Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 1 Objectifs de la mise en œuvre et du suivi de l’ÉIE : F appliquer les conditions d’approbation F garantir leur.

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1 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 1 Objectifs de la mise en œuvre et du suivi de l’ÉIE : F appliquer les conditions d’approbation F garantir leur efficacité F vérifier si les impacts sont prévus ou autorisés F engager une action pour gérer des changements imprévus F optimiser les avantages environnementaux F améliorer les pratiques de l’ÉIE à l’avenir

2 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 2 Composantes-clés de la mise en oeuvre et du suivi de l’ÉIE : F surveillance et supervision F effets du contrôle des impacts F contrôle de la conformité F audit environnemental F évaluation de l’efficacité et des performances de l’ÉIE F analyse après projet

3 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 3 Boîte à outils pour la gestion environnementale et le contrôle des performances  Internalisation de l ’ environnement dans la politique et la planification – utiliser l ’ ÉES, l ’ évaluation de la technologie, l ’ évaluation comparative des risques  Planning et conception de projets valables sur le plan environnemental – utiliser l ’ ÉIE, l ’ ÉIS, l ’ évaluation des risques, l ’ évaluation des coûts et avantages de l ’ environnement F Gestion environnementale des impacts d ’ une installation en service ou d ’ une entreprise commerciale – utiliser le SGE (norme ISO 14000), la gestion de la qualité de l ’ environnement total (GQET), des codes industriels de pratique

4 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 4 Boîte à outils pour la gestion environnementale et le contrôle des performances (suite) F Concept écologique de processus et de produits – utiliser le concept environnemental, l ’ évaluation du cycle de vie, la production plus propre F Contrôle, audit et évaluation des performances – utiliser le contrôle des effets et de la conformité, les audits du site, de l’énergie, des déchets, de la santé et de la sécurité, la mise au banc d’essai, le contrôle des performances, l’audit environnemental

5 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 5 Principes directeurs de la mise en œuvre et du suivi de l’ÉIE : F appliquer les conditions d’approbation F entreprendre une surveillance et une inspection de routine F d’autres activités doivent être proportionnées avec l’ampleur F entreprendre un contrôle et un audit si : – les impacts potentiels sont importants – les mesures d’atténuation ne sont pas essayées/les résultats sont incertains – de nouveaux aspects de l’ÉIE ont été introduits

6 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 6 Aspects à prendre en compte dans le concept de mise en œuvre et de suivi de l’ÉIE : F Quelle est l’action requise ? – identifier la portée et les composantes F Qui exécutera les actions ? – spécifier les rôles et les responsabilités F Comment celles-ci seront-elles mises en œuvre ? - affecter des ressources, définir des procédures et dispositions

7 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 7 Le contrôle sert à : F établir des conditions de base F mesurer les impacts et tendances réels F vérifier leur respect des conditions convenues F faciliter la gestion de l’impact F déterminer l’exactitude de la prévision de l’impact F contrôler l’efficacité des mesures d’atténuation

8 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 8 Exigences en matière de surveillance dans l’ÉIE/PGE F impacts à contrôler F exigences d’objectifs et de données F dispositions pour exécuter le contrôle F utilisation des informations collectées F réaction à des impacts imprévus F mesures pour le reporting et la participation du public

9 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 9 Pour un contrôle crédible sur le plan scientifique : F utiliser les méthodes d’une discipline pertinente F établir des sites d’impact et de référence F obtenir des données chronologiques qu’il est possible d’analyser en : – les regroupant sous la forme d’un tableau ou d’un graphique – testant les variations valables du point de vue statistique – déterminant les taux et tendances de changement

10 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 10 Etapes du développement d’un programme de contrôle efficace F définir la portée et les objectifs (pour chaque impact) F identifier les limites et sélectionner des sites F choisir les indicateurs-clés F déterminer le niveau d’exactitude requis dans les données F envisager un mode d’analyse des données F établir un système de données et de reporting F spécifier des seuils d’acceptablité de l’impact F fixer des exigences pour les dépassements des actions

11 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 11 Actions à mener pour traiter des impacts excessifs ou des changements imprévus F arrêter ou modifier l’activité causale F imposer des pénalités en cas de non-respect des normes légales F ajouter ou mettre les mesures d’atténuation à l’échelle (si possible)

12 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 12 Les audits d’ÉIE servent à : F identifier des impacts et résultats F vérifier si les conditions d’approbation sont respectées F vérifier l’exactitude des prévisions des impacts F vérifier l’efficacité de mesures d’atténuation F améliorer la conformité et les performances

13 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 13 Contenu des audits de SGE : F audits de sites F audits de conformité F audits de secteur et de problème, p. ex. - déchets - énergie - santé et sécurité - chaînes d’approvisionnement

14 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 14 Difficultés couramment rencontrées lors d’audits d’ÉIE F informations de base limitées F prévisions qualitatives et non vérifiables F changements dans le concept et l’atténuation du projet F longs délais d’exécution pour certains types d’impacts