International Commercial Terms

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1 International Commercial Terms
J-M Heneffe APLL 2013

2 Les incoterms de vente au départ
Les incoterms de vente au départ font supporter par l’acheteur (dans une plus ou moins grande mesure) les charges et les risques liés au transport des marchandises. Le vendeur utilisera un de ces incoterms si son organisation n’a pas la capacité organisationnelle pour prendre en charge le transport, ou si les conditions de prix ou de sécurité dans le pays de destination ne sont pas satisfaisantes. L’acheteur qui ne dispose pas d’expérience en matière de transport les évitera quant à lui.

3 Exw = Ex-Works (…named place)
La marchandise est disponible dans les locaux du vendeur à une date fixée. L'acheteur organise et paie le transport. Il en supporte aussi les risques jusqu'à la destination finale des marchandises. Les formalités et frais d'exportation et d'importation, ainsi que les droits et taxes liés à ces deux opérations sont également à la charge de l'acheteur.

4 FCA = Free Carrier (…named place)
Le vendeur remet les marchandises au transporteur désigné et payé par l'acheteur. Le transfert de risques est matérialisé lors de cette opération. Les formalités et frais d'exportation, ainsi que les droits et taxes liés, sont à la charge du vendeur. Le transport est ensuite à charge de l’acheteur qui effectue lui-même les formalités à l'import et acquitte les droits et taxes liés.

5 CPT = Carriage Paid to ( ... named place of destination)
Le vendeur doit payer le transport jusqu'à l'endroit de destination nommé. Les risques de perte ou de dommage après le chargement incombent à l'acheteur.

6 CIP = Carriage and Insurance Paid to ( ... named place of destination)
Le vendeur doit payer les coûts nécessaires et le transport jusqu'à l'endroit de destination nommé, il doit aussi fournir une assurance couvrant pour l'acheteur, le risque de perte ou de dommage que la marchandise peut courir pendant le transport.

7 Les incoterms de vente à l’arrivée
Les incoterms de vente à l’arrivée ne libèrent le vendeur de ses obligations que lorsque les marchandises arrivent à destination. Les coûts et les risques liés au transport principal sont à charge du vendeur. Le vendeur décharge ainsi l’acheteur de toute une série d’obligations et de risques. L’utilisation des incoterms de cette famille implique que le moment de la livraison et donc, souvent, le moment du paiement du solde du prix, est postposé à l'arrivée des marchandises à destination. Ces incoterms seront évités par le vendeur s’il ne dispose d’aucune expérience en matière de transport vers la destination visée par l’incoterm.

8 DAT = Delivered At Terminal
( ... named place of destination) Outre le transport principal, le vendeur organise et paie le déchargement de la marchandise au point de destination et son acheminement jusqu'au terminal convenu. Le transfert de risque est effectif lorsque la marchandise a été mise à la disposition de l'acheteur au terminal convenu. L'acheteur effectue alors les formalités d'importation et acquitte les droits et taxes dus en raison de l'importation.

9 DAP = Delivered At Place
( ... named place of destination) Le vendeur prend en charge le transport jusqu'au point de livraison convenu. Il supporte tous les coûts et risques jusqu'à ce point. Les marchandises sont mises à disposition de l'acheteur à destination sur le moyen de transport, sans être déchargées. L'acheteur organise le déchargement, effectue les formalités d'importation et acquitte les droits et taxes d’importation.

10 DDP = Delivered Duty Paid
( ... named place of destination) Le vendeur doit livrer les marchandises au point de destination finale dans le pays d'importation. Il doit supporter tous les frais et coûts ainsi que les taxes et les frais de dédouanement en vigueur dans le pays de destination.

11 CPT CIP ??? DAP ??? ??? DAT FCA DDP ??? ??? DAP ??? EXW ???

12 CPT CIP DAP ??? ??? ??? DAT FCA ??? ??? DDP EXW ???

13 TRANSPORT FLUVIAL OU MARITIME
INCOTERMS MARITIMES

14 + 7 INCOTERMS multimodaux 4 INCOTERMS de ventes au départ : FAS FOB
CFR CIF

15 7 INCOTERMS multimodaux CPT CIP ??? DAP ??? DAP ??? ??? DAT DDP ???
FCA ??? EXW ???

16 FAS Free Alongside Ship
(nom du navire) Le vendeur remplit ses obligations en livrant les marchandises le long du navire, sur le quai ou sur péniche, au port de chargement nommé.

17 FOB = Free On Board (port de chargement)
Le vendeur remplit ses obligations quand les marchandises ont passé le bastingage du navire dans le port de chargement nommé.

18 CFR = Cost and Freight (port de destination]
Le vendeur doit payer les coûts nécessaires et le transport jusqu'au port de destination nommé.

19 CIF = Cost, Insurance and Freight
(port de destination] Le vendeur doit payer les coûts nécessaires et le transport jusqu'au port de destination nommé, il doit aussi assurer les marchandises.

20 4 INCOTERMS maritimes au départ CPT CIP ??? ??? ??? DAP DAP ??? DAT
FOB ??? DDP ??? FCA CFR CIF ??? EXW ??? FAS ??? ???

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