE mise en équivalence IP Intégration proportionnelle

14 Lire dans le RAPPORT ANNUEL CNCE : méthodes de consolidation
Annexes et commentaires Le compte de résultat a

15 2 - LE COMPTE DE RESULTAT de l’activité bancaire = le PNB et le PGE
Évolution de l ’activité pendant l ’exercice. Le COMPTE DE RESULTAT Les flux au cours de l ’exercice produits charges pour dégager le résultat. Selon une comptabilité COMMERCIALE Le compte de résultat

16 Une comptabilité COMMERCIALE
Le compte de résultat bancaire : N’est pas une comptabilité de TRESORERIE Mais une comptabilité COMMERCIALE = rattachement à chaque exercice des produits et des charges avant leur règlement définitif Notamment pour les intérêts courus non échus Le compte de résultat

17 Une comptabilité COMMERCIALE
Principe d ’indépendance des exercices : « Le compte de résultat comprend l ’ensemble des charges et des produits qui lui reviennent économiquement » CHARGES : En Intérêts Courus : la part des intérêts dus mais non échus En Facture Non Parvenues : la part des charges de l ’exercice non encore facturées En Charge Constatées d ’Avance : la part des charges facturées correspondant à l ’exercice suivant. Le compte de résultat

18 Une comptabilité COMMERCIALE
Principe d ’indépendance des exercices : PRODUITS : En Intérêts A recevoir : la part des intérêts dus mais non échus En Facture à Établir : la part des produits de l ’exercice non encore facturées En Produits A Recevoir : la part des produits de l ’exercice non encore reçus En Produits Constatés d ’Avance : la part des produits correspondant à l ’exercice suivant. Le compte de résultat Au bilan, COMPTES DE REGULARISATION ACTIF et PASSIF

19 Comptes par activités économiques
Analyse du compte de résultat CNCE pour retrouver: L’intermédiation bancaire Les prestations de service La gestion d’actifs Le compte de résultat DEMANDER au participants, les caractéristiques de chaque type d ’établissement de crédit en : marge d ’intérêt commission activité de marché (Chacun le fait par écrit sur sa feuille de brouillon) Dans le rapport Groupe CAISSE EPARGNE, Présentation par métiers a

20 Le compte de résultat

21 Le COMPTE DE RESULTAT de l ’Intermédiation Bancaire
MARGE D ’INTERET : + Intérêts reçus pour l ’octroi de crédit. - Intérêts versés pour collecte ou refinancement + Solde en bénéfice ou en perte des corrections de valeur Le compte de résultat

22 Le COMPTE DE RESULTAT de la Gestion d ’Actifs
PLUS ET MOINS VALUE sur gestion d ’actifs : Gains et pertes sur opérations financières Le compte de résultat Règles comptables dérogatoires : Ces actifs sont évalués au prix du marché à la date d ’arrêté des comptes : Plus value latente inscrite en produits. Moins value latente inscrite en charges.

23 Le COMPTE DE RESULTAT de la prestation
COMMISSIONS : Commissions : en produits pour gestion moyens de paiements de gestion d ’actifs pour compte d ’autrui d ’ingénierie et de conseil pour vente de produits et services (assurances,…) Charges : Les Frais sur commissions doivent être affectée spécifiquement en comptabilité analytique Le compte de résultat

24 = le PRODUIT NET BANCAIRE = (P.N.B.)
INTERMEDIATION + Marge d’intérêt - Intérêts sur créances douteuses PRESTATIONS + Commissions GESTION ACTIFS + Plus / moins values de marché Le compte de résultat

25 = le PRODUIT NET BANCAIRE = (P.N.B.)
Le P.N.B. représente la MARGE dégagée par la banque sur l ’ensemble de ses activités bancaires Ce n’est pas un Chiffre d ’Affaires ou un volume d ’activité. Prise en compte des créances douteuses Le compte de résultat

26 le P.G.E. : Produit GLOBAL d ’Exploitation
Marge d ’intérêt + Commissions + Plus ou moins value Actifs Produit Net Bancaire = P.N.B. Autres Produits Le compte de résultat Produit Global Exploitation = P.G.E.

