Les prémices de la Révolution française

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1 Les prémices de la Révolution française
Les prémices théoriques Les prémices historiques Doc. Prof. Philippe COSSALTER. Chaire de droit public français

2 Hugo Grotius (1583 – 1645) De jure belli ac pacis 1625
(Sur les lois de la guerre et de la paix) Il relève de la nature de l’homme d’être sociable (appetitus socialis) L’homme est naturelle poussé vers son prochain : c’est le droit de la nature (Jus naturae) qui le pousse à vivre en société Doc. Prof. Philippe COSSALTER.

3 Hugo Grotius (1583 – 1645) De jure belli ac pacis 1625
(Sur les lois de la guerre et de la paix) Grotius identifie les lois naturelles du droit privé (propriété, responsabilité, etc…) puis du droit public. Les hommes, individualistes, ont contracté pour la préservation de leurs droits. L’Etat existe pour la communauté et a pour fin la préservation des intérêts qui lui sont confiés. Doc. Prof. Philippe COSSALTER.

4 Samuel von Pufendorf (1632 – 1694)
De jure naturae et gentium 1672 Détache le droit naturel de toute référence théologique. Détache le droit naturel de la sociabilité et de la bonté humaine : les relations sociales individuelles sont fondées sur une morale rationnelle. - Théorie du « double contrat » : entre les composantes du peuple, puis avec le gouvernement. Doc. Prof. Philippe COSSALTER.

5 Thomas Hobbes (1588 – 1679) Leviathan 1651
Le fond de la nature humaine est l’égoïsme, et non le besoin altruiste de la vie en commun (Grotius, Pufendorf) L’état de nature (status naturalis) est un état funeste. Doc. Prof. Philippe COSSALTER.

6 Thomas Hobbes (1588 – 1679) Leviathan 1651
L’Etat est la seule sauvegarde de l’individu. Il doit exister non un accord (consentio) mais une union (unio). Les individus doivent ne former qu’une seule volonté : absolutisme « individualiste ». Doc. Prof. Philippe COSSALTER.

7 John LOCKE (1632 – 1704) Glorious Revolution (1688 – 1689)
Renversement de Jacques II et avènement de Marie II et de son époux Guillaume III, prince d'Orange Two Treatises of Government (1689) (Essai sur le pouvoir civil) Commentaire ici Doc. Prof. Philippe COSSALTER. Chaire de droit public français

8 John LOCKE (1632 – 1704) Two Treatises of Government (1689)
Théorie de l’état de nature Théorie du pacte social « Le pouvoir de la société ne peut s’étendre au-delà du bien commun » Les institutions garantissant la liberté Commentaire ici Doc. Prof. Philippe COSSALTER. Chaire de droit public français

9 John LOCKE (1632 – 1704) Two Treatises of Government (1689)
Les institutions garantissant la liberté Distinction des pouvoirs : Faire la loi (législatif) Appliquer la loi (administration et justice) Assurer les relations internationales (pouvoir fédératif) Commentaire ici Doc. Prof. Philippe COSSALTER. Chaire de droit public français

10 Montesquieu (1689 – 1755) (Charles-Louis de Secondat,
baron de La Brède et de Montesquieu) Lettres persanes (1721) Considérations sur les causes de la grandeur des Romains et de leur décadence (1734) De l’esprit des lois (1748) Doc. Prof. Philippe COSSALTER.

11 Montesquieu (1689 – 1755) De l’esprit des lois (1748)
Distinction des formes de gouvernement (Républiques, Monarchies) Les différents gouvernements doivent avoir la liberté pour principe La monarchie est le type du gouvernement libre, parce qu’elle est le régime des distinctions, des séparations et des équilibres Doc. Prof. Philippe COSSALTER.

12 Montesquieu (1689 – 1755) De l’esprit des lois (1748)
« Pour qu’on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir ». Théorie de la distribution des pouvoirs. Législatif Exécutif Judiciaire Doc. Prof. Philippe COSSALTER.

13 Jean-Jacques Rousseau (1712 - 1778)
Discours sur l'origine et les fondements de l'inégalité parmi les hommes (1755) Du contrat social ou Principes du droit politique (1762) Doc. Prof. Philippe COSSALTER.

14 Jean-Jacques Rousseau (1712 - 1778)
Du contrat social ou Principes du droit politique (1762) Les hommes, qui ne peuvent malheureusement rester dans l’état de nature, ont conclu un contrat. Le peuple, lié par ce contrat qui ne peut être rompu, exprime la volonté générale. La volonté générale, exprimée directement, s’impose à tous. La fonction législative est l’expression de la souveraineté populaire. Doc. Prof. Philippe COSSALTER.

15 Jean-Jacques Rousseau (1712 - 1778)
Du contrat social ou Principes du droit politique (1762) La fonction législative est l’expression de la souveraineté populaire. Il en découle que la souveraineté ne peut être exprimée que par le peuple ou en cas de nécessité par ses représentants. Le législatif ne se partage pas : spécialisation des pouvoirs. Doc. Prof. Philippe COSSALTER.