TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES

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1 TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES
PRESENTATION GENERALE: plan du Lamy transports routiers Livre I : Réglementations Présentations des règlements Champ d’application et plans des règlements Dérogations et dispenses Livre II : La Marchandise Division I : Classes de danger Division II : Emballages Division III : Etiquetage et marquage des colis Livre III : Engins de transport Division I : Véhicules routiers Division II : Equipement des véhicules Division III :Visites et épreuves des véhicules Division IV : Conteneurs Livre IV : Chargement et déchargement des engins de transport : Division I : Prescriptions de chargement et de déchargement Division II : Restrictions de chargement Division III: Nettoyage des engins de transport Livre V : Etiquetage et signalisation des engins de transport Réglementation générale Plaque-étiquettes Panneaux orange Livre VI : Documents Division I : Document de transport Division II : Consignes de sécurité Division III : Certificats Division IV : Documents divers

2 TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES
PRESENTATION GENERALE: plan du Lamy transports routiers Livre VII : Certifications des entreprises Aspects de la certification Certification et normalisation Certification et réglementation matières dangereuses Livre VIII : Formation du personnel Division I : Conseillers à la sécurité Division II : Conducteurs routiers Division III : Préposés au transport Livre IX : Transport Division I : Circulation des véhicules Division II : Stationnement des véhicules Division III : Traversée des tunnels Livre X : Réglementations particulières Division I : Protection et contrôle de certaines matières Division II : Transports et transferts de Déchets dangereux Livre XI : Responsabilités Division I : Responsabilité contractuelle Division II : Responsabilité délictuelle Division III : Responsabilité pénale Livre XII : Nomenclature des matières

3 TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES Les classes de danger
Classe 1 : Matières et objets explosibles Classe 2 : Gaz Classe 3 : Liquides inflammables Classe 4.1 : Matières solides inflammables, matières autoréactives, matières explosibles désensibilisées solides Classe 4.2 : Matières sujettes à inflammation spontanée Classe 4.3 : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables Classe 5.1 : Matières comburantes Classe 5.2 : Peroxydes organiques Classe 6.1 : Matières toxiques Classe 6.2 : Matières infectieuses Classe 7 : Matières radioactives Classe 8 : Matières corrosives Classe 9 : Matières et objets dangereux divers

4 TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES
CLASSE 1 : Matières et objets explosibles La classe 1 comporte 6 divisions : 1.1;1.2;1.3;1.4;1.5;1.6 La classe 1 comprend : les matières explosibles les matières pyrotechniques les objets explosibles Les matières explosibles sont affectées à l’un des groupes de compatibilité suivants: A,B,C,D,E,F,G,H,J,K,L,N,S. Mentions dans le document de transport: 0209 : N°identification de la matière , N° ONU Trinitrotoluène sec : dénomination 1.1 : Classe et Division D : Groupe de Compatibilité Groupe d’emballage II kg ADR

5 TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 2 : Gaz
Les matières de la classe 2 sont affectées à l’un des neuf groupes de danger : A : Asphyxiant O : Comburant F : Inflammable T : Toxique TF : Toxique, inflammable TC : Toxique, corrosif TO : Toxique, comburant TFC : Toxique, inflammable, corrosif TOC : Toxique, comburant, corrosif Les matières de classe 2 sont réparties en huit catégories: Les gaz comprimés Les gaz liquéfiés Les gaz liquéfiés réfrigérés Les gaz dissous sous pression Les générateurs d’aérosols et cartouches de gaz Les autres objets contenant un gaz sous pression Les échantillons de gaz Mentions dans le document de transport: 1072 : N°identification de la matière , N° ONU Oxygène comprimé : dénomination 2 : Classe 1 O : Groupe de danger ADR

6 TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 3 : Liquides inflammables
Définition: liquides de tension de vapeur d’au plus 300KPa à 50°C et de PE inférieur à 61°C et non gazeux à KPa liquides ou solides à l’état fondu de PE inférieur à 61°C le carburant diesel , le gazole , et l’huile de chauffe de PE supérieur à 61°C. Les matières explosibles désensibilisées liquides. Les matières liquides inflammables sont subdivisées en 5 divisions : Subdivision F : Liquides inflammables (F1 et F2) Subdivision FT : Liquides inflammables, toxiques (FT1 et FT2 : pesticides) Subdivision FC : Liquides inflammables, corrosifs Subdivision FTC : Liquides inflammables, toxiques et corrosifs Subdivision D : Liquides explosibles désensibilisés Groupes d’emballage I, II, ou III . Mentions dans le Document de transport : 1203 : N° ONU , identification de la matière Essence : Dénomination Classe 3 ; code de classement : F1 ; groupe d’emballage : II ; ADR

7 TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES
CLASSE 4.1 : Matières solides inflammables Les matières de la classe 4.1 regroupent : Les matières et objets facilement inflammables ; les matières solides ou liquides autoréactives; les matières solides explosibles désensibilisées et les matières apparentées aux matières autoréactives. Les matières de la classe 4.1 sont réparties en 7 divisions : Subdivision F : Matières solides inflammables F1, F2 ,F3 Subdivision FO : Matières solides inflammables, comburantes Subdivision FT : Matières solides inflammables, toxiques FT1 et FT2 Subdivision FC : Matières solides inflammables, corrosives FC1 et FC2 Subdivision D : Matières explosibles désensibilisées solides Subdivision DT : Matières explosibles désensibilisées solides, toxiques Subdivision SR : Matières autoréactives SR1 et SR2 . Mentions dans le Document de transport : 1350 : N° ONU Soufre : Dénomination de la matière Classe 4.1 ; Code de classement F3 Groupe d’emballage III ADR Elles sont classées en 2 groupes d’emballage: Groupes d’emballage II et III

