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Colloque O.P.E.R. du 15 février 2006 Angers Le conseil de cycle Textes réglementaires Loi dorientation n° 89-486 du 10 juillet 1989 Décret n° 90-788 du.

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1 Colloque O.P.E.R. du 15 février 2006 Angers Le conseil de cycle Textes réglementaires Loi dorientation n° 89-486 du 10 juillet 1989 Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 article 15 Décret n° 91-981 du 9 septembre 1991 articles 4 et 5 enseignement privé

2 Colloque O.P.E.R. du 15 février 2006 Angers Le conseil de cycle Composition Les enseignants des réseaux daides spécialisées Le Chef détablissement Les maîtres des classes du cycle ou leurs remplaçants

3 Colloque O.P.E.R. du 15 février 2006 Angers Le conseil de cycle Périodicité Définie par le conseil En dehors des heures denseignement Le conseil de cycle est présidé par un membre en son sein.

4 Colloque O.P.E.R. du 15 février 2006 Angers Le conseil de cycle Missions En cohérence avec le projet de cycle : -Définit et fait le point sur la progression des élèves -Définit les outils de suivi des élèves -Formule les propositions de passage dans le cycle suivant ou de maintien dans le cycle. En cohérence avec le projet décole : - Élabore le projet pédagogique - Veille à sa mise en œuvre - Assure son évaluation


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