MOSART MOdule de Saisie des Absences et des Retenues sur Traitement Présentation à destination des chefs d’établissement.

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1 MOSART MOdule de Saisie des Absences et des Retenues sur Traitement Présentation à destination des chefs d’établissement

2 MOSART Support Responsable de structure 2 SOMMAIRE  GENERALITES  PRESENTATION DE L’APPLICATION  AUTRES PROFILS  ANNEXE Documentation

3 MOSART Support Responsable de structure 3 GENERALITES  Le Secrétariat général du ministère (Maîtrise d’ouvrage) a commandé une application afin d’améliorer la gestion des retenues salariales pour service non fait.  Le module est destiné à : Evaluer rapidement le pourcentage des absents Simplifier le recueil et l’exploitation des données relatives aux absences de service fait Opérer dans les meilleurs délais les retenues sur traitement Permettre un suivi statistique

4 MOSART Support Responsable de structure 4 GENERALITES  Le module développé s’appelle MOSART : MOdule de Suivi des Absences et des Retenues sur Traitement.  C’est une application WEB accessible depuis le portail académique  Ce module permet : la communication du pourcentage d’absents le jour d’un mouvement social au bureau du cabinet du ministre la transmission des fichiers de mouvements 60 aux TG ainsi que la consultation d’une base statistique.

5 MOSART Support Responsable de structure 5 GENERALITES  Les utilisateurs du module sont : les responsables de structure : Chef d’établissement du 2 nd degré public IEN du 1 er degré, chargés de circonscription Directeur de CIO Rectorat / IA UGARH pour l’administration centrale le responsable du pilotage académique les gestionnaires académiques l’ADSI

6 MOSART Support Responsable de structure 6 GENERALITES  La diffusion de ce module s’effectue en 3 phases appelées lots : Lot 1 : opérationnel depuis novembre 2009. Permet la saisie des estimations quantitatives des absences. Il s’adresse aux responsables de structures définies dans l’échantillon académique. Lot 2 : livré en février 2010. Permet la gestion des services non faits et la constitution du fichier interface TG. Lot 3 : livré ultérieurement. Permet un suivi statistique.

7 MOSART Support Responsable de structure 7 SOMMAIRE  GENERALITES  PRESENTATION DE L’APPLICATION  ANNEXE Documentation

8 MOSART Support Responsable de structure 8 PRESENTATION DE L’APPLICATION  L’objet de ce diaporama est de présenter le lot 2 de MOSART aux responsables de structure.  C’est le module « Gestion des services non- faits » : suite à un mouvement social, il s’agit de recenser et de saisir les absences constatées pour une période d’un ou plusieurs jours consécutifs.  C’est une saisie nominative des absents.  Le résultat de cette saisie est transmis à la TG via un fichier de mouvements 60. L’intégration de ce fichier par la TG donnera lieu à des retenues sur traitement.

9 MOSART Support Responsable de structure 9 PRESENTATION DE L’APPLICATION  Profil Responsable de structure Edition du formulaire d’émargement Edition de la lettre type (2 nd degré) Saisie des absences Saisie de la date de clôture de la période de saisie Ces fonctionnalités vous seront présentées pour chacun des profils suivants : 1 er degré, 2 nd degré et CIO, Rectorat/IA

10 MOSART Support Responsable de structure 10 La politique d’habilitation  Chiffres Lot 1 :  Dans le lot 1, les effectifs affichés (Enseignants ou Autres) correspondent aux agents ayant une affection principale sur la structure à la date du jour.  Dans le lot 2, le responsable de structure a accès aux agents qui ont eu au moins une affectation principale dans sa structure sur l’année scolaire en cours.  La population d’une structure n’est donc pas toujours l’image de celle comptabilisée dans le lot 2.  Pour retrouver les agents comptabilisés dans la fonction « Enseignants » par exemple, une astuce consiste à simuler une saisie d’absence sur l’ensemble de la population en Fonction « Enseignants » à la date de l’estimation. Lors de la validation de la saisie, les agents non affectés à cette date seront rejetés.  Par différence, on aura bien la liste des agents comptabilisés dans le lot 1 pour la Fonction « Enseignants »

11 MOSART Support Responsable de structure 11 PRESENTATION DE L’APPLICATION  Accès par le login/mot de passe :

12 MOSART Support Responsable de structure 12 PRESENTATION DE L’APPLICATION  Portail ARENB des chefs d’établissement

13 MOSART Support Responsable de structure 13 PRESENTATION DE L’APPLICATION  2 nd degré : Po rtail ARENB des chefs d’établissement

14 MOSART Support Responsable de structure 14 PRESENTATION DE L’APPLICATION  Page d’accueil : Responsable de structure 1 er degré, 2 nd degré, CIO, Rectorat/IA

15 MOSART Support Responsable de structure 15 PRESENTATION DE L’APPLICATION  Edition d’un formulaire d’émargement Prérempli Vierge

16 MOSART Support Responsable de structure 16 PRESENTATION DE l’APPLICATION  1 er degré : Formulaire d’émargement pré-rempli : l’IEN et la liste de ses écoles rattachées s’affichent : Il est possible de tous les sélectionner ou de n’en sélectionner que certains.

