Conseil Départemental de lEducation nationale mardi 12 mars 2013 14 h 30 Préfecture des Hautes-Pyrénées.

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1 Conseil Départemental de lEducation nationale mardi 12 mars 2013 14 h 30 Préfecture des Hautes-Pyrénées

2 Ordre du jour 1/ Approbation des CR des séances des 11 octobre 2012 et 29 janvier 2013 2/ Premier degré : préparation de la rentrée scolaire 2013 3/ Second degré : Information sur la préparation de la rentrée 2013 en collège 4/ Proposition de règlement-type départemental sur les rythmes scolaires suivant le nouveau décret 5/ Fixation du montant de lIRL en 2012.

3 Premier degré : RS 2013 4 documents numérotés de 1 à 4 : Page 1 : Transformations de postes (3) Page 1 : Transformations de postes (3) Page 2 : Ouvertures provisoires de 2012 à maintenir (3) Page 2 : Ouvertures provisoires de 2012 à maintenir (3) Page 3 : Ouvertures proposées (8,5) Page 3 : Ouvertures proposées (8,5) Page 4 : Fermetures proposées (13,5) Page 4 : Fermetures proposées (13,5)

4 Premier degré : conditions de la rentrée 2013 Rentrée 2012 dans les Hautes-Pyrénées : Rentrée 2012 dans les Hautes-Pyrénées : –16 976 élèves (-122 élèves, soit – 0,7%), - 20 postes; - 20 postes; P/E 5,80 à 5,73; P/E 5,80 à 5,73; 808 classes, E/C 21. 808 classes, E/C 21. Rappel académie : Rappel académie : –237 930 élèves (+1959 élèves, soit + 0,8%), - 148 postes, - 148 postes, P/E 5,34 à 5,23 (Haute-Garonne 4,98) P/E 5,34 à 5,23 (Haute-Garonne 4,98) E/C 23,3 (Haute-Garonne 24,6) E/C 23,3 (Haute-Garonne 24,6)

5 Premier degré : rentrée 2013 Rentrée 2013 dans les Hautes-Pyrénées : Rentrée 2013 dans les Hautes-Pyrénées : –Prévisions effectifs à 16 896 élèves (- 80 élèves, soit – 0,5%), - 5 postes (janvier), puis – 3 postes dont 2 pour le qualitatif - 5 postes (janvier), puis – 3 postes dont 2 pour le qualitatif P/E : maintien du P/E, puis amélioration de 5,73 à 5,74 P/E : maintien du P/E, puis amélioration de 5,73 à 5,74 805 classes, maintien du E/C 20,98 805 classes, maintien du E/C 20,98 Rentrée 2013 dans lacadémie de Toulouse : Rentrée 2013 dans lacadémie de Toulouse : –Prévisions à 240 505 élèves (+ 2575 élèves, soit + 1,1%), + 109 postes + 109 postes P/E maintenu à 5,22 P/E maintenu à 5,22

6 Premier degré : 3 transformations proposées 1/ Sarrancolin : école à 4 classes à école à 3 classes (67 élèves, soit 22 élèves par classe), mais maintien de 4 enseignants pour assurer le bilinguisme. –Besoins : 3 enseignants en français, un enseignant en occitan (2 groupes de 12 heures, un maternelle, un élémentaire). –Actuellement : 2 enseignants en français, 2 enseignants en français/occitan. –1 poste français/occitan transformé en poste surnuméraire occitan –Maintien du 2è poste avec la mention français/occitan.