27 Produit GLOBAL d ’Exploitation (P.G.E.)
PRODUIT NET BANCAIRE (P.N.B.) + autres produits et charges d ’Exploitation + résultat sur immobilisations financières = Produit GLOBAL d ’Exploitation P.G.E notes : Marge sur toutes les activités MEME NON BANCAIRES Y compris sur Immobilisations financières Le compte de résultat

28 3 - les FRAIS DE GESTION FRAIS de GESTION = FRAIS DE PERSONNEL :
Poste très important pour une activité de prestation Impôt et taxes, SERVICES EXTERIEURS : Frais de fonctionnement, honoraires, publicité, frais de déplacements,… Dotation aux amortissements immobilisations Incorporelles Corporelles Dotation aux provisions Le compte de résultat

29 Frais de gestion CNCE Auxquelles il faut ajouter les
Le compte de résultat Auxquelles il faut ajouter les DOTATIONS AMORTISSEMENTS Dotations aux PROVISIONS Le rapport du groupe CAISSE d’ÉPARGNE p.149

30 Le COEFFICIENT D’EXPLOITATION
COEFFICIENT D ’EXPLOITATION bancaire Coef. Expl. = FRAIS DE GESTION. Produit Net Bancaire Ce coefficient caractérise l ’importance des frais de gestion dans la marge brute indicateur de productivité Le compte de résultat

31 Rapport CNCE Le COEFFICIENT D’EXPLOITATION² Le compte de résultat

32 Résultat Brut Exploitation
Produit GLOBAL d ’Exploitation (P.G.E.) - Charges générales exploitation ou « FRAIS de GESTION » = Résultat Brut Exploitation (R.B.E.) Le compte de résultat

33 Résultat Brut Exploitation
Produit Net Bancaire = PNB Autres Produits Produit Global Exploitation = P.G.E. Le compte de résultat FRAIS DE GESTION Frais de +Impôts +Services +Amort. PERSONNEL taxes Extérieurs R.B.E. Résultat Brut Exploitation

34 = Résultat Brut Exploitation = (R.B.E.)
R.B.E. : interprétation = Résultat Brut Exploitation = (R.B.E.) Marge dégagée sur l’ensemble des activités courantes après prise en compte des frais de structure = résultat de l ’activité « opérationnelle » Le compte de résultat

35 Total FRAIS DE GESTION = 6 510
Rapport CNCE Le compte de résultat Total FRAIS DE GESTION = 6 510

36 Résultat courant avant impôts :
Produit Net Bancaire = PNB Autres Produits Produit Global Exploitation = PGE R.B.E. FRAIS DE GESTION Frais de Impôts + Services + Amort. PERSONNEL taxes Extérieurs Résultat Brut Exploitation Le compte de résultat R.C.A.I. A +/- Dotations ou reprises de provision sur Créances douteuses, risques pays, engagements hors bilan douteux + Intérêts sur créances douteuses (retraitement). +/- Dotations ou reprises de provisions pour risques et charges Résultat Courant Avant Impôts

37 = Résultat Brut Exploitation = (R.B.E.)
+/- Dotations ou reprises de provision sur Créances douteuses, risques pays, engagements hors bilan douteux + Intérêts sur créances douteuses (retraitement). +/- Dotations ou reprises de provisions pour risques et charges = Résultat Courant Avant Impôt = (R.C.A.I.) Le compte de résultat

38 4.1 – Risque de contrepartie 4.2 – Coût du risque : rapport CNCE
4 – Le coût du risque 4.1 – Risque de contrepartie 4.2 – Coût du risque : rapport CNCE Le compte de résultat

39 4.1 - Risque d ’INTERMEDIATION
Risque de liquidité Risque de contrepartie Le compte de résultat Risque de taux Collecte des dépôts Octroi de crédits

40 Le risque de CREDIT ou de contrepartie
Risque de défaillance d ’une contrepartie sur laquelle est détenue une créance mais aussi risque de défaillance pour un engagement hors bilan assimilable à une créance. Le compte de résultat

41 Le risque de contrepartie
= risque de ne pas être remboursé à l ’échéance du crédit. Responsabilité essentielle du métier de banquier. = Perte du capital prêté difficile à compenser par des intérêts Le compte de résultat

