Diffusion Nationale TOULOUSE – déc.. 2008 STSWEB Gestion des HSA.

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1 Diffusion Nationale TOULOUSE – déc.. 2008 STSWEB Gestion des HSA

2 Diapo précédente Diapo suivante 2 La gestion des HSA La gestion des HSA seffectue différemment suivant 3 périodes appelées : Campagne de rentrée Campagne de mise à jour (plusieurs possibles) Hors campagne Les fonctionnalités STSWEB sont alors différentes dans ces trois périodes.

3 Diapo précédente Diapo suivante 3 Les campagnes dans STSWEB Une campagne est une période de lannée décidée par le responsable dacadémie. Il y a une campagne de rentrée (en début dannée scolaire) et plusieurs campagnes de mise à jour (habituellement une campagne par mois). La capture ci-dessous montre un message indiquant quune campagne de mise à jour ouverte jusquau 20/05/2006.

4 Diapo précédente Diapo suivante 4 En période de campagne En période de campagne, lutilisateur STSWEB peut : Calculer les HSA, corriger les anomalies Valider le calcul des HSA Saisir les dates deffet Lancer la mise en paie des HSA Imprimer létat des HSA à la mise en paie Le fait de lancer la mise en paie termine la période de campagne en cours. Le lancement de la mise en paie doit être fait avant la fin de campagne décidée par le responsable dacadémie (la date vue dans la capture précédente).

5 Diapo précédente Diapo suivante 5 Hors période de campagne Hors période de campagne, lutilisateur STSWEB peut seulement: Calculer les HSA, corriger les anomalies Imprimer létat des HSA à la mise en paie de la campagne précédente (STSWEB v2) Les temps hors période de campagne permettent de préparer les données en vue de la phase de campagne à venir.

6 Diapo précédente Diapo suivante 6 Gestion des HSA : principes Chaque enseignant doit effectuer des temps denseignement hebdomadaire en fonction de : –son statut, –son temps partiel éventuel, –son affectation sur létablissement, –etc. Ce temps denseignement obligatoire est appelé : Heures poste STSWEB permet daffecter à cet enseignant des services. La somme des services affectés doit sapprocher des Heures poste. –Si la différence est négative, lenseignant est en sous-service –Si la différence est positive, la valeur est le nombre dHSA allouées à lenseignant

7 Diapo précédente Diapo suivante 7 Gestion des HSA : principes (suite) Pour chaque enseignant, des règles doivent être respectées : –Un enseignant ne doit pas être en sous-service –Certains enseignants ont droit aux HSA ; dautres (exemple : temps partiel, stagiaires, etc.) ny ont pas droit. –Un enseignant qui na pas droit aux HSA est alors en sur- consommation. Cette sur-consommation doit être mise à zéro. Les HSA sont proposées pour un enseignant par STSWEB quand le cumul des heures de service (ENS +ARE + ARA) saisies dans STSWEB est supérieur aux Heures Poste de lenseignant. Les HSA (quand elles sont autorisées) donnent droit à un paiement dheures supplémentaires qui doit être transmis à la paie par laction de « mise en paie » de STSWEB.

8 Diapo précédente Diapo suivante 8 Contrôle des HSA : par discipline besoin en heures pour la discipline. (donnée EPP ) somme de toutes les heures poste des enseignants exerçant cette discipline dans l'établissement. (donnée EPP) Somme de toutes les HSA des enseignants pour la discipline. (calculées dans STS Web) Calcul STS Web: (Apport H.poste + HSA support) - Besoin Le calcul de l'écart par discipline n'est pas bloquant pour la validation du calcul des HSA, sauf cumulé à toutes les disciplines de l'établissement (écart TRMD visible sous le bandeau de la partie établissement).

9 Diapo précédente Diapo suivante 9 Gestion des HSA : illustration Dans la capture ci-dessous, STSWEB montre que le contrôle des HSA fait apparaître : –Une sur-consommation (1h) –Un sous-service (-0.5h) –Deux HSA (deux fois 1h) Civilité, nom et prénom de l'enseignant. A noter que les individus vacataires sont exclus de cette liste. Heures poste de l'enseignant. (Donnée provenant d'EPP). Nombre d'heures d'HSA pour le support de l'enseignant. La valeur négative signale que l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu. Rappel de la discipline sélectionnée Description des évènements bloquants : Sur-cons : l'enseignant n'a pas le droit au HSA, et son nombre d'heures de service dépasse son nombre d'heures poste. Ss-serv : l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu

