Marchés publics durables : Marchés publics durables : Bilan et pistes doptimisation des critères environnementaux (au regard de retours dexpériences locales)

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1 Marchés publics durables : Marchés publics durables : Bilan et pistes doptimisation des critères environnementaux (au regard de retours dexpériences locales) 1 Colloque Marchés publics durables – CGDD – MEEDDM - S.A.E – Paris Grande Arche de la Défense – 12/05/2010 – JARGOIS Béatrice

2 Propos introductifs 1ère partie Des avancées et des résultats désormais significatifs dans la prise en compte des critères environnementaux 2ème partie Un bilan positif à tempérer et à approfondir pour amplifier la démarche 2 Colloque Marchés publics durables – CGDD – MEEDDM - S.A.E – Paris Grande Arche de la Défense – 12/05/2010 – JARGOIS Béatrice

3 1 ÈRE PARTIE Des avancées et des résultats désormais significatifs dans la prise en compte des critères environnementaux au niveau des collectivités locales 3 1 ère partie : avancées et résultats significatifs des critères environnementaux Colloque Marchés publics durables – CGDD – MEEDDM - S.A.E – Paris Grande Arche de la Défense – 12/05/2010 – JARGOIS Béatrice

4 4 1.1- Principaux facteurs explicatifs et outils utilisés par les acheteurs territoriaux (art 5, 6, 14 et 53 du C.M.P.) Colloque Marchés publics durables – CGDD – MEEDDM - S.A.E – Paris Grande Arche de la Défense – 12/05/2010 – JARGOIS Béatrice 1 ère partie : avancées et résultats significatifs des critères environnementaux 1.1.1.- Pourquoi les critères environnementaux sont ils le plus couramment utilisés par les acheteurs territoriaux ? 1.1.2.- Quels outils utilisent ils le plus souvent ? 1.2- Les principaux secteurs cibles et exemples de 1ers résul- tats positifs atteints au niveau local 1.2.1.- Les principaux secteurs dachats intégrant des critères environnementaux 1.2.2.- Des résultats intéressants

5 2 ÈME PARTIE Un bilan positif à tempérer et à améliorer pour amplifier la démarche à lavenir au niveau local 5 2 ème partie : bilan tempéré et pistes damélioration Colloque Marchés publics durables – CGDD – MEEDDM - S.A.E – Paris Grande Arche de la Défense – 12/05/2010 – JARGOIS Béatrice

6 2 ème partie : bilan tempéré et pistes damélioration 6 2.1- Les principaux écueils rencontrés par les collectivités locales dans lutilisation des critères environnementaux 2.1.1.- Identification de plusieurs difficultés majeures en interne 2.1.2. - Identification de plusieurs difficultés majeures en externe 2.2- Propositions de pistes damélioration pour amplifier lutilisation des critères environnementaux 2.2.1.- En interne 2.2.2. - En externe Colloque Marchés publics durables – CGDD – MEEDDM - S.A.E – Paris Grande Arche de la Défense – 12/05/2010 – JARGOIS Béatrice

7 Merci de votre attention Merci de votre attention 7CONCLUSION Colloque Marchés publics durables – CGDD – MEEDDM - S.A.E – Paris Grande Arche de la Défense – 12/05/2010 – JARGOIS Béatrice