L’enfant est reconnu comme « un autre soi- même », il peut même devenir «  ce que l’on fabrique avec nos regrets » ( Sartre) L’autorité parentale cesse.

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1 L’enfant est reconnu comme « un autre soi- même », il peut même devenir «  ce que l’on fabrique avec nos regrets » ( Sartre) L’autorité parentale cesse d’aller de soi car ce qui compte le plus devient : «  l’épanouissement des capacités de l’enfant, de ses potentialités ». Ce que l’on doit à l’enfant, c’est l’aimer, le soutenir et le protéger quoi qu’il arrive, rester son parent quoi qu’il arrive, « que l’enfant soit beau ou pas, intelligent ou pas, handicapé ou pas, délinquant ou pas. » On est passé à un lien inconditionnel entre parents et enfant

2 Car peut-on se rappeler que nos ancêtres pas si lointain enfermaient les « filles rebelles » au couvent et rejetaient les « fils indignes » sans culpabilité. Ainsi, le mouvement de promotion de l’individu dans la société démocratique a-t- il deux conséquences opposées pour la famille : Marche vers l’égalité des sexe et fragilité du lien conjugal Personnalisation du lien à l’enfant et lien « sacré » de filiation.

3 Conséquences sur la famille occidentale :
La famille se constitue progressivement. Le mouvement démarre en France dans les années 70 avec le phénomène de « cohabitation juvénile » ou « mariage à l’essai » Puis , on s’aperçoit que la « cohabitation » s’installe dans la durée et devient une forme de couple comme le mariage traditionnel. La définition de la famille en est modifiée : c’est la naissance de l’enfant qui crée la famille socialement

4 Avec deux stéréotypes qui se révèlent peu probants :
L’image de la femme «  qui fait un enfant toute seule ». 3% des naissances sont le fait de femmes ne déclarant pas vivre en couple. La faible fécondité ne reflète pas un « refus de l’enfant ». Les femmes sans enfants sont moins nombreuses qu’autrefois; En 1900, 18% d’une génération de femmes n’avaient pas eu d’enfant. Dans la génération née entre , seules 5% des femmes n’ont pas eu d’enfant. Pour la génération après 1950, on note quand même, une hausse de l’infécondité et du pourcentage de femmes ayant un seul enfant.

5 Autres conséquences connues :
La précarisation des unions L’augmentation des familles monoparentales et recomposées Les relations avec le père qui s’estompent par les séparation de couple.

6 Statistiques actuelles sur la famille

7 Ou vivent les jeunes de moins de 25 ans ?

8 3. L’évolution du Droit de la famille
3.1 Première idée : La loi en France a changé de position. De l’avis des juristes, elle n’a plus le caractère sacré d’autrefois mais entre dans l’accompagnement et l’encadrement des désirs collectifs qui émanent de la société civile.

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10 Chez lez romains, comme dans la communauté juive ou musulmane, la Loi revêt un caractère divin, en tant qu’émanation d’une volonté divine. Le Code Civil et Pénal Napoléonien avaient gardé ce principe de la loi comme Gardienne des lois « naturelles » Depuis trente ans, ce principe a fortement diminué au profit d’une conception de la société comme organisation qui « s’auto engendre », dont les valeurs sociales comme morales sont évolutives en permanence.

11 Conséquence : Exemple :
On peut toujours demander à l’institution judiciaire de faire appliquer la loi avec les sanctions qui y sont assorties en cas de non suivi de celle-ci Mais on ne peut plus lui demander de garder intactes les valeurs sociales, les codes moraux érigés à une époque donnée. Il y a sur chaque question juridique, un débat collectif. Exemple : Contre l’avis moral de l’église catholique, d’une partie de l’opinion actuelle, l’avortement est légalisé en 1975. Par contre, si le Pacs est passé en 1999, le mariage « homosexuel » n’est pas autorisé encore. Députés et Sénateurs en majorité s’y opposent encore.

12 3.2 Quel est l’état actuel du Droit des familles ?
En matière de divorce : Loi de 1975 avec trois formes principales de divorce : Par Consentement mutuel Par rupture de vie commune Par faute (adultère, violences conjugales…) Loi de 2004 : « pacifier les séparations » Divorce par consentement mutuel : Une audience du JAF au lieu de deux

13 Divorce pour rupture de vie commune : « lorsqu’il y a constat d’une altération définitive du lien conjugal ». Deux ans de séparation de corps et de domicile suffisent. Divorce par faute : « Violation grave et renouvelée des devoirs et obligations du mariage » En conséquence, l’adultère n’est pas systématiquement accepté comme « faute ». Projet de loi de R.Dati : Le 14/01/2008, groupe de travail pour « déjudiciariser » le divorce par C Mutuel. Passage devant le notaire et plus le JAF pour entériner le partage de la communauté de biens.