17 MOSART Support Responsable de structure 17 PRESENTATION DE l’APPLICATION  1 er degré : Formulaire d’émargement pré-rempli : Le formulaire pdf s’affiche avec une page par école  Il est possible de l’imprimer ou de l’enregistrer au format pdf en vue de l’envoyer par mail à l’école.

18 MOSART Support Responsable de structure 18 PRESENTATION DE l’APPLICATION  1 er degré : Formulaire d’émargement vierge :  Le formulaire pdf s’affiche avec en entête le code RNE et le libellé de la structure.  Il est possible de l’imprimer ou de l’enregistrer au format pdf en vue de l’envoyer par mail à l’école.

19 MOSART Support Responsable de structure 19 PRESENTATION DE L’APPLICATION  2 nd degré : Formulaire d’émargement pré-rempli :  Sélection possible des agents à partir de leur fonction (Toutes, Enseignants, Autres) ou de leur nom  CIO : même écran avec pour seul critère de recherche le nom de l’agent

20 MOSART Support Responsable de structure 20 PRESENTATION DE L’APPLICATION  2 nd degré : Formulaire d’émargement pré-rempli : Liste des agents affectés principalement sur l’établissement sur une période de l’année scolaire en cours Il est possible de tous les sélectionner ou de n’en sélectionner que certains.  CIO : même écran avec pour seul critère de recherche le nom de l’agent et l’affichage du code RNE de son établissement au lieu de la fonction et de la discipline.

21 MOSART Support Responsable de structure 21 PRESENTATION DE L’APPLICATION  2 nd degré : Formulaire d’émargement pré-rempli : la liste des agents sélectionnés est prise en compte Une page pour les personnels enseignants, une page pour les autres.  CIO : même formulaire sans la colonne Discipline  Il est possible d’imprimer cette liste ou de l’enregistrer au format pdf

22 MOSART Support Responsable de structure 22 PRESENTATION DE L’APPLICATION  2 nd degré : Formulaire d’émargement vierge avec en entête le code RNE et le libellé de la structure  CIO : même formulaire sans la colonne Discipline

23 MOSART Support Responsable de structure 23 PRESENTATION DE l’APPLICATION  Rectorat/IA : Formulaire d’émargement pré-rempli : les structures fines du rectorat/IA s’affichent : Exemple pour un rectorat : Il est possible de tous les sélectionner ou de n’en sélectionner que certaines.

24 MOSART Support Responsable de structure 24 PRESENTATION DE l’APPLICATION  Rectorat/IA : Formulaire d’émargement pré-rempli : Liste des agents affectés principalement sur une structure fine du service déconcentré sur une période de l’année scolaire en cours. Il est possible de tous les sélectionner ou de n’en sélectionner que certains.

25 MOSART Support Responsable de structure 25 PRESENTATION DE l’APPLICATION  Rectorat/IA : Formulaire d’émargement pré-rempli : Le formulaire pdf s’affiche avec une page par structure fine  Il est possible de l’imprimer ou de l’enregistrer au format pdf.

26 MOSART Support Responsable de structure 26 PRESENTATION DE l’APPLICATION  Rectorat/IA : Formulaire d’émargement vierge :  Il est possible de l’imprimer ou de l’enregistrer au format pdf.

27 MOSART Support Responsable de structure 27 PRESENTATION DE L’APPLICATION  2 nd degré : Edition de la lettre type  Sous-menu visible uniquement pour les responsables de structure EPLE

28 MOSART Support Responsable de structure 28 PRESENTATION DE L’APPLICATION  2 nd degré : Edition de la lettre type :  Les critères de recherche peuvent être : Une période d’absence de service fait La fonction (Toutes, Enseignants, Autres) Le nom de l’agent

29 MOSART Support Responsable de structure 29 PRESENTATION DE L’APPLICATION  2 nd degré : Edition de la lettre type :  Résultat de la recherche  Il est possible de tous les sélectionner ou de n’en sélectionner que certains.

30 MOSART Support Responsable de structure 30 PRESENTATION DE L’APPLICATION  2 nd degré : Edition de la lettre type : une page par agent et par période de service non-fait

31 MOSART Support Responsable de structure 31 PRESENTATION DE L’APPLICATION  1 er degré : Saisie des absences de service fait :  L’IEN et la liste de ses écoles rattachées s’affichent : Il est possible de tous les sélectionner ou de n’en sélectionner que certaines.

32 MOSART Support Responsable de structure 32 PRESENTATION DE L’APPLICATION  1 er degré : Saisie des absences de service fait :  Les agents affectés sur les écoles sélectionnés s’affichent : Il est possible de tous les sélectionner ou de n’en sélectionner que certains.

