Niveau II FG – Mars 2007 La réglementation. Plan Plan 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter.

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1 Niveau II FG – Mars 2007 La réglementation

2 Plan Plan 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équivalences 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe FG – Mars 2007

3 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe Organisation de la plongée en France La pratique de la plongée sous-marine est classée par le ministère de la jeunesse et des sports comme une activité à haut risque Environnement réglementaire très strict  Respect des prérogatives  Sports considérés comme entreprises téméraires - Boxe (compétition), full-contact (compétition), karaté extrême - Courses d'automobile, de moto, de moto-cross ou de canot à moteur - Escalade en montagne - Ski de vitesse - Saut à l'élastique de pont ou grue, base-jumping - ULM

4 FG – Mars 2007 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe Organisation de la plongée en France L’arrêté du 22/06/98 (modifié par les arrêtés du 28/08/2000 et 09/07/2004) Réglemente en France (dans les établissements) la pratique et l’enseignement des activités sportives et de loisirs en plongée. Exclu : - apnée, - archéologie, - la plongée sous-terraine, - l’orientation - la plongée perso  Il engage la responsabilité pénale et civile des personnes  Contrats existants : Pensez à vérifier vos contacts existant (prêts, indemnités journalières…)  plongée sous marine == SURPRIME

5 FG – Mars 2007 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe L’arrêté du 22/06/98 (modifié par les arrêtés du 28/08/2000 et 09/07/2004) La responsabilité pénale Tout acte constituant une infraction définie par la loi. Exemple : non respect des espaces d’évolution en fonction de son niveau  sanctions définies par la loi La responsabilité civile Obligation de réparation en dehors même de toute infraction, si : - une victime a subi un dommage corporel, matériel ou moral - il existe une faute de la part d’un tiers - il existe un lien entre la faute commise et les dommages subis Exemple : bloc de plongée non couché qui tombe sur un pied

6 FG – Mars 2007 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe Responsabilités Civile & Pénale RC : Cette garantie est déjà présente dans l'assurance multirisques habitation + Carte Bleue + …

7 FG – Mars 2007 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe Responsabilités hors structures La plongée est-elle libre en France ? Oui, mais hors structure uniquement. En structure, elle dépend de l'Arrêté de 98 Attention au choix du site : - Emplacement - Courant et marée - Température - Visibilité - Profondeur Attention au matériel :  Aucune assurance ne couvre un accident dû à un matériel qui ne respecte pas les normes de sécurité - Révision des détendeurs - Révision des bouteilles (ré épreuve tous les 2 ans) - Pavillon alpha - Pharmacie (aspirine…)

8 FG – Mars 2007 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe La Licence FFESSM

9 FG – Mars 2007 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe Je vais plonger avec une structure fédéral, quels documents dois-je fournir ? La licence fédéral Un certificat médical de non contre indication à la plongée (valable 1 an) - Baptême  aucun certificat médical - Passage du niveau 1  médecin généraliste - Passage des niveaux à partir du N2  médecin fédéral/du sport - Pratique de l’exploration  médecin généraliste Carte CMASS Carnet de plongée

10 FG – Mars 2007 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe Les espaces d’évolutions Notions de planquée et d’équipe Les espaces médian et lointain peuvent être étendus respectivement à 25 m et 45 m sur autorisation du directeur de plongée (P5 ou MF1 min)

11 FG – Mars 2007 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe Prérogatives et équivalences des niveaux (*) Certifié à l'étranger. (**) La qualification Directeur de plongée (niveau 5) ne pourra être exercée qu'à titre bénévole. LES EQUIVALENCES DE PREROGATIVES ENTRE DIFFERENTS BREVETS NIVEAU DE PLONGEURS FFESSMCMAS FSGT (Fédération française d’études et de sports sous- marin) (Confédération mondiale des activités subaquatiques) (Fédération sportive et gymnique du travail) Niveau 1 P1 Plongeur N1 Plongeur 1 étoileN1 Niveau 2 P2 Plongeur N2 Plongeur 2 étoilesN2 Niveau 3 Plongeur N3 Plongeur P33 étoilesN3 Niveau 4 Plongeur N4 (capacitaire) PlongeurGuide P43 étoilesde palanquée Niveau 5 Qualification de directeur de plongée - P5

