SANTÉ ET SÉCURITÉ DANS LES MINES DE CHARBON Terry L. Bentley Administrateur adjoint par intérim Coal Mine Safety and Health.

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1 SANTÉ ET SÉCURITÉ DANS LES MINES DE CHARBON Terry L. Bentley Administrateur adjoint par intérim Coal Mine Safety and Health

2 Bureau de ladministrateur Division de la sécurité Steve Gigliotti (par intérim) Enquêtes sur les accidents William Crocco

3 11 districts - 44 bureaux locaux District 1 Wilkes-Barre, PA District 2 Hunker, PA District 3 Morgantown, WV District 4 Mt. Hope, WV District 5 Norton, VA District 6 Pikeville, KY District 7 Barbourville, KY District 8 Vincennes, IN District 9 Denver, CO District 10 Madisonville, KY District 11 Birmingham, AL Pottsville Shamokin Clearfield Indiana Johnstown Kittanning Ruff Creek Bridgeport Morgantown Oakland St. Clairsville Logan Madison Mt. Carbon Mt. Hope Pineville Princeton Summersville Norton Vansant Elkhorn City Martin Phelps Pikeville Whitesburg Barbourville Harlan Hazard Jacksboro Benton Hillsboro Vincennes Gillette Longview FDS McAlester Aztec Bryan FDS Craig Delta Price Beaver Dam Madisonville Morganfield Bessemer 09/07/2007 Wilkes-Barre Hindman

4 2 5 2 4 7 11 1 10 9 8 Remarque : Seuls les sites miniers actifs sont indiqués. 3 6 DISTRICTS CHARBONNIERS AUX ÉTATS-UNIS

5 BASSINS CHARBONNIERS DES ÉTATS-UNIS

6 Le Congrès des États-Unis déclare que la première priorité et préoccupation de tous les intervenants de lindustrie du charbon et des autres industries ministères doit être la santé et la sécurité de leur ressource la plus précieuse : les mineurs. [ Loi fédérale de 1977 sur la santé et la sécurité dans les mines]

7 MÉTHODOLOGIES DINSPECTION Les activités dinspection et denquête de la MSHA visent à garantir un environnement de travail sain et sûr aux mineurs Les activités dinspection et denquête de la MSHA visent à garantir un environnement de travail sain et sûr aux mineurs Application de la Loi fédérale de 1977 sur la santé et la sécurité dans les mines Application de la Loi fédérale de 1977 sur la santé et la sécurité dans les mines Droit dentrée (sans préavis) des inspecteurs Droit dentrée (sans préavis) des inspecteurs Activités déducation et de formation Activités déducation et de formation Assistance technique Assistance technique

8 MÉTHODOLOGIES DINSPECTION PROCÉDURES GÉNÉRALES Examiner le dossier uniforme de la mine Examiner le dossier uniforme de la mine Arriver à la mine à un moment opportun Arriver à la mine à un moment opportun Examiner les dossiers de la mine Examiner les dossiers de la mine Inspecter les lieux de travail afin de détecter les dangers imminents Inspecter les lieux de travail afin de détecter les dangers imminents Tenir des conférences avec lexploitant Tenir des conférences avec lexploitant Inspecter léquipement et les fournitures Inspecter léquipement et les fournitures

9 MÉTHODOLOGIES DINSPECTION PROCÉDURES GÉNÉRALES Au cours dune inspection de santé et sécurité périodique, on inspecte la mine dans son ensemble conformément aux exigences des paragraphes 103(a)(3) et (4) de la loi. Au cours dune inspection de santé et sécurité périodique, on inspecte la mine dans son ensemble conformément aux exigences des paragraphes 103(a)(3) et (4) de la loi.