42 Risque de contrepartie
Le RISQUE PAYS Risque de contrepartie Indépendant de la situation de l ’emprunteur étranger. Lié à la situation de l ’État du pays de l ’emprunteur risque économique et monétaire du pays risque politique ou « souverain ». Le compte de résultat

43 4.2 - Le coût du risque : rapport CNCE
Le compte de résultat Le rapport du groupe CAISSE d’ÉPARGNE p.150

44 Le coût du risque Le rapport du groupe CAISSE d’ÉPARGNE p.84
Le compte de résultat Le rapport du groupe CAISSE d’ÉPARGNE p.84 Pour l’activité BANQUE COMMERCIALE

45 5 – Résultats RCAI et RNC Le compte de résultat

46 RESULTAT NET COMPTABLE
Produit Net Bancaire = PNB Autres Produits Produit Global Exploitation = PGE R.B.E. FRAIS DE GESTION Résultat Brut Exploitation Le compte de résultat R.C.A.I. A Résultat Courant Avant Impôts R.N.C. B +/- Produits et charges exceptionnelles. +/- Dotations ou reprises au Fonds pour risques Bancaires Généraux. - Impôt sur les bénéfices Résultat Net Comptable

47 = Résultat Courant Avant Impôt (R.C.A.I.)
Du RCAI au R.N.C. = Résultat Courant Avant Impôt (R.C.A.I.) +/- Produits et charges exceptionnelles. +/- Dotations ou reprises au Fonds pour risques Bancaires Généraux. - Impôt sur les bénéfices = Résultat Net Le compte de résultat

48 Marge d ’intérêt + Commissions + Plus value Actifs
Du PNB au RNC Marge d ’intérêt + Commissions + Plus value Actifs Produit Net Bancaire = PNB Autres Produits Produit Global Exploitation = PGE R.B.E. FRAIS DE GESTION Frais de Impôts + Services + Amort. PERSONNEL taxes Extérieurs Le compte de résultat Résultat Brut Exploitation R.C.A.I. A +/- Dotations ou reprises de provision sur Créances douteuses, risques pays, engagements hors bilan douteux + Intérêts sur créances douteuses (retraitement). +/- Dotations ou reprises de provisions pour risques et charges Résultat Courant Avant Impôts R.N.C. B +/- Produits et charges exceptionnelles. +/- Dotations ou reprises au Fonds pour risques Bancaires Généraux. - Impôt sur les bénéfices Résultat Net Comptable

49 Soldes Intermédiaires de Gestion : SYNTHESE
+ Marge d’intérêt + Plus ou moins values de marché + Commissions - Intérêts sur créances douteuses = le PRODUIT NET BANCAIRE = (P.N.B.) + autres produits et charges d ’Exploitation + résultat sur immobilisations financières = Produit GLOBAL d ’Exploitation(P.G.E.) - Charges générales exploitation (Personnel, Administration) - Dotation aux amortissements et provisions sur immobilisations = Résultat Brut Exploitation = (R.B.E.) Le compte de résultat

50 Soldes Intermédiaires de Gestion : SYNTHESE
= Résultat Brut Exploitation = (R.B.E.) +/- Dotations ou reprises de provision sur Créances douteuses, risques pays, engagements hors bilan douteux + Intérêts sur créances douteuses (retraitement). +/- Dotations ou reprises de provisions pour risques et charges = Résultat Courant Avant Impôt (R.C.A.I.) +/- Produits et charges exceptionnelles. +/- Dotations ou reprises au Fonds pour risques Bancaires Généraux. - Impôt sur les bénéfices = Résultat Net Le compte de résultat

51 LE PATRIMOINE DE LA BANQUE = BILAN
Séquence 4 LE PATRIMOINE DE LA BANQUE = BILAN État du patrimoine à la clôture de l ’exercice.