10 Diapo précédente Diapo suivante 10 Contrôle avec la dotation globale Outre le contrôle des HSA et des sous-services pour chaque enseignant, le responsable détablissement doit vérifier si la somme des services denseignement ( et des ARE) quil a créés ne dépasse pas la dotation globale qui lui a été allouée. moyens consommés <= besoins exprimés Cette vérification doit être faite pour chaque UAA de létablissement. Rappels : UAA (Unité Administrative d'Affectation) / UAJ (Unité Administrative Juridique) L'UAA est l'entité de gestion qui sert aux affectations et à la gestion des moyens. L'UAJ est l'entité de gestion qui sert à la gestion des élèves. La plupart des établissements ont une seule UAA (alors identique à lUAJ) Certains établissements ont deux UAA regroupés dans une UAJ (exemple : un collège avec un segpa).

11 Diapo précédente Diapo suivante 11 Contrôle de la dotation : illustration Établissement : Choix de l'UAA à contrôler Fonction : ENS ou FIJ (si des fonctions FIJ sont présentes dans lacadémie). Dotation : dotation globale de l'établissement pour l'UAA sélectionnée (donnée EPP ou EPP privé issue de TRMD). Heures poste : C'est la somme de toutes les heures poste pour l'ensemble des disciplines de l'UAA (données issues de la base EPP ou EPP privé)

12 Diapo précédente Diapo suivante 12 Contrôle de la dotation : illustration (suite) HSA support : Somme de toutes les Heures Supplémentaires Année allouées à des enseignants (calculée dans STS Web). (Somme de toutes les heures enseignées dans l'UAA + les ARE) - somme de toutes les heures poste pour l'ensemble des disciplines de l'UAA). Écart TRMD : (Heures poste + HSA support) - Dotation. Cet écart doit être inférieur ou égal à 0 pour que le calcul des HSA soit valide (Calcul dans STS Web, UAA par UAA) Écart TRMD UAJ : Somme des écarts TRMD des UAA de l'UAJ si fusion UAA/UAJ

13 Diapo précédente Diapo suivante 13 Les trois étapes de la gestion des HSA Les trois étapes: 1.Le calcul des HSA 2.La saisie des dates deffet des HSA 3.La mise en paie: mise a disposition des HSA calculées dans STS Web pour la prise en compte par la paie

14 Diapo précédente Diapo suivante 14 Calcul des HSA En période de campagne: contrôles lors de la validation: Contrôles bloquants: –SUR CONSOMMATION: Un enseignant fait des HSA alors qu'il n'en a pas le droit –SOUS SERVICE: Un enseignant ne fait pas le nombre d'heures qu'il doit faire –MOYENS CONSOMMES > BESOINS EXPRIMES: la somme des services dune des UAA est supérieure à la dotation globale (si établissements fusionnés: si un des établissements présente un cas bloquant : les HSA des 2 établissements ne peuvent pas être mises en paie)

15 Diapo précédente Diapo suivante 15 Contrôles lors de la validation En période de campagne: contrôles lors de la validation : Contrôles bloquants: si des éléments de structure (auxquels sont rattachés des services induisant des HSA) ont des effectifs prévus et calculés à 0 (il faut modifier leffectif prévu) Les divisions ne doivent pas avoir un effectif prévu ou un effectif calculé à 0. Les groupes reliés à des services affectés à des enseignants ne doivent pas avoir des effectifs prévus ou calculés à 0 Remarque: après la validation du calcul des HSA, la plupart des fonctionnalités sont inopérantes jusquà la mise en paie (par exemple : plus de modification des services)

16 Diapo précédente Diapo suivante 16 Mise en paie des HSA BUT : Mettre à disposition de la paie les HSA calculées Clôture de la campagne en cours. CONTROLES BLOQUANTS : Toutes les HSA créées lors du dernier calcul doivent avoir une date d'effet et un motif Contrôle par rapport à la récupération des cours/emploi du temps (campagne de rentrée - facultatif) CONTROLE NON BLOQUANT : "Certaines divisions n'ont pas de professeur principal sur l'ensemble de la période. Validez-vous les HSA pour qu'elles soient prises en compte en paie ?"

17 Diapo précédente Diapo suivante 17 État des HSA à la mise en paie Une fois la mise en paie effectuée, la campagne en cours est clôturée. STSWEB crée un fichier PDF : lÉtat des HSA à la mise en paie. Ce document peut être imprimé sur le moment ou affiché ultérieurement (menu HSA / Edition HSA). Il détaille la liste des HSA prise en compte lors de la campagne concernée.

