C ONSULTATION D ES A PPLICATIONS REC ET MEN MCA_REC_diap_mod2.ppt.

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1 C ONSULTATION D ES A PPLICATIONS REC ET MEN MCA_REC_diap_mod2.ppt

2 éléments visualisables (ou consultables) dans REC Nature de l'impôt. è Dates de mise en recouvrement, d'exigibilité et de majoration. è Mode de paiement utilisé par l'usager. è Montants en débit, en crédit et en solde.

3 éléments visualisables (ou consultables) dans REC Rappel du rôle de référence servant au calcul des acomptes provisionnels. è Sommes versées au titre des acomptes provisionnels. è Montant des majorations sur acomptes provisionnels. è Montant de la majoration sur solde. èLes codes empêchements à édition de la lettre de rappel (si octroi de délai par exemple).

4 éléments visualisables (ou consultables) dans MEN Références du contrat de mensualisation. Nature de l'impôt. èRéférence du compte bancaire ou postal à débiter. è Echéancier prévu. è Les changements de bases (modulation à la hausse ou à la baisse). èLes sommes prélevées. è Les sommes remboursées (en cas de modulation à la baisse). è Les échéances impayées avec motif. è Les exclusions du système.

5 CONNEXION DIRECTION DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE Ident. CICS : A761TOR0 SERVICES DECONCENTRES DU TRESOR Terminal : EAAD ----------------- Date : 21/11/2003 DEPARTEMENT INFORMATIQUE DE ROUEN Vous êtes en session avec le CICS D EXPLOITATION ===> Veuillez saisir votre identification : +----------------------------------------------------------+ ! Code Utilisateur : ert00i24 ! ! ! ! Mot de Passe : ! ! Nouveau Mot de Passe : ! ! ! +----------------------------------------------------------+ ENTREE : Exécution

6 CONNEXION

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8 RECC : consultation alphabétique Saisissez RECC RECC ou recc ou Recc

9 RECC : consultation alphabétique

10 Sur le masque RECC, vous devez renseigner la zone nom et saisir le type de consultation choisie. Ici, la recherche est dite normale : Saisissez FLAUBERT

11 RECC : consultation alphabétique La saisie du nom ou dune partie de nom donne la liste de tous les contribuables dont le nom débute avec les caractères saisis La demande peut également être effectuée par le nom et le prénom dans la limite de 20 caractères La recherche du contribuable auquel on souhaite accéder est facilitée par la présence de ladresse abrégée

12 RECC : consultation alphabétique Tapez le numéro de la ligne correspondant à Flaubert Gustave

13 RECC : consultation alphabétique

14 MENA : consultation des contrats de mensualisation et de prélèvement à léchéance par le N° de contrat. Saisissez MENA

15 MENA : consultation des contrats de mensualisation et de prélèvement à léchéance par le N° de contrat. La transaction MENA permet la consultation : -du masque de synthèse (choix 1 ) -du masque de détail (choix 2 ) -du masque des éléments incidents (choix 3 ) -du masque des rectifications en instance opérées sur le contrat (choix 4 ) Les choix 5 et 8 du menu de MENA ne permettent aucune consultation Les choix 6 et 7 sont présentés un peu plus loin dans la leçon. Ceux-ci permettent d'accéder à toutes les rectifications saisies dans le mois

16 MENA : consultation des contrats de mensualisation et de prélèvement à léchéance par le N° de contrat.

17 La saisie sur RECD

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20 La visualisation dans le RSAR

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22 Les codes 6 TABLE DES NATURES D'ELEMENTS "DEBITS » : 6 7 è TABLE DES NATURES D'ÉLÉMENTS "CRÉDITS »: 7 9 TABLE DES ÉLÉMENTS INCIDENTS : 9 è PRINCIPAUX CODES PAIEMENTS. è PRINCIPAUX RÔLES GÉNÉRAUX è Types IMPOSITION et codes communes è Les autres codifications sur le RSAR