7 Premier degré : transformations 2/ Poste denseignant en instituts spécialisés : –Transformation du poste de directeur de lécole à lHopital de jour à Lannemezan (départ en retraite) –En poste denseignant spécialisé à lécole du Centre Nansouty à Tarbes. 3/ Mission ASH à la Direction académique : –Transformation du poste denseignant coordonnateur ASH –En poste de Conseiller pédagogique départemental ASH, rattaché à la circonscription de Tarbes-Est / ASH

8 Postes provisoires rentrée 2012 : 10 postes mais seulement 5 supports besoin de régularisation Supports existants à maintenir: Supports existants à maintenir: 1/ Maternelle Orleix 2/ RPI Mascaras – Angos – Calavanté 3/ RPI Loures-Barousse / Yzaourt 4/ Ecole primaire Madiran Supports existants non maintenus : 5/ RPI Capvern – Lutilhous – Mauvezin

9 Postes provisoires rentrée 2012 Postes provisoires sans support à maintenir : Postes provisoires sans support à maintenir : 1/ Ecole primaire Aventignan 2/ Ecole maternelle Jacques Prévert, Tarbes 3/ Ecole élémentaire Arc-en-ciel, Bordères Postes provisoires non maintenus : Postes provisoires non maintenus : 4/ RPI Bonnefont – Burg – Montastruc 5/ Poste de Maître E, Tarbes-Ouest Manque deux supports

10 RS 2013 : fermetures proposées Fermetures proposées à lavis du CDEN : 1/ Ecole Auriebat 2/ Ecole Esterre 3/ Ecole élémentaire Juillan 4/ Ecole Saint-Pé-de-Bigorre, élémentaire 5/ Ecole élémentaire du Bois, Odos Fermetures non proposées à lavis du CDEN : 6/ Ecole maternelle Castelnau-Magnoac 7/ Ecole Andrest 8/ Ecole Esquièze-Sère, élémentaire 9/ Ecole Siarrouy 10/ Ecole Arras-en-Lavedan 11/ Ecole élémentaire La Sendère, Tarbes

11 RS 2013 : ouvertures proposées Ouvertures proposées : 1/ Ecole primaire Aventignan 2/ Ecole maternelle Jacques Prévert, Tarbes 3/ Ecole élémentaire Arc-en-ciel, Bordères 4/ 0,5 poste doccitan école élémentaire Jean Moulin, Tarbes Ouvertures non proposées au CDEN : 5/ Ecole maternelle Perrault, Bordères 6/création dune CLIN à Lourdes 7/ Ecole maternelle Horgues 8/ RPI Bun – Aucun

12 RS 2013 : ouvertures proposées (suite) Autres ouvertures non proposées au CDEN : 9/ un poste en ITEP Larrieu, Campan 10/ un poste en ITEP centre Lagarrigue 11/ Ecole Adé 12/ Ecole maternelle Orleix 13/ Ecole Bazet 14/ Ecole primaire Las Moulias, Lannemezan

13 Second degré : rentrée 2013 en collège Document n° 7 : Document n° 7 : –Prévisions effectifs, projections divisions, calcul DGH –Préparation rentrée en SEGPA –Coût des options : bi-langues, latin, grec, DP3 –Créations / Suppressions de postes en collège 8313 élèves à la rentrée 2012 (+ 118), 8313 élèves à la rentrée 2012 (+ 118), –10 314 Heures dont 671 HSA (6,4%) –H/E à 1,26 (1,27 en 2011) Rentrée 2013 : prévision à 8344 élèves, soit + 31 élèves Rentrée 2013 : prévision à 8344 élèves, soit + 31 élèves –10 494 heures dont 671 HSA (6,4%), soit + 180 HP (+10 ETP) –H/E à 1,277

14 Second degré : rentrée 2013 en collège + 180 HP, soit léquivalent de 10 postes + 180 HP, soit léquivalent de 10 postes + 9 divisions au total, dont 2 en SEGPA + 9 divisions au total, dont 2 en SEGPA Créations de 5 postes (4 suppressions, 9 créations) Créations de 5 postes (4 suppressions, 9 créations) Diminution des CSD et CSR avec les lycées ou LP : - 149 H en CSR, - 82 H en CSD Diminution des CSD et CSR avec les lycées ou LP : - 149 H en CSR, - 82 H en CSD Augmentation des BMP entre collèges : 798 H, soit + 111 H Augmentation des BMP entre collèges : 798 H, soit + 111 H