10 PROCÉDURES GÉNÉRALES Le premier jour de linspection, linspecteur doit arriver à la mine avant lheure prévue Le premier jour de linspection, linspecteur doit arriver à la mine avant lheure prévue Étudier la carte de la mine Étudier la carte de la mine Tenir une conférence préalable à linspection Tenir une conférence préalable à linspection Vérifier la conformité au système de contrôle des entrées et sorties Vérifier la conformité au système de contrôle des entrées et sorties Vérifier les entrepreneurs indépendants Vérifier les entrepreneurs indépendants

11 PROCÉDURES GÉNÉRALES Accompagner les inspecteurs de mines Accompagner les inspecteurs de mines Mener des inspections durant tous les quarts de travail Mener des inspections durant tous les quarts de travail Vérifier la conformité au programme de préservation de louïe Vérifier la conformité au programme de préservation de louïe Évaluer le fonctionnement des véhicules souterrains (man-trips) Évaluer le fonctionnement des véhicules souterrains (man-trips) Vérifier tous les dossiers et déterminer si lexploitant se soumet à tous les examens requis Vérifier tous les dossiers et déterminer si lexploitant se soumet à tous les examens requis

12 PROCÉDURES GÉNÉRALES Inspecter les aires de surface Inspecter les aires de surface Inspecter les aires extérieures des mines souterraines Inspecter les aires extérieures des mines souterraines Inspecter les aires de travail Inspecter les aires de travail

13 AUTRES ACTIVITÉS LIÉES AUX INSPECTIONS Nouvelles mines et autres sites Nouvelles mines et autres sites Sites de construction de puits ou de fendues Sites de construction de puits ou de fendues Autres grands sites de construction Autres grands sites de construction Mines reliées entre elles Mines reliées entre elles Mines non productives Mines non productives Inspections de réouverture Inspections de réouverture Inspections ponctuelles Inspections ponctuelles Explosifs Explosifs

14 INITIATIVES SPÉCIALES SÉCURITÉ Alerte hivernale Alerte hivernale Prévention des explosions saisonnières et autres risques associés à lhiver Prévention des explosions saisonnières et autres risques associés à lhiver Suspension des activités à des fins de sécurité Suspension des activités à des fins de sécurité Discussions en matière de sécurité préalables au travail Discussions en matière de sécurité préalables au travail Accent sur la sécurité au travail Accent sur la sécurité au travail Entretien et réparations axés sur la prévention des risques Entretien et réparations axés sur la prévention des risques Campagne « Stay Out Stay Alive » Campagne « Stay Out Stay Alive » Dangers associés aux mines abandonnées Dangers associés aux mines abandonnées

15 INITIATIVES SPÉCIALES SÉCURITÉ Soutènement des toits et contrôle des arêtes Soutènement des toits et contrôle des arêtes Séminaires de sensibilisation des intervenants et prévention des accidents Séminaires de sensibilisation des intervenants et prévention des accidents Initiatives dinspection des camions Initiatives dinspection des camions Contrôles de sécurité des camions de roulage et des camions routiers Contrôles de sécurité des camions de roulage et des camions routiers Inspection éclair des lieux de retenue Inspection éclair des lieux de retenue Inspection de tous les lieux de retenue de la bouillie de charbon à léchelle nationale Inspection de tous les lieux de retenue de la bouillie de charbon à léchelle nationale

16 INITIATIVES SPÉCIALES SANTÉ Pneumoconiose des mineurs (CWP) Pneumoconiose des mineurs (CWP) Poussières inhalables Poussières inhalables Détection par rayons X au choix du mineur Détection par rayons X au choix du mineur Radiographies confidentielles gratuites Radiographies confidentielles gratuites Équipes de réduction du bruit Équipes de réduction du bruit Mesures dingénierie et recommandations pour réduire le bruit Mesures dingénierie et recommandations pour réduire le bruit Partenariat diesel Partenariat diesel Participation des intervenants à la mise en application des règlements sur le diesel Participation des intervenants à la mise en application des règlements sur le diesel

17 OPPORTUNITÉS EN SANTÉ ET SÉCURITÉ Conclure des partenariats stratégiques afin daméliorer la santé et la sécurité des mineurs Conclure des partenariats stratégiques afin daméliorer la santé et la sécurité des mineurs Intégrer davantage lapplication des lois et règlements avec la formation et lanalyse des causes profondes Intégrer davantage lapplication des lois et règlements avec la formation et lanalyse des causes profondes Élargir la formation des employés à linterne Élargir la formation des employés à linterne Établir des règles ciblées Établir des règles ciblées

18 « CHAQUE MINEUR COMPTE »