Santé-Sécurité au Travail Journées Régionales 2009 Informer Initier et Valoriser des Actions pour les Saisonniers.

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1 Santé-Sécurité au Travail Journées Régionales 2009 Informer Initier et Valoriser des Actions pour les Saisonniers

2 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 2 UN KIT POUR SENGAGER

3 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 3 POURQUOI UN KIT DACTIONS chaque année, lemploi saisonnier représente près dun million de contrats de travail réalisés par 750 000 salariés. les accidents du travail sont 2 à 5 fois plus nombreux pour les contrats courts une bonne connaissance des saisonniers est nécessaire pour agir une nécessité didentifier des leviers car la SST ne constitue pas une priorité

4 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 4 Caractéristiques de lemploi saisonnier

5 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 5 AT 2002-2006 – Cultures spécialisées

6 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 6

7 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 7 Bagage pédagogique VIVALDIS, les 4 Saisons en agriculture V : Véhiculer les I : Informations, V : Valoriser des A : Actions L : Lancer des D : Démarches I : Innovantes S : pour les Saisonniers

8 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 8 Ce kit contient : Une action clé en main La journée multiconseils employeurs de main doeuvre saisonnière" Un guide pour réussir vos actions saisonniers Un mode demploi pour lexamen médical des travailleurs saisonniers Le Kit Vivaldis

9 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 9 Une journée qui répond aux attentes des employeurs, les prépare à démarche daccueil Sous certaines conditions: Bien cibler: le territoire, la filière, les employeurs Apporter des infos qui intéressent les employeurs, leur proposer des aides concrètes Pourquoi la Journée multi-conseils

10 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 10 Un forum comprend au moins : trois stands (ou ateliers) MSA Réglementation/cotisations AS, action sociale, santé et sécurité au travail pour la MSA ; trois stands (ou ateliers) de partenaires ITEPSA, Chambre dagriculture, ANPE/Mission locale, ADEFA, Conseil Général, Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricoles, FAFSEA, structure dinsertion par lactivité économique, centre de gestion, groupement demployeurs, association de remplacement, Maison du handicap, URSSAF, CRAM, syndicats professionnels…. Buts de laction (ou objectifs techniques daction) : Initier des forums de proximité permettant aux employeurs de mieux connaître leurs droits et obligations à légard des saisonniers et les incitant à une démarche daccueil intégrant la dimension SST "Saisonniers". Journée multi-conseils employeurs saisonniers

11 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 11 Aider à cibler les saisonniers et à définir les actions Bien connaître les saisonniers Mutualiser les supports de communication et les expériences locales Pourquoi le Guide

12 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 12 Guide en 8 points essentiels Objectifs du guide : bâtir un état des lieux de la problématique "saisonniers ", valoriser les outils existants, favoriser la mise en œuvre dactions à destination des saisonniers Sommaire Les enjeux Appréhender les aspects réglementaires Connaître les saisonniers pour définir les types dactions à mener et les stratégies daccompagnement Identifier les expositions et les risques des saisonniers pour cibler les mesures de prévention Tenir compte des besoins et attentes des saisonniers et des employeurs Rechercher les processus daction les plus pertinents Sappuyer sur les supports de communication et daction existants Préparer vos actions

13 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 13 Saisonniers Agricoles des Alpes du nord Viticulture (Vendange et taille de vigne) Pépinières de Vigne Arboriculture Maïs;Tabac Population jeunes (vendange) Et population qui vieilli (Viticulture et pépinières) et qui se renouvelle

14 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 14 Saisonniers Agricoles des Alpes du nord Visite médicale si >45 jours ensuite 1 à 3 ans selon activité Risque professionnel spécifique: Gestes répétitifs avec sécateur Postures

15 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 15 Saisonniers Agricoles des Alpes du nord: Actions Journées de rencontre avec employeurs: Inspection du travail,Services MSA,ANPE Journées de rencontre SSTA/ employeurs : quelques tentatives …… difficile Prévention des risques Professionnels: Prévention des TMS Intervention dans des Journées Professionnelles (Concours de Taille/revendeurs/FAFSEA…..)

16 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 16 Saisonniers Agricoles des Alpes du nord Une nécessité: Agir avec les employeurs et/ou les filières Réaliser des actions communes: Santé, Sécurité au travail Services Sociaux Prévention + ANPE/Prestations/médecins généralistes.

17 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 17 Caractéristiques de lemploi saisonnier

18 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 18 Caractéristiques de lemploi saisonnier Typologie des emplois saisonniers (groupes homogènes)

19 Santé Sécurité au TravailOctobre 2009 19 Examen médical pour les saisonniers hors période demploi Définir les modalités dorganisation et dinformation Qui sont les saisonniers concernés ? Comment les repérer ? Comment les informer, les motiver ? Quel contenu donné à lexamen médical ? Quelles conclusions ? Quelles préconisations et recommandations au réseau des MT, quels supports? Quelle stratégie de valorisation ? Quand expérimenter ? Code rural (Art. R. 717-14 dernier alinéa) Les personnes qui occupent habituellement un emploi saisonnier dune durée au plus égale à quarante cinq jours peuvent à leur initiative bénéficier dun examen médical effectué en dehors des périodes effectives de travail.