8 TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES
CLASSE 4.2 : Matières sujettes à inflammation spontanée Définition : les matières pyrophoriques liquides ou solides qui ,au contact de l’air s’enflamment en 5 minutes et les matières et objets auto-échauffantes Elles sont réparties en 5 divisions : Subdivision S :Matières sujettes à inflammation spontanée S1, S2, S3 et S4 Subdivision SW : Matières sujettes à inflammation spontanée, qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables Subdivision SO : Matières sujettes à inflammation spontanée, comburantes Subdivision ST : Matières sujettes à inflammation spontanée, toxiques ST1, ST2, ST3 et ST4 Subdivision SC : Matières sujettes à inflammation spontanée, corrosives SC1, SC2, SC3 et SC4 Mentions dans le Document de transport : 1381 : N° ONU Phosphore blanc sec : Dénomination Classe 4.2 ; Code de classement ST4 Groupe d’emballage I ADR Classement en 3 groupes d’emballage : Groupe I : Matières spontanément inflammables (pyrophoriques) Groupe II : Matières auto-échauffantes Groupe III : Matières peu auto-échauffantes

9 TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES
CLASSE 4.3 : Matières qui , au contact de l’eau , dégagent des gaz inflammables Définition : toutes les matières et objets qui, par réaction avec l’eau, dégagent des gaz inflammables susceptibles de former des mélanges explosifs avec l’air. Elles sont réparties en 8 divisions : Subdivision W : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables W1, W2, W3 Subdivision WF1 : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables , liquides, inflammables Subdivision WF2 : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables , solides, inflammables Subdivision WS: Matières auto-échauffantes qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables, solides Subdivision WO : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables, solides, comburantes Subdivision WT : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables, toxiques WT1 et WT2 Subdivision WC : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables, corrosifs WC1 et WC2 Subdivision WFC : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables, inflammables, corrosives Classement en 3 groupes d’emballage : Groupe I : Matière qui réagit vivement avec l’eau Groupe II: Matière qui réagit assez vivement avec l’eau Groupe III : Matière qui réagit lentement avec l’eau Mentions dans le Document de transport : Dénomination : sodium 1428 : N° ONU Classe 4.3 W2 I ADR

10 TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 5.1 : Matières comburantes
Définition : font partie de la classe 5.1 les matières et objets qui, sans être toujours combustibles peuvent en général, en cédant de l’oxygène, provoquer ou favoriser la combustion d’autres matières. Sept divisions : Subdivision O : Matières et objets comburants O1, O2, et O3 Subdivision OF : Matières solides comburantes, inflammables Subdivision OS : Matières solides comburantes, sujettes à inflammation spontanée Subdivision OW : Matières solides comburantes, qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables Subdivision OT : Matières comburantes toxiques OT1 et OT2 Subdivision OC : Matières comburantes corrosives OC1 et OC2 Subdivision OTC : Matières comburantes toxiques, corrosives . Classement en 3 groupes de danger : Groupe I : Matières très comburantes Groupe II: Matières comburantes Groupe III : Matières peu comburantes Mentions dans le Document de transport : 1513 : N° ONU Chlorate de zinc : Dénomination Classe 5.1 O2 II ADR

11 TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 5.2 : Peroxydes organiques
Définition : toutes les matières organiques contenant une liaison. Oxygène – Oxygène Les peroxydes organiques sont répartis en 2 divisions : Subdivision P1 : régulation de température non requise Subdivision P2 : régulation de température requise. Mentions dans le Document de transport : 3108 : N° ONU Peroxyde organique , solide , type E : peroxyde de dibenzoyle : Dénomination 5.2 : Classe P1 ADR Classement en 7 types : type A : Peroxydes interdits au transport types B,C,D,E et F : Peroxydes autorisés au transport type G : Peroxydes non assujettis aux prescriptions de la classe 5.2.

12 TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 6.1 : Matières toxiques
Définition : les matières toxiques de la classe 6.1 sont des matières dont on sait qu’elles peuvent en quantité relativement faible , par une action unique ou de courte durée, nuire à la santé de l’homme ou causer la mort par inhalation, par absorption cutanée ou par ingestion . Elles sont réparties en 7 divisions : Subdivision T: Matières toxiques T1à T9 ( T6 et T7 : pesticides) Subdivision TF : Matières toxiques inflammables TF1, TF2 pesticides et TF3 Subdivision TS : Matières toxiques auto-échauffantes, solides Subdivision TW : Matières toxiques qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables TW1 et TW2 Subdivision TO : Matières toxiques comburantes TO1 et TO2 Subdivision TC : Matières toxiques corrosives TC1, TC2, TC3 et TC4 Subdivision TFC : Matières toxiques inflammables corrosives . Classement en 3 groupes d’emballage: Groupe I : Matières très toxiques Groupe II : Matières toxiques Groupe III : Matières peu toxiques Mentions dans le Document de transport 2783 : N° ONU Pesticide organophosphoré solide,toxique Classe T