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Management Quelle représentation pour les responsables de pôles au sein des instances issues de la nouvelle gouvernance ? Professeur L. BARRET XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008
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Premier constat : 2 formes de gouvernance place variable des responsables de pôles XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008
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Gouvernance délibérative CE : au moins la moitié des membres sur désignation par CME CME : présence aléatoire dépendante élection CA : pas de représentation règlementaire XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008
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Demain : encore moins ! Directoire : - 7 membres (CHU) - désignés par le DG après avis Président de CME Conseil de surveillance : - désignés par la CME CME ? XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008
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Gouvernance participative : articulation polaire moteur : projet médical en cohérence avec le projet détablissement déclinaison annuelle par contrat rôle majeur des responsables de pôle signature du contrat par DG et Président de CME Disposition non reprise HPST. XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008
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Deuxième constat : Absence de passerelle entre les 2 gouvernances Unique référence : Evaluation annuelle des contrats par cosignataires selon modalités et critères définis par CA après avis conseil de pôles, CME et CE XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008
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Double questionnement : Association de responsables de pôle au travail délibératif - modification composition CME collège spécifique ? - ou plutôt réunions plénières régulières XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008
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Regard des instances délibératives sur le moteur de la gouvernance, le contrat Instauration délégation « règlementaire » devant les instances ? -présentation bilan contractualisation -arbitrage en cas de conflit (?) XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008
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