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Publié parEveline Leveque Modifié depuis plus de 11 années
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Maître Michel Pautot 13 janvier 2009 Colloque U.P.E.G.
Le Sport et l’Europe Quelle place pour les joueurs étrangers ? Maître Michel Pautot 13 janvier 2009 Colloque U.P.E.G.
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Introduction - Naissance du sport moderne en Europe - Absence du mot « sport » dans le Traité de Rome - Résistance face à l’application du droit communautaire
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I. Le but du Traité de Rome : faciliter la libre circulation
- Exclusion des joueurs étrangers (Calcio) - Quotas de joueurs étrangers (2,3,4,….)
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Les étrangers représentaient des individualités
Cas de Puskas, Di Stefano (Réal), Platini (Juventus) Maradona (Naples)
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II. L’application du droit communautaire brise la pratique des quotas
- Joueurs communautaires (jurispr. Bosman, 1995) Liberté de circulation des travailleurs communautaires – 15 Etats à l’époque
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- Joueurs non-communautaires (jurispr. Malaja, 2002)
affaire de notre cliente Une « fusée à plusieurs étages » avec les accords européens – 100 Etats
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III. Les conséquences : un sport sans frontières
Le football dépend des étrangers
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Dans certains grands clubs européens de football
85,72% de joueurs étrangers à Liverpool 2005 (vainqueur Champions League) ou Arsenal 2006 (finaliste de la même épreuve) Inter Milan, un club qui porte bien son nom « Internazionale »
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Le sport français n’échappe pas à la mondialisation
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IV. Aujourd’hui, des fédérations veulent réintroduire des quotas
Projet de la F.I.V.B. (Volley-Ball)
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Projet de la F.I.F.A. (Football)
Ne pas bafouer la vision de Jean Monnet : « nous ne coalisons pas des Etats, nous unissons des hommes »
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Conclusion : y-a-t-il perte d’identité des clubs ?
Pas sûr… Drapeau des Baléares brandi par l’équipe de Minorca (volley) après une victoire en Coupe d’Europe, composée en majorité d’étrangères !!!
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