SEMINAIRE NATIONAL DE LOMPI SUR LES INDICATIONS GEOGRAPHIQUES Beirouth, 23-24 Mai, 2005 La protection des indications géographiques comme moyen de protection.

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1 SEMINAIRE NATIONAL DE LOMPI SUR LES INDICATIONS GEOGRAPHIQUES Beirouth, 23-24 Mai, 2005 La protection des indications géographiques comme moyen de protection des savoirs traditionnels: expériences nationales WIPO Secretariat

2 2 Indications géographiques et savoirs traditionnels 1. Définition des Savoirs Traditionnels (ST) - éléments des ST: a) ST dans un sens strict; b) expressions de ST; c) artisanat - la nature holistique des ST 2. Lartisanat et les produits agricoles en tant qu expressions de lidentité culturelle des communautés traditionnelles 3. Protection de produits agricoles et de lartisanat par des lois non-specializées de propriété industrielle (y inclues les i.g.)

3 3 Indications géographiques et savoirs traditionnels 1. Définition des ST Les ST ont été définis comme les idées et les expressions de ces idées élaborées par les communautés traditionnelles et les peuples autochtones, dune façon traditionnelle et informelle, en réponse aux besoins imposés par leur environnement matériel et culturel et servant comme moyen didentification culturelle pour ces communautés et ces peuples. (WIPO/GRTKF/IC/5/8)

4 4 Indications géographiques et savoirs traditionnels a) Les ST sont des idées, des techniques, des produits et des procédés, cest-à-dire, les ST sont du savoir. Ça correspond à lélément de propriété industrielle.

5 5 Indications géographiques et savoirs traditionnels b) Les ST sont aussi lexpression des idées, ou le folklore. Ça correspond à lélément du droit dauteur et droits connexes.

6 6 Indications géographiques et savoirs traditionnels c) Les ST sont aussi une combination symbiotique didées et dexpressions: lartisanat. Lartisanat est composé par des objects qui sont à la fois utiles (ou ils letaient originellement) et qui sont conformes à des valeurs esthétiques des communautés. Tissage de paniers avec des fueilles de palmiers. Les paniers conservent la saveur des dattes et permettent le flux de leur jus. Le khanjar. Originellement une arme, aujourdhui un accessoire cérémoniel et le symbole national dOman.

7 7 Indications géographiques et savoirs traditionnels a) Les ST sont basés dans la tradition et constituent des moyens didentification culturelle; les ST ne peuvent pas être séparés de la communauté qui les a crées b) Les ST sont traditionnels mais ne sont pas nécessairement vieux c) Les ST sont holistiques dans le sens que ses plusieurs éléments sont conceptuellement unitaires et que seulement par un exercice dabstraction lon peut les séparer et isoler les uns des autres

8 8 Indications géographiques et savoirs traditionnels 2. Lartisanat et les produits agricoles en tant quexpressions de lidentité culturelle des communautés traditionnelles

9 9 Indications géographiques et savoirs traditionnels Les produits agricoles sont le résultat de pratiques tradionnelles de travail de la terre et sont lorigine non seulement dune activité économique centrale mais aussi du développement de goûts alimentaires, recettes et produits industriels. Cest à dire, comme les autres éléments des ST, les produits agricoles et les denrées alimentaires résultent des traditions et exprèssent ces mêmes traditions: ils sont liées à une certaine communauté et servent comme élément de son identification

10 10 Indications géographiques et savoirs traditionnels Lartisanat constitue une catégorie spéciale des ST: il est une combinaison symbiotique didées et dexpressions. Lartisanat aussi résulte des traditions et exprèsse ces mêmes traditions. Les tapis de Perse sont uniques. Les brodées de Damasque sont uniques. Ils sont liées à une communauté et leur servent délément didentification.

11 11 Indications géographiques et savoirs traditionnels Lartisanat ne veut pas durer des miliers dannées, ni est possédé par lurgence de mourir tôt. Il passe avec les jours: il coule avec nous. Il se lasse lentement, il ne cherche pas la mort, mais il ne la dénie non plus: il laccepte. Lartisanat est la pulsation du temps de lhomme. Cest un objet utile mais qui est beau aussi; un objet qui dure, mais qui arrive à sa fin et qui se résigne à y arriver; un objet qui nest pas unique comme un oeuvre dart mais qui peut être remplacé par un autre objet similaire, mais jamais identique. Lartisanat nous apprend à mourir et donc il nous apprend à vivre. (Octavio Paz, Los Privilégios de la Vista)

12 12 Indications géographiques et savoirs traditionnels 3. Protection de produits agricoles et de lartisanat par des indications géographiques

13 13 Indications géographiques et savoirs traditionnels indication géographique - Olinalá (Mexique) (i.g enregistrée) (artisanat produit par les Olinalá, une communauté autochtone du désert de Sonora, avec des techniques spéciales; les articles sont produits avec du bois de larbre Aloe, qui est endémique dans la région)

14 14 Indications géographiques et savoirs traditionnels indications géographiques - Fédération Russe - plusieurs demandes denregistrement ont été déposées: Peintures Gorodets Jouets dargile Filimonov

15 15 Indications géographiques et savoirs traditionnels indication géographique Venezuela i.g. enregistrée Chuao (cacao)

16 16 Indications géographiques et savoirs traditionnels Les avantages Les indications géographiques correspondent à une charactéristique ou qualité ou réputation qui est liée à une aire géographique. Or, en général, if faut du temps pour que la liaison soit établie. Cest à dire, les indications géographiques sont en général le résulta dune tradition. Pour lenregistrement dune indication géographique il faut organizer un cahier de charges, avec une description des matériaux employés, des techniques, du contrôle de qualité, etc. Ça correspond aux ST. En effet, derrière une indication Navarra, pour des aspèrges blancs, ou Bordeaux, pour du vin, il y a des centaines dannèes de travail, dessais, damélioration lente.

17 17 Indications géographiques et savoirs traditionnels Les inconvénients Les indications géographiques créent un droit exclusif à lutilisation du nom géographique, mais pas des techniques qui sont derrière ce nom; ce qui permet que dautres producteurs, dans dautres régions, peuvent imiter les techniques et les formes, pourvu quils nutilisent pas les noms protégés Si les indications ne sont pas enregistrées au nom de tous les utilisateurs légitimes (une communauté autochtone, para exemple), elle peut être opposée à ceux qui ne figurent pas dans le titre comme utilisateurs authorisés (par exemple, un membre dune communauté qui quitte son village ne pourra plus utiliser lindication géographique) dans ce sens, les i.g. sont préférables aux marques mais quand même peuvent présenter des problèmes de limitation dutilisation

18 18 Indications géographiques et savoirs traditionnels Merci. Si vous avez des questions au sujet de cette présentation, nhésitez pas à me contacter nuno.carvalho@wipo.int