52 inventaire de la situation patrimoniale :
Le BILAN de la banque Le BILAN A un instant donné, inventaire de la situation patrimoniale : à l ’ACTIF : avoirs et créances. Au PASSIF : dettes et fonds propres. Origine des RESSOURCES mis à sa disposition et de leur EMPLOIS Le bilan de la banque

53 a

54 1 – LE BILAN : évaluation et grandes masses
2 – Bilan et analyse des risques 3 - Les comptes d’ACTIF 4 – Les comptes de PASSIF Le bilan de la banque

55 1 - Le BILAN – évaluation et grandes masses
1.1 – Bilan par activités 1.2 - Bilan par GRANDES MASSES 1.3 – Définitions et règles d’évaluation 1.4 – Principes comptables Le bilan de la banque

56 (Chacun le fait par écrit sur sa feuille de brouillon)
Analyse du bilan CNCE pour retrouver: L’intermédiation bancaire Les prestations de service La gestion d’actifs Le bilan de la banque DEMANDER au participants, les caractéristiques de chaque type d ’établissement de crédit en : marge d ’intérêt commission activité de marché (Chacun le fait par écrit sur sa feuille de brouillon) a

57 1.1. Bilan par activités bancaires
L’intermédiation bancaire Les prestations de service La gestion d’actifs Le bilan de la banque Dans le rapport Groupe CAISSE EPARGNE, Présentation par métiers

58 Le BILAN de l ’INTERMEDIATION Bancaire
Actif Passif OCTROI DE CREDITS Créances sur la Clientèle RESSOURCES Collecte des Dépôts Refinancement Interbancaire Analyse : transformation : - comparatif Actif/ Passif des échéances - comparatif des TAUX Actif / Passif crédits : risques de contrepartie encourus

59 Le BILAN de l ’Intermédiation Bancaire
MARGE D ’INTERET : ACTIF FONDS PRETES = octroi de crédit : Au client Interbancaire PASSIF FONDS COLLECTES Collecte clients Refinancement interbancaire Le bilan de la banque a

60 Le BILAN de la GESTION D ’ACTIF
Passif PLACEMENTS Portefeuille de titres RESSOURCES Le bilan de la banque Analyse : placements : risques de marché encourus engagements : risques latents (Hors bilan)

61 Le BILAN de la Gestion d ’Actifs
Portefeuille de placement PASSIF Le bilan de la banque a

62 Le BILAN de la PRESTATION
Actif Passif IMMOBILI -SATIONS équipements systèmes informatiques Le bilan de la banque Analyse : immobilisations : les moyens matériels du service l ’incorporel : savoir-faire, compétences des équipes n ’apparaît pas au bilan (sauf si acquis).

63 Le BILAN et la prestation
COMMISSIONS : ACTIF Immobilisations : Moyens de « production » des services Locaux et aménagements Matériel informatiques, automates,… PASSIF Emprunts équipements : Le bilan de la banque a

64 1.1. - Le BILAN par GRANDES MASSES
Actif Passif Opérations de TRESORERIE et INTERBANCAIRES Opérations de TRESORERIE et INTERBANCAIRES Classe 1 Classe 1 Opérations avec la CLIENTELE Opérations avec la CLIENTELE Classe 2 Classe 2 Le bilan de la banque Opérations sur TITRES et divers Opérations sur TITRES et divers Classe 3 Classe 3 IMMOBILISA -TIONS PROVISIONS FONDS PROPRES Classe 4 Classe 5

65 DISPONIBILITE EXIGIBILITE
Le BILAN : structure Actif Passif Opérations de TRESORERIE et INTERBANCAIRES Opérations de TRESORERIE et INTERBANCAIRES DISPONIBILITE Opérations avec la CLIENTELE Opérations avec la CLIENTELE EXIGIBILITE Le bilan de la banque Opérations sur TITRES et divers Opérations sur TITRES et divers IMMOBILISA -TIONS PROVISIONS FONDS PROPRES Disponibilité Exigibilité

66 PRESENTATION : ACTIF : De la Trésorerie (caisse) aux Immobilisations
Le BILAN : structure PRESENTATION : ACTIF : De la Trésorerie (caisse) aux Immobilisations critère de disponibilité PASSIF : Du Découvert aux Fonds Propres (capital) critère d ’exigibilité remarque : structure inverse aux entreprises Le bilan de la banque

