Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 1 ‘L’analyse des impacts' ou la phase d’étude détaillée de l’ÉIE comprend: F Identification plus détaillée des impacts.

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1 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 1 ‘L’analyse des impacts' ou la phase d’étude détaillée de l’ÉIE comprend: F Identification plus détaillée des impacts F Prédiction des caractéristiques des principaux impacts  Evaluation de l’importance des impacts résiduels

2 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 2 Le terme ‘environnement’ englobe: F La santé humaine et la sécurité F La flore, la faune, les écosystèmes et la biodiversité F Le sol, l’eau, l’air, le climat et le paysage F L’utilisation du sol, des ressources naturelles et des matières premières F Les zones et sites protégés revêtant une importance particulière F Le patrimoine, les installations de loisirs et commodités F Les moyens de subsistance, le mode de vie et le bien-être des communautés affectées

3 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 3 Méthodes d’identification des impacts F listes de contrôle (check-list) F matrices F réseaux F cartes et systèmes d’information géographique (SIG) F systèmes experts F jugement professionnel

4 Exemple de check-list (Pour des projets urbains d’approvisionnement en eau et d’évacuation des eaux usées) Manuel de formation PNUETopic 6 Slide 4 Composantes de l’ÉIEQuestions de la check-list Le projet va-t-il : OuiNo n Besoin de données supplémen taires Sources d’impacts1. Nécessiter l’acquisition ou la conversion de surfaces importantes pour des réservoirs ou des opérations de retraitement etc. (par ex.  50 ha en zone rurale,  5 ha en zone urbaine) ? □□□ 2. Produire des quantités importantes de déchets solides ou liquides ? □□□ 3. Nécessiter des capacités d’hébergement et des équipements importants pour la main d’œuvre pendant les travaux (par ex  100 ouvriers) ? □□□ Cibles des impacts4. Inonder ou affecter d’une autre manière des zones abritant des écosystèmes terrestres ou aquatiques, une flore ou une faune qu’il convient de protéger (par ex. zones protégées, zones sauvages, réserves forestières, habitat fragile, espèces menacées) ou abritant des sites qui font partie du patrimoine historique ou culturel ? □□□ 5. Inonder ou affecter d’une autre manière certaines zones et ainsi porter atteinte aux conditions de subsistance des populations locales (par ex. nécessite un déplacement de population ; menace l’industrie locale, l’agriculture, les réserves de bétail ou les ressources piscicoles, entrave l’accès aux ressources naturelles ou aux biens et services) ? □□□ 6. Impliquer de placer des installations de retraitement des eaux usées près de zones d’habitation (en particulier dans les zones inondables) ? □□□ 7. Affecter des sources d’approvisionnement en eau ? □□□ Impacts sur l’environnement 8. Provoquer une réduction notable, permanente ou saisonnière des eaux souterraines et de surface ? □□□ 9. Produire des déchets solides et liquides qui représentent un risque de pollution important dangereux pour les hommes, les sources d’approvisionnement en eau, des écosystèmes aquatiques et espèces à protéger, ou des réserves piscicoles qui font l’objet d’une exploitation commerciale ? □□□ 10. Provoquer des changements affectant le système hydrologique de surface (par ex. ruisseaux, rivières, lacs ) et portant atteinte à des réserves piscicoles importantes à protéger ou faisant l’objet d’une exploitation commerciale ? □□□ 11. Augmenter les risques de maladies dans une zone à forte densité de population (par ex. onchocerciose, filiriose, paludisme, hépatite, maladies gastro-intestinales) ? □□□ 12. Impliquer la réalisation de projets secondaires, par ex. le long de la route d’accès au site, ou de services annexes à la construction et à l’exploitation ? □□□ Mesures de réduction13. Etre susceptible de nécessiter des mesures de réduction qui peuvent conduire à rendre le projet inacceptable du point de vue financier ou social ? □□□ Commentaires Je recommande de classer le projet dans la catégorie Signature : Délégation…………… Bureau…………….. □

5 Exemple de matrice Leopold Manuel de formation PNUEThème 6 Diapo 5

6 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 6 Exemple de réseau (montrant les liens qui conduisent à des changements dans la qualité de vie, les espèces sauvages et le tourisme) (Bisset)

7 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 7 Facteurs de choix d’une méthode d’ÉIE : F Type et taille de la proposition F Type d’alternatives considérées F Nature des impacts probables F Disponibilité de méthodes d’identification des impacts F Expérience de l’équipe d’ÉIE avec l’utilisation de la méthode F Ressources disponibles – coût, informations, durée, personnel

8 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 8 Principaux avantages et inconvénients des méthodes d’identification des impacts

9 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 9 Informations nécessaires à l’établissement de l’état initial F Conditions actuelles F Tendances actuelles et attendues F Effets des projets déjà mises en oeuvre F Effets d’autres projets dont la mise en œuvre est à programmer

10 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 10 Un impact environnemental (Wathern, 1988)