12 FG – Mars 2007 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe Prérogatives et équivalences des niveaux NIVEAU DE L’ENCADREMENT ENSEIGNEMENT BÉNÉVOLE ENSEIGNEMENT RÉMUNÉRÉ FFESSMCMASFSGT Brevets d'État (Fédération française d'études et de sports sous-marins) (Confédération mondiale des activités subaquatiques) (Fédération sportive et gymnique du travail) Niveau 1 (E 1)Initiateur Niveau 2 (E 2) Initiateur + P4 ou Moniteur 1 *Aspirant fédéral Stagiaire pédagogique (**) P4 stagiaire pédagogique (*) Niveau 3 (E 3)Fédéral 1 er degréMoniteur 2 **Fédéral 1 er degré Brevet d'État d'éducateur sportif du 1 er degré (BEES 1) Niveau 4 (E 4)Fédéral 2 e degréMoniteur 3 ***Fédéral 2 e degré Brevet d'État d'éducateur sportif du 2 e degré (BEES 2) Niveau 5 (E 5) Brevet d'État d'éducateur sportif du 3 e degré (BEES 3) (*) Pour obtenir les prérogatives attachées au niveau 2 d'encadrement (E2), le P4 en formation pédagogique est assujetti à la présence sur le site de plongée d'un cadre formateur E3 minimum. (**) Stagiaire pédagogique dans le cadre d'une formation, reconnue par le ministère de la jeunesse et des sports, conduisant au BEES 1 de plongée subaquatique.

13 FG – Mars 2007 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe CONDITIONS DE PRATIQUE DE LA PLONGÉE EN MILIEU NATUREL "EN ENSEIGNEMENT" Espaces d'évolution Niveaux de pratique des plongeurs Compétence mini de l'encadrant de Palanquée Effectif maximum de la palanquée encadrement non compris Espace proche :BaptêmeE11 0 - 6 mètresDébutantE14 + 1 P4 éventuellement Espace médian (*) : 6 - 20 mètres Débutant en fin de formationE24 + 1 P4 éventuellement Niveau P1E24 + 1 P4 éventuellement Niveau P2E2 4 + 1 P4 éventuellement Espace lointain (*) : Niveau P1 en fin de formation E3 2 + 1 P4 éventuellement 20 - 40 mètresNiveau P2E3 2 + 1 P4 éventuellement Au delà de 40 mètres, et dans la limite de 60 mètres Niveaux P3, P4 et P5E43 + 1 E4 éventuellement E1, E2, E3 et E4 = niveaux d'encadrement. P1, P2, P3, P4 et P5 = niveaux de pratique. (*) Dans des conditions favorables, les espaces médians et lointains peuvent être étendus dans la limite de 5 m. La plongée est limitée à 60 m avec possibilité de dépassement accidentel de 5 m.

14 FG – Mars 2007 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe CONDITIONS DE PRATIQUE DE LA PLONGÉE EN MILIEU NATUREL "EN EXPLORATION" Espaces d'évolution Niveaux de pratique des plongeurs Compétence minimum de l'encadrant de palanquée Effectif maximum de la palanquée encadrement non compris Espace proche : DébutantP4 4 + 1 P4 éventuellement 0 - 6 mètres Espace médian (*) : 6 - 20 mètres Débutant en fin de formationP44 + 1 P4 éventuellement Niveau P1P44 + 1 P4 éventuellement Niveau P1 En surface : E3 + P4 quand autonomie dans la zone des 10 m 5 équipes Niveau P2 Autonomie Co-responsabilité 3 Espace lointain (*) : Niveau P2P44 20 - 40 mètres Au delà de 40 mètres, et dans la limite de 60 mètres (*) Niveaux P3, P4 et P5Autonomie3 E1, E2, E3 et E4 = niveaux d'encadrement. P1, P2, P3, P4 et P5 = niveaux de pratique. (*) Dans des conditions favorables, les espaces médians et lointains peuvent être étendus dans la limite de 5 m. La plongée est limitée à 60 m avec possibilité de dépassement accidentel de 5 m.