67 titres de TRANSACTION :
1.2 - Le BILAN Définitions titres de TRANSACTION : Acquis (ou vendus) avec dés l ’origine l ’intention de les revendre (ou de les racheter) à brève échéance, c.a.d. dans un délai de 6 mois. Négociables sur un marché liquide avec des prix de marché accessibles aux tiers. A revenu fixe ou variable. Après six mois de détention = reclassement. Le bilan de la banque

68 p. 118 a

69 titres d ’INVESTISSEMENT :
Le BILAN Définitions titres de PLACEMENT : Acquis avec dés l ’origine l ’intention de les détenir au moins 6 mois. titres d ’INVESTISSEMENT : Titres à revenu fixe, dont le prix de remboursement est fixe, acquis avec dés l ’origine, une intention de détention durable. Le bilan de la banque

70 principe d ’utilisation du coût historique :
Règles d ’évaluation. principe d ’utilisation du coût historique : « A leur date d ’entrée dans le patrimoine, sont enregistrés : Les biens acquis à leur coût d ’acquisition. Les biens produits à leur coût de production » Cette convention entraîne une sous évaluation de certains actifs en l ’absence de réévaluation : Immobilier de standing totalement amorti évalué à 0. Fonds commercial, incorporel non évalué. Le bilan de la banque

71 Règles d ’évaluation. Les principes
Principe de prudence : « Les comptes annuels doivent respecter le principe de prudence » Cette convention entraîne une asymétrie : comptabilisation de toute dépréciation ou risque par dotation aux provisions ou amortissements. Non comptabilisation de plus values latentes même certaines. Pas de réévaluation des actifs. Le bilan de la banque

72 Règles d ’évaluation. DEROGATIONS BANCAIRES
1 - Portefeuille de transaction : Ces actifs sont évalués au prix du marché à la date d ’arrêté des comptes : plus value latente inscrite en produits. Moins value latente inscrite en charges. = abandon du coût d ’acquisition et des provisions Le bilan de la banque D ’importantes incidences pour suivre la gestion d ’actifs

73 Règles d ’évaluation. DEROGATIONS BANCAIRES
2 - Actifs durablement détenus : Ces actifs sont maintenus à leur Coût d ’acquisition à la date d ’arrêté des comptes Moins value latente non provisionnée. plus value latente non extériorisée. = abandon des provisions Le bilan de la banque

74 1.3 - Principes comptables généraux.
Principe de continuité de l ’exploitation : « On suppose une continuité normale de l ’exploitation » pas de valeur liquidative pour les actifs pas de provision de cessation d ’activité Principe de permanence des méthodes : « On ne peut modifier les méthodes d ’évaluation ou de présentation d ’un exercice à l ’autre » Éviter la tentation d ’adapter à chaque exercice. Si changement = Information dans l ’annexe Le bilan de la banque

75 Principes comptables généraux.
Principe de non compensation : « On ne peut faire une compensation entre des éléments d ’actif et de passif de même nature mais correspondant en des engagements différents. Des charges et des produits. Sans incidence sur le résultat mais nuit à la qualité de l ’information » Exemple : Dans le compte fournisseur, on ne peut compenser les factures dues à certains fournisseurs par des acomptes versés à d ’autres fournisseurs. Le bilan de la banque

76 2 – Bilan et analyse des risques
2.1 – Le risque de LIQUIDITE 2.2 – Le risque de TRANSFORMATION 2.3 - Le risque de TAUX d ’INTERET Le bilan de la banque

77 2.1 - Le risque de LIQUIDITÉ
Risque de collecte Risque de RETRAIT des DEPOTS : Besoin de fonds pour les déposants Perte de confiance des déposants. Nouvelles opportunités de placement. Le bilan de la banque

78 2.2. - Risque de transformation
de dépôts court terme en financement Moyen long terme. Analyse au BILAN des échéances des actifs et des passifs. Au HORS BILAN : des engagements Le bilan de la banque

79 Synthèse : le risque de liquidité
= Risque pour la banque d ’être dans l ’incapacité de rembourser ses dettes à court terme, parce que les actifs qu ’elle détient sont à plus long terme Gestion de l ’asymétrie entre l ’ACTIF et le PASSIF de la banque. Le bilan de la banque