11 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 11 Les caractéristiques de l’impact peuvent varier selon : F La nature (effet positif/négatif, direct/indirect) F L’ampleur (effet grave, modéré, faible) F La portée/le site (zone/surface, distribution) F Le timing / horizon temporel (pendant la construction, l’exploitation, etc. effet immédiat, reporté) F La durée (effet à court/long terme, intermittent/continu) F La réversibilité/l’irréversibilité F La potentialité (probabilité, incertitude)  L’importance (effet local, régional, global)

12 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 12 Tableau récapitulatif des caractéristiques de l’impact

13 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 13 Méthodes de prévision des impacts F Jugement professionnel reflétant la ‘meilleure estimation’ F Modèles mathématiques quantitatifs F Expériences et modèles physiques F Etudes de cas pour analogie ou références

14 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 14 Types d’incertitude dans la prévision des impacts F Incertitude scientifique – compréhension limitée de l’écosystème ou de la communauté affectée F Incertitude des données – informations incomplètes ou méthodologie insuffisante F Incertitude politique – objectifs ou normes obscurs ou contestés

15 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 15 Types d’impacts sociaux F démographique – changements dans l’éffectif de la population, la répartition F culturel – changements dans les coutumes, traditions et valeurs F communautaire – changements dans la cohésion, les relations, etc. F socio-psychologique – changements dans la qualité de vie et le bien-être

16 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 16 Impacts sur la santé

17 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 17 Facteurs affectant les impacts économiques : F Durée de la construction et de l’exploitation F Besoins de main-d’œuvre pour chaque phase F Besoins de compétences (disponibilité locale) F Rentabilité F Achats de matières premières et autres entrants F Investissement en capital F Résultats F Caractéristiques de l’économie locale

18 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 18 Facteurs affectant les impacts fiscaux : F Taille des besoins d’investissement et de main-d’œuvre F Capacité des systèmes existants de fourniture de services et d’infrastructure F Taxe locale/régionale ou autre processus de génération de revenus F Changements démographiques découlant des exigences du projet

19 Exemples de tests d’acceptabilité environnementale of the receiving environment Source: Sippe 1999 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 19

20 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 20 Eléments-clés permettant d’évaluer l’ampleur de l’impact : F Normes environnementales F Niveau de préoccupation du public F Preuves scientifiques et professionnelles concernant : - perte de ressources/dommage écologique - impacts sociaux négatifs - forclusion concernant des terrains et options d’utilisation de ressources

21 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 21 Principes directeurs permettant de déterminer l’ampleur de l’impact : F Utiliser des procédures ou directives établies F Adapter des critères pertinents ou des cas comparables F Attribuer des degrés d’importance de façon rationnelle et valable F Rester cohérent dans la comparaison d’alternatives F Documenter les motifs des jugements

22 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 22 Tester l’ampleur de l’impact à l’aide de trois questions F Y a-t-il des impacts environnementaux résiduels ? F Dans l’affirmative, sont-ils susceptibles d’être importants ou non ? F Dans l’affirmative, ces effets importants sont-ils susceptibles de se produire ?

23 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 23 Critères d’ampleur de l’impact : F Perte et détérioration de l’environnement F Impacts sociaux résultant d’un changement environnemental F Non-conformité avec les normes environnementales  Probabilité et acceptabilité du risque

24 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 24 Critères d’ampleur écologique : F Réduction de la biodiversité F Diminution ou fragmentation de l’habitat F Espèces menacées, rares et en danger F Défaillance de fonctions écologiques, p. ex. – Rupture des chaînes alimentaires ; – Déclin de la population de certaines espèces ; – Altérations dans les relations prédateur/proie.

25 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 25 Critères d’ampleur sociale : F Santé et sécurité de l’homme F Diminution de ressources importantes F Perte de zone précieuse F Déplacement de population F Eclatement de communautés F Demandes de services et d’infrastructure

26 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 26 Normes environnementales F Limites imposées pour les concentrations d’effluents rejetés F Normes pour la pureté de l’air, normes de qualité de l’eau F Objectifs et cibles des politiques F Plans ou politiques qui protègent ou limitent l’utilisation de ressources naturelles

27 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 27 Approches alternatives pour déterminer l’ampleur de l’impact : F Appliquer des critères techniques quand des changements sont prévisibles F Utiliser la négociation quand l’ampleur de l’impact est contestable

28 Manuel de formation PNUE Thème 6 Diapo 28 Directives pratiques Cas où des impacts sont susceptibles d’être importants : F Ils s’étendent dans le temps ou l’espace F Ils sont concentrés ou dépendent d’une capacité d’assimilation F Ils dépassent les normes ou seuils environnementaux F Ils ne respectent pas les politiques environnementales/plans d’utilisation du sol F Ils affectent des zones écologiques sensibles et des ressources patrimoniales F Ils affectent le mode de vie de la communauté, les utilisations traditionnelles du sol et les valeurs