14 En matière de filiation : le mouvement est allé vers une stricte égalité entre « enfants naturels et enfants légitimes » Loi de 1972 : enfants légitimes et naturels simples ont les même droits. Loi de 1993 : Avant le père était présumé comme celui désigné par la mère. Avec la Science, on a la preuve biologique de la paternité.

15 Loi de 1994 : sur le respect du corps humain, sur le don des éléments et produits du corps, sur la Procréation Médicale Assistée. Loi de 2001 : égalité des enfants adultérins avec les autres enfants en matière de succession. Loi de 2002 : «  tous les enfants dont la filiation est légalement établie ont les mêmes devoirs dans leurs rapports avec leur père et mère. Ils entrent dans la famille de chacun d’entre eux. Définition de l’autorité parentale : «  Ensemble des droits et devoirs ayant pour finalité l’intérêt de l’enfant » Art du CC : «  les parents associent l’enfant aux décisions qui le concernent selon son age et son degré de maturité » Cette autorité parentale appartient au père et à la mère jusqu’à la majorité du mineur. Elle peut être déléguée à un tiers. Un tiers peut demander une partie de l’autorité parentale au procureur ( cas des beaux-parents) Il y a obligation alimentaire pour les détenteurs de l’AParentale durant toute la vie de l’enfant.

16 Pour le mariage : Loi de 1999 sur le Pacte Civil de Solidarité
L’acte se fait au TGI Il s’agit d’un contrat entre deux adultes consentants sans précision de sexe. Ce contrat règle par accord signé et déposé auprès de la Justice le partage des biens entre les deux adultes Il peut être résilié par simple désaccord d’un des deux contractants.

17 3.3 La notion de parentalité :
Cette notion apparaît sous l’impact de plusieurs facteurs dont notamment le développement de la maltraitance d’enfant de forme nouvelle ( négligences psychologiques, carences éducatives). Auparavant, on devenait parent peu à peu avec l’apparition de l’enfant et par reproduction du modèle parental. Désormais, comment faire avec la diversité des formes de familles nucléaires et la fragilité du lien conjugal ?

18 Peu à peu , on va définir avec le monde anglo saxon la notion de parentalité «  parenthood ».
Pour Sellenet: «  la parentalité est un processus psychique évolutif et un codage social faisant accéder un homme/une femme à un ensemble de fonctions parentales ». Pour O’Connor, cela s’assimile au « métier d’être parent ».

19 Etre parent, c’est assumer trois fonctions d’après D. Houzel
Etre parent, c’est assumer trois fonctions d’après D.Houzel. Texte de M.Iucksch Le premier axe, est constitué de l’ensemble des droits et devoirs vis-à-vis des enfants : L’apprentissage de la socialisation de l’enfant et de son inscription dans la lignée comme de son insertion dans la société. Le deuxième axe est celui de l’affectif et de l’imaginaire : Comment j’imagine mon enfant, son arrivée, son futur, ce qu’il sera. Le troisième axe est celui de la réalité quotidienne : les tâches d’ordre domestique ( repas, sommeil, endormissement, laver…) Cette notion constitue une future porte ouverte à l’homoparentalité comme aux droits des beaux-parents pour les familles recomposées.

20 4.Trois conséquences de cette évolution de la famille
4.1 Le développement des « familles monoparentales » Peu à peu, depuis trente ans environ, s’est développée une extension des familles dont l’unique parent est très souvent la mère. Dans chaque cas, il s’agit d’une histoire personnelle complexe créant ainsi la monoparentalité. Cependant, on retrouve des tendances lourdes d’un point de vue sociologique comme :

21 l’affaiblissement du lien conjugal reposant sur le sentiment trop souvent uniquement.
La propension plus large des hommes à tous ages à retrouver une nouvelle compagne par rapport à la femme. La politique familiale de l’État en France qui permet financièrement de pouvoir tenir l’éducation d’un enfant ou plus en étant seule. Mais au risque d’un maintien de cet état de fait et surtout d’une situation d’assistanat et de pauvreté dans beaucoup de cas. Il s’agit de l’Allocation pour Parent Isolé et du PAJE auxquels se rajoutent les APL, les Allocations familiales, souvent les aides du CCAS de la ville d’habitation pour les charges du logement.