80 2.3 - Le risque de TAUX d ’INTERET
Marge d ’intérêt : intérêts perçus sur les prêts intérêts versés pour le coût de la ressource Les Taux peuvent être fixes ou variables. Les variations du coût de la ressource sont-elles transférables sur les crédits accordés ? Le bilan de la banque

81 Gain ou perte latent Prix d ’ ACQUISITION Prix de CESSION
- Risques de MARCHE Risque de marché prix des actifs taux de change Le bilan de la banque Gain ou perte latent Prix d ’ ACQUISITION Prix de CESSION

82 Risque lié à l ’instabilité des marchés financiers
Le risque de marché Risque lié à l ’instabilité des marchés financiers Le risque de TAUX D ’INTERET : Les emplois et les ressources n’ont pas la même sensibilité aux variations de taux du marché. Le bilan de la banque

83 Le risque de TAUX DE CHANGE :
La variation du cours des devises étrangères a une incidence sur les positions de changes Le risque de marché sur le PRIX DES ACTIFS : Variation de la valeur des portefeuilles Le bilan de la banque

84 Opération de trésorerie et interbancaire opération avec la clientèle
3 - Les comptes d ’ACTIF Opération de trésorerie et interbancaire opération avec la clientèle Opérations sur titres Immobilisations Le bilan de la banque

85 Le bilan de la banque a

86 L ’ACTIF : détail des postes
Opérations de TRESORERIE et INTERBANCAIRES poste 1 : Caisses, banques centrales poste 3 : Créances Ets de crédit Classe 1 Opérations avec la CLIENTELE poste 4 : Créances sur clientèle poste 5 : Affacturage Classe 2 Le bilan de la banque Opérations sur TITRES et divers poste 2 : Effets publics poste 6 : Obligation à revenu fixe poste 7 : Actions à revenus variables poste 8 : Promotion immobilière Classe 3 IMMOBILISA -TIONS poste 9, 10 : Participations poste 11,12 : Crédit bail et Location poste 13 : Immob. Incorporelles poste 14 : Immobilisation Corporelle Classe 4

87 Les comptes d ’ACTIF Opération de trésorerie interbancaire
poste 1 : Caisses, banques centrales Caisse en billets et devises Avoirs sur la banque centrale disponibles < 24 heures poste 3 : Créances Établissements de crédit Créances au titre d ’opérations bancaires. Le bilan de la banque

88 Les comptes d ’ACTIF opération avec la clientèle
poste 4 : Créances sur clientèle ensemble des créances détenues sur les agents économiques autres que les établissements de crédit à l ’exception de celles matérialisées par un titre poste 5 : Affacturage (Ets Spécialisés) Le factor (Ets de crédit) gère les créances d ’une entreprise suivi des échéances et du règlement avance de fonds (option) assurance crédit (option) Le bilan de la banque

89 Les comptes d ’ACTIF Opérations sur titres
poste 2 : Effets publics et valeurs assimilées Bons du Trésor poste 6 : Obligation et titres à REVENU FIXE poste 7 : Actions titres à REVENU VARIABLE poste 8 : Promotion immobilière (Ets Spécialisés) Achat d ’immeubles ou de terrains pour aménagement et construction avant commercialisation. Le bilan de la banque

90 Les comptes d ’ACTIF Immobilisations - PARTICIPATIONS
poste 9 : Participations et activités de portefeuille Part du capital d’un entreprise pour créer des liens durables Titres immobilisés de l ’activité portefeuille TIAP : ce ne sont pas des titres de participation car % faible. = titres à revenus variables à détention longue car de rendement faible mais à fort potentiel de plus value à terme poste 10 : participation dans les sociétés liées idem que 9 avec un contrôle de l ’entreprise. Consolidation en intégration globale Le bilan de la banque

91 Les comptes d ’ACTIF Immobilisations pour Crédit bail ou location
poste 11 : Crédit bail et Location avec Option d ’Achat Biens immobiliers ou mobiliers possédés pour une opération de crédit bail ou Location irrévocable avec option d ’achat le locataire peut acquérir le bien au terme du contrat poste 12 : Location simple Biens immobiliers ou mobiliers possédés pour une opération de location simple (pas d ’option d ’achat par le locataire) Le bilan de la banque