18 Diapo précédente Diapo suivante 18 HSA/ Circuit de validation HSA hsaind: indice de traitement E: créé par l établissement A: type « E » traité et validé par le batch paie X: demande dannulation par létablissement x: suppression validée par le batch paie hsaval: indice de validation pour mise en paie O: hsa prise en compte par le batch paie N: hsa ne devant pas être prise en compte par le batch paie SPRM calc.hsa: indice de traitement des hsa

19 Diapo précédente Diapo suivante 19 HSA/ Circuit de validation HSA hsaind: hsaval: STS: Saisie date d effet HSA hsaind: E hsaval: N STS: Calcul des hsa SPRM calc_hsa: HSA hsaind: E hsaval: N SPRM calc_hsa: 1 SPRM calc_hsa: 1 STS: Validation Mise en paie HSA hsaind: E hsaval: O SPRM calc_hsa: 0 Visibilité par le batch paie

20 Diapo précédente Diapo suivante 20 HSA/ Circuit de validation HSA hsaind: E hsaval: N SPRM calc_hsa: 1 Entre le calcul des HSA et la mise en paie : la plupart des fonctionnalité de STS sont inaccessibles sauf pour corriger les éléments bloquants: modification des services des enseignants

21 Diapo précédente Diapo suivante 21 Pour résumer Les quatre fonctionnalités du menu HSA sont : Validation du calcul des HSA : –Menu HSA / Calcul Saisie des dates deffet : –Menu HSA / Date deffet Derniers contrôles et transmission à la paie –Menu HSA / Mise en paie Affichage du dernier état des HSA (de la campagne précédente) –Menu HSA / Édition HSA

22 Diapo précédente Diapo suivante 22 Menu HSA / Calcul (avant contrôle) Bouton Edition pour imprimer un état récapitulatif Bouton Valider pour contrôler le calcul

23 Diapo précédente Diapo suivante 23 Menu HSA / Calcul (Contrôles) Lenseignant n'a pas droit aux HSA si: Il a une modalité de service invalidante à la date d'observation Il occupe un support dans les fonctions ENS ou FIJ à la date d'observation avec une nature de support invalidante Il effectue autant d'ARA que d'heures poste Il est à temps incomplet (100% de son ORS dans les établissements publics, 50% de son ORS dans les établissements privés) C'est un stagiaire en situation (uniquement pour les établissements privés) et il est à temps incomplet (moins de 100% de son ORS) Contrôle également que, pour les enseignants qui ont des HSA et qui sont également Chef de Travaux (dans cet établissement ou pas), ils n'effectuent pas plus de 4 HSA.

24 Diapo précédente Diapo suivante 24 Menu HSA / Calcul (si erreurs constatées) Liste des erreurs constatées

25 Diapo précédente Diapo suivante 25 Menu HSA / Calcul (Contrôles sur les effectifs) Les divisions et les liens Division-MEF ne doivent pas avoir un effectif prévu et un effectif calculé à 0. On affichera à l'utilisateur la liste des divisions pour lesquels on a détecté des effectifs à 0 (que ce soit au niveau de la division ou des liens). Les groupes reliés à des services affectés à des enseignants ne doivent pas avoir des effectifs prévus et calculés à 0 Message aux utilisateurs avec liste des éléments de structure posant problème

26 Diapo précédente Diapo suivante 26 Menu HSA / Calcul (si erreurs corrigées) Bouton Valider pour valider le calcul (et passer à létape suivante) Liste des HSA modifiées qui seront transmises à la paie

27 Diapo précédente Diapo suivante 27 Menu HSA / Date deffet Bouton Valider pour terminer cette étape Liste des modifications des HSA Saisie des motifs et des dates deffet

28 Diapo précédente Diapo suivante 28 Menu HSA / Mise en paie (si mise en paie effectuée) Liste des HSA modifiées et transmises à la paie dans le cadre de cette campagne

29 Diapo précédente Diapo suivante 29 Menu HSA / Edition HSA Liste des HSA modifiées et transmises à la paie dans le cadre de la dernière campagne terminée

30 Diapo précédente Diapo suivante 30 FAQ Question : Peut-on ouvrir plusieurs campagnes de rentrée pour un même établissement ? Réponse : Dans des cas bien précis, il est possible de rouvrir une ou plusieurs campagnes de rentrée pour un ou plusieurs établissements. Dans ce cas, toutes les HSA de l'établissement créées lors des précédentes campagnes de rentrée de l'année en cours seront supprimées. Il s'agit d'une suppression logique si elles avaient été validées par le batch paye ( passage du HSA.hsaind=A à HSA.hsaind à X). C'est une suppression physique si elles n'avaient été validées par le batch paye (cas des hsa avec HSA.hsaind=X).

31 Diapo précédente Diapo suivante 31 DEMO