15 FG – Mars 2007 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe Les conditions de candidature  Être licencié  Être titulaire du niveau 1 FFESSM ou d’un brevet ou attestation admis en équivalence  Être âgé(e) de 16 ans minimum (autorisation écrite du représentant légal pour les mineurs et autonomie interdite)  Présenter un certificat médical de non contre-indication à la plongée subaquatique de moins d’un an, délivré, au choix, par un médecin fédéral, un médecin titulaire du CES de médecine du sport, un médecin hyperbare, ou un médecin de la plongée.

16 FG – Mars 2007 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe Les sessions du brevet de plongeur Niveau 2 sont organisées en formation continue ou sous forme d’examen ponctuel. Il n’y a pas de chronologie dans la validation des compétences (sauf compétence n°5 en fin de formation). Les candidats disposent d’un délai de 15 mois pour acquérir l’ensemble des 6 compétences. MAJ du 24 mai 2003, concernant : « l’acquisition de chacune des compétences 1 à 6 doit se faire au sein d’une même équipe pédagogique ». Précision et recommandation : Cela ne veut pas dire que les 6 compétences doivent être validées par la même équipe pédagogique, mais : Que chaque compétence peut être validée par une équipe pédagogique différente. Le passeport de plongée est le seul moyen de liaison entre les équipes. En conséquence et pour ne pas léser les candidats, il est recommandé aux formateurs de bien valider les compétences au fur et à mesure de leur acquisition. Qui n’a pas son passeport ?

17 FG – Mars 2007 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe (à partir de 18 ans) Obligatoire en autonomie: - Gilet stabilisateur - Deux sources d’air (détendeur principal et Octopus par exemple) - Moyens de contrôler et de gérer la plongée (ordinateur ou profondimètre, timer & Tables MN90) * Les espaces médian peuvent être étendu à 25 m et 45 m sur autorisation du directeur de plongée (P5 ou MF1 min) *

18 FG – Mars 2007 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe Niveau 2 Niveau 3 Autonomie @ 60 mètres Niveau 4 (Guide de palanquée) Initiateur (Encadrant espace proche 6m) RIFAP Nitrox Nitrox confirmé AFBS Animateur Bio IFBS Initiateur Bio 12 plongées Autonom. >70 plongées10 plongées (30/40m) 10 plongées Autonom. 10 plongées (30/40m)

19 FG – Mars 2007 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe RIFAP: Réactions et intervention face à un accident de plongée

20 FG – Mars 2007 La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe Avec votre licence FFESSM vous détenez un permis de chasse sous-marine. Ce permis vous permet de pratiquer ce sport sous certaines conditions :

21 FG – Mars 2007 Classe Pas Classe Pas Classe La Réglementation 1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équiva. 2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2 3. La chasse sous-marine 4. Classe / Pas Classe

22 FG – Mars 2007 Avant de plonger, je vérifie mon matériel CLASSE

23 FG – Mars 2007 A la descente, le dernier arrivé au fond paye sa bière PAS CLASSE

24 Arrivé au fond, je me pose de préférence sur des Anémones Bijoux ou des Nudibranches, puis je me stabilise PAS CLASSE

25 FG – Mars 2007 J’emporte toujours un grand sac pour récupérer le maximum d’araignées de mer PAS CLASSE

26 FG – Mars 2007 J’écrase avec ma main le maximum de bébé pouple PAS CLASSE

27 Après avoir écrasé le bébé poulpe, je me fais attaquer par la maman poulpe CLASSE

28 FG – Mars 2007 Une fois remonté à bord, je vais nourrir mes amis les poissons CLASSE

29 FG – Mars 2007 Je fais de efforts, ou une apnée après une plongée PAS CLASSE

30 FG – Mars 2007 FIN