92 Les comptes d ’ACTIF Immobilisations BIENS INCORPORELS ou CORPORELS
poste 13 : Immobilisations Incorporelles Fonds commercial (si racheté) Frais d ’établissement et frais de recherche poste 14 : Immobilisations Corporelles terrains, agencements, constructions installations techniques, matériels et outillages, etc. Ces actifs feront l ’objet d ’un amortissement = dépréciation sur leur durée de vie (sauf fonds commercial et terrains). Le bilan de la banque

93 Opération de trésorerie et interbancaire opération avec la clientèle
3 - Les comptes de PASSIF Opération de trésorerie et interbancaire opération avec la clientèle Opérations sur titres FONDS PROPRES Le bilan de la banque

94 Le bilan de la banque a

95 PASSIF : détail des postes
poste 1 : Banques centrales,CCP poste 2 : Dettes Ets de crédit Opérations de TRESORERIE et INTERBANCAIRES Classe 1 poste 3 : Comptes Clientèle poste 4 : Dettes représentées Titres Opérations avec la CLIENTELE Classe 2 Le bilan de la banque Opérations sur TITRES et divers poste 5 : Dettes représentées Titres Classe 3 poste 7, 8 : Provisions Risques Regl. poste 9,10 : Subventions, dépôts poste 11 : Fonds Risques Bancaires G poste 12 : Dettes subordonnées poste 13 à 17 : Capital, réserves,… poste 18 : Résultat de l ’exercice Provisions FONDS PROPRES Classe 5

96 Les comptes de PASSIF Opération de trésorerie et interbancaire
poste 1 : Banques centrales, CCP Dettes exigibles sur la banques centrales disponibles < 24 heures poste 2 : Dettes Établissements de crédit Dettes au titre d ’opérations bancaires. Le bilan de la banque

97 Les comptes de PASSIF opération avec la clientèle
poste 3 : Comptes créditeurs de la Clientèle ensemble des dettes envers les agents économiques autres que les établissements de crédit à l ’exception de celles matérialisées par un titre poste 4 : Dettes représentées par un Titre Le bilan de la banque

98 Les comptes de PASSIF FONDS PROPRES - Subventions et provisions
poste 7 : Provisions pour Risques et charges Provisions pour des évènements survenus ou en cours entraînant probablement des charges. poste 8 : Provisions Réglementées provisions liées à l ’attribution d ’un avantage fiscal poste 9 : Subventions d ’investissements Les subventions octroyées sont inscrites en produit au même rythme que l ’amortissement de l ’investissement réalisé grâce à elles. Part non encore réintégrées. Le bilan de la banque

99 Les comptes de PASSIF FONDS PROPRES
poste 11 : F.R.B.G. Fonds Risques Bancaires Généraux Ni provisions (pas de couverture d ’un risque déterminé) ni réserves (pas une affectation du résultat en AGO) ce sont les « montants que les dirigeants responsables décident d ’affecter aux risques inhérents aux opérations bancaire » poste 12 : Dettes subordonnées Dettes à terme ou à durée indéterminée dont le remboursement en cas de liquidation n ’est possible qu ’après désintéressement des autres créanciers. Le bilan de la banque

100 Les comptes de PASSIF FONDS PROPRES
poste 13 : Capital souscrit Capital social poste 14 : Prime d ’émission Primes liées à des opérations d ’augmentation de capital (mais aussi fusion, apports, conversion d ’obligations convertibles…). poste 15 : Réserves Part des bénéfices non distribuées en A.G.O. au cours des exercices précédents Le bilan de la banque

101 Les comptes de PASSIF FONDS PROPRES
poste 16 : Écart de réévaluation Plus values constatées si réévaluation (très rare) poste 17 : Report à nouveau Si débiteur : affectation de pertes constatées (A.G.O.) Si créditeur : affectation temporaire avant prochaine distribution (souvent un solde) poste 18 : Résultat de l ’exercice Résultat de l ’exercice avant affectation par l ’A.G.O. Le bilan de la banque