33 MOSART Support Responsable de structure 33 PRESENTATION DE L’APPLICATION  1 er degré : Saisie des absences de service fait :  Après avoir sélectionné les agents et cliqué sur le bouton « Ajouter », un écran de saisie s’affiche :

34 MOSART Support Responsable de structure 34 PRESENTATION DE L’APPLICATION  1 er degré : Saisie des absences de service fait :  Après avoir cliqué sur le bouton « Valider », le résultat de la saisie s’affiche

35 MOSART Support Responsable de structure 35 PRESENTATION DE L’APPLICATION  2 nd degré : Saisie des absences de service fait : Saisie de critères :  soit sur la fonction : Toutes, Enseignants ou Autres  soit sur le nom  CIO : même écran sans le critère Fonction

36 MOSART Support Responsable de structure 36 PRESENTATION DE L’APPLICATION  2 nd degré : Saisie des absences de service fait : la population proposée contient tous les agents ayant eu une affectation principale dans l’établissement sur une période de l’année scolaire en cours.  CIO : Les colonnes Fonction et Discipline sont remplacées par le code RNE de l’établissement

37 MOSART Support Responsable de structure 37 PRESENTATION DE L’APPLICATION  2 nd degré/CIO : Saisie des absences de service fait : au moment de la validation de la saisie, on contrôle si la personne a bien une affectation principale dans l’établissement et a une prise en charge financière valide à la date de l’absence saisie.

38 MOSART Support Responsable de structure 38 PRESENTATION DE L’APPLICATION  2 nd degré : Saisie des absences de service fait :  Cas particulier : Un agent a une affectation principale sur l’établissement A du 01/09/2009 au 31/12/2009 puis une affectation principale sur l’établissement B du 01/01/2010 au 31/08/2010.  C’est donc à l’établissement B de saisir l’absence du 21/01/2010.  L’établissement A verra cet agent dans sa structure et aura par conséquent la possibilité de saisir une absence à cette date mais au moment de la validation de sa saisie, il sera bloqué par le message :

39 MOSART Support Responsable de structure 39 PRESENTATION DE L’APPLICATION  2 nd degré : Saisie des absences de service fait :  Il est possible de supprimer cette absence, tant que la période de saisie de cette absence n’a pas été clôturée à une date supérieure ou égale à la date de début de l’absence (Cf. Partie « Clôture période de saisie »), soit par l’icône, soit en cochant l’agent et en cliquant sur le bouton « Supprimer ».  CIO : Les colonnes Fonction et Discipline sont remplacées par le code RNE de l’établissement

40 MOSART Support Responsable de structure 40 PRESENTATION DE l’APPLICATION  Rectorat/IA : Saisie des absences de service non-fait : Les structures fines du rectorat/IA s’affichent : Exemple pour un rectorat : Il est possible de tous les sélectionner ou de n’en sélectionner que certaines.

41 MOSART Support Responsable de structure 41 PRESENTATION DE l’APPLICATION  Rectorat/IA : Saisie des absences de service non-fait : Les agents affectés sur les structures fines sélectionnées s’affichent : Il est possible de tous les sélectionner ou de n’en sélectionner que certains.

42 MOSART Support Responsable de structure 42 PRESENTATION DE l’APPLICATION  Rectorat/IA : Saisie des absences de service non-fait :  Après avoir sélectionné les agents et cliqué sur le bouton « Ajouter », un écran de saisie s’affiche :

43 MOSART Support Responsable de structure 43 PRESENTATION DE l’APPLICATION  Rectorat/IA : Saisie des absences de service non-fait :  Résultat de la saisie :

44 MOSART Support Responsable de structure 44 PRESENTATION DE L’APPLICATION  Clôture de la période de saisie : Il est obligatoire de clôturer la période de saisie afin que les absences soient prises en compte dans le fichier TG, même si aucune absence n’a été constatée. La nouvelle date de clôture permet de valider les absences dont les dates d’effet sont antérieures ou égales à la date de clôture saisie. Remarque : Attention au choix de la date de clôture dans le cas de mouvements sociaux rapprochés. Dans ce cas, il sera pertinent de saisir comme date de clôture la date du 1 er mouvement social dont la saisie est terminée et non la date du jour. Ceci afin de ne pas bloquer la saisie du 2 ème mouvement social si celle-ci n’est pas terminée à la date du jour.

45 MOSART Support Responsable de structure 45 SOMMAIRE  GENERALITES  PRESENTATION DE L’APPLICATION  AUTRES PROFILS  ANNEXE Documentation

46 MOSART Support Responsable de structure 46 AUTRES PROFILS Les autres acteurs et les fonctionnalités proposées par le module :  Profil Responsable de pilotage Relance des établissements n’ayant pas clôturé la période de saisie relative à une absence de service fait  Profil Gestionnaire académique Saisie des absences en complément du responsable de structure  Profil ADSI Interface TG Anonymisation des données

47 MOSART Support Responsable de structure 47 SOMMAIRE  GENERALITES  PRESENTATION DE L’APPLICATION  AUTRES PROFILS  ANNEXE Documentation

48 MOSART Support Responsable de structure 48 La documentation

49 MOSART FIN