CHSD 10 décembre 2009 BILAN DU PAP départemental 2008-2009.

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1 CHSD 10 décembre 2009 BILAN DU PAP départemental 2008-2009

2 Deux objectifs prioritaires dans le PAP Ministériel : la réalisation du document unique des résultats de lévaluation des risques dans tous les services et établissements relevant de lenseignement scolaire, au plus tard pour la fin de lannée scolaire 2008 2009 lamélioration des conditions dexercice et de fonctionnement de la médecine de prévention

3 ActionObjectifMise en œuvre par Personnes ressources Date Informer les IA Sensibiliser à la nécessiter dévaluer tous les risques professionnels Recteur ACMO académique IHS 5 décembre 2008 Former les ACMO départementaux Présenter la genèse des textes Présenter et valider les outils de mise en œuvre de lévaluation des risques professionnels Présenter la planification des actions à mener au sein de la circonscription Recteur ACMO académique IHS Février 2009 Informer les IEN Sensibiliser à la nécessité dévaluer tous les risques professionnels Inspecteur ou inspectrice dacadémie ACMO départemental ACMO académique IHS Février 2009 Former les ACMO de circonscription (Former un groupe ressources D.U.*) (*si nécessaire) Présenter la genèse des textes Présenter les outils de mise en œuvre de lévaluation des risques professionnels Présenter la planification des actions à mener au sein de la circonscription (Former des personnes ressources de circonscription à lattention des directeurs décole *) Présenter les outils de mise en œuvre de lévaluation des risques professionnels (*si nécessaire) Inspecteur ou inspectrice dacadémie ACMO départemental ACMO académique Mars 2009 Elaborer le document unique de ou des écoles témoins de la circonscription Recenser et évaluer les risques professionnels des personnels au sein de lécole Directeur ou directrice des écoles témoins ACMO circonscription Avril à juin 2009 Transmettre le DU à lIEN, qui transmettra à lIA-DSDEN Juin 2009 Former les directeurs décole Mettre à disposition des outils de mise en œuvre de lévaluation des risques professionnels IENACMO circonscription Octobre 2009 Elaborer le document unique de chaque école Recenser et évaluer les risques professionnels des personnels au sein de lécole Directeur ou directrice de lécole ACMO circonscription Novembre 2009 à Janvier 2010 Transmettre le DU à lIEN, qui transmettra à lIA-DSDEN Février 2010 Recensement des actions arrêtées par les écoles Définition et validation des moyens de prévention au sein des écoles Mettre en œuvre les actions nécessaires au niveau de la circonscription IEN Février 2010 à avril 2010 Abonder le programme annuel de prévention départemental Transmettre à lIA-DSDEN les actions nécessaires au plan départemental IENMai 2010 CALENDRIER RECTORAL

4 ActionObjectifMise en œuvre par Personnes ressources Date Informer les IA Sensibiliser à la nécessiter dévaluer tous les risques professionnels Recteur ACMO académique IHS 5 décembre 2008 Former les ACMO départementaux Présenter la genèse des textes Présenter et valider les outils de mise en œuvre de lévaluation des risques professionnels Présenter la planification des actions à mener au sein de la circonscription Recteur ACMO académique IHS Février 2009 Informer les IEN Sensibiliser à la nécessiter dévaluer tous les risques professionnels Inspecteur ou inspectrice dacadémie ACMO départemental ACMO académique IHS Février 2009 Former les ACMO de circonscription (Former un groupe ressources D.U.*) (*si nécessaire) Présenter la genèse des textes Présenter les outils de mise en œuvre de lévaluation des risques professionnels Présenter la planification des actions à mener au sein de la circonscription (Former des personnes ressources de circonscription à lattention des directeurs décole *) Présenter les outils de mise en œuvre de lévaluation des risques professionnels (*si nécessaire) Inspecteur ou inspectrice dacadémie ACMO départemental ACMO académique Mars 2009 Elaborer le document unique de ou des écoles témoins de la circonscription Recenser et évaluer les risques professionnels des personnels au sein de lécole Directeur ou directrice des écoles témoins ACMO circonscription Avril à juin 2009 Transmettre le DU à lIEN, qui transmettra à lIA-DSDEN Juin 2009 Former les directeurs décole Mettre à disposition des outils de mise en œuvre de lévaluation des risques professionnels IENACMO circonscription Octobre 2009 Elaborer le document unique de chaque école Recenser et évaluer les risques professionnels des personnels au sein de lécole Directeur ou directrice de lécole ACMO circonscription Novembre 2009 à Janvier 2010 Transmettre le DU à lIEN, qui transmettra à lIA-DSDEN Février 2010 Recensement des actions arrêtées par les écoles Définition et validation des moyens de prévention au sein des écoles Mettre en œuvre les actions nécessaires au niveau de la circonscription IEN Février 2010 à avril 2010 Abonder le programme annuel de prévention départemental Transmettre à lIA-DSDEN les actions nécessaires au plan départemental IENMai 2010