22 Dossier statistique : La création depuis 30 ans d’une catégorie de familles pauvres et assistées: Familles monoparentales en 1999 : 1,5 million soit 17% des familles Taux de pauvreté : 27% et 53% pour les familles monoparentales composées d’une mère inactive. Les revenus de transfert forment 64% des revenus des familles monoparentales avec mère inactive. 12,5% des familles monoparentales perçoivent le RMI et le même nombre les minimas sociaux. En dehors des personnes seules, les familles monoparentales perçoivent les revenus disponible moyen les plus bas.

23 4.2 Quelle place pour le père ?
La formule de Tocqueville : «  Le maître et le magistrat ont disparu, reste le père » Pour les psychanalystes, on repère trois places pour le père Le père est celui qui fait coupure d’avec la mère Le père est celui qui soutient le désir de la mère ( elle n’est pas toute seule avec l’enfant) Le père est à la fois la promesse de la Loi sociale et de la femme future pour le garçon. Texte de Bruel

24 On peut avoir plusieurs craintes sur les différentes places du père dans les familles actuelles :
Rupture du lien Père Enfants lors des divorces 15,7% des mineurs en France ne vivent pas avec leurs pères Pour ce groupe : 20% voient leurs père 1 fois /semaine 20% tous les quinze jours 5% une fois par mois ou les vacances 18% moins d’une fois par mois 24% ne le voient plus du tout 8% sont de père inconnu ( mineurs) ( chiffre de 1994)

25 Autres questions sur la place du père
Père doublon de la place de la mère : texte de B.Fonty Père dans les familles issues de l’immigration en position de pères déchus socialement ( père africain, maghrébin). Texte de Tribalat Père , non mari de la femme : Il assume dans la réalité quotidienne des fonctions parentales. Est-il pour autant aussi l’homme de sa femme ? Textes de J.P Hiltenbrand et de P.Duret.

26 4.3 la place de l’enfant : Le droit à l’enfant : un enfant « à tout prix » Les conséquences de la Procréation Médicale Assistée. Texte extrait de « la famille en désordre » Elisabeth Roudinesco L’adoption internationale : Sur adoptions annuelles, plus de 9000 sont des adoptions internationales. 40% des demandes d’agrément proviennent de femmes ou d’hommes célibataires. Le risque à l’adolescence : «  je suis issu de quel désir ? » « Suis-je pour moi-même ou pour mes parents ? »

27 Suis-je un sujet ou un objet?

28 Les droits de l’enfant : « tous les droits ? »
Texte extrait de «  la perversion ordinaire » J.P Lebrun Il y a une crise de la légitimité des parents à interdire quelque chose à leurs enfants. La cause principale paraît en être la suivante : L’objectif premier des parents est d’être aimés de leurs enfants.

29 Cette position n’est pas simplement visible chez les parents, mais aussi repérable chez les politiques, les responsables, les enseignants. « tout se passe comme si, pour prendre une décision qui ne fait pas plaisir, nous hésitions, en reportant la décision au collectif qui fait de même, à la hiérarchie qui souvent déçoit. Bref, surtout la peur d’ apparaître comme celui qui ne sera pas aimé » Elle est liée à la difficulté de reconnaître des objectifs situés en position de tiers, à savoir qui transcendent les intérêts de chacun. L’hypothèse est que avec la fin de la transcendance religieuse, nous aurions abandonné la transcendance tout court ?

30 « L’enfant, objet de l’éducation, se présente à l’éducateur : il est nouveau dans un monde qui lui est étranger, et il est en devenir ; il est un nouvel être humain et il est en train de devenir un être humain. Ce double aspect ne vas absolument pas de soi ». « En effet, la double nature de l’enfant entraîne une tension, parfois des conflits, entre deux exigences aussi fondamentales l’une que l’autre. Assurer à l’enfant son développement propre, en relation à la vie qui est née avec lui. L’accueillir comme un nouveau venu au sein du monde humain et lui enseigner un monde « qui a commencé avant sa naissance, qui continuera après sa mort et dans lequel il doit passer sa vie ».A.Arendt la crise de l’autorité

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32 bibliographie M. Schneider : big mother odile jacob2002
I.Théry : couple, filiation et parenté aujourd’hui Odile Jacob 1998 Les cahiers du GRAPE : « mais où est donc passé l’enfant » Eres 2003 J.P Lebrun : La perversion ordinaire » Denoël 2007 E.Roudinesco : la famille en désordre Fayard 2002 MM Chatel : malaise dans la procréation A Michel 1993 JP Hiltenbrand : Insatisfaction dans le lien social Eres 2005 PP et sociaux : Filiations, nouveaux enjeux La doc F n° PP et sociaux : L’identité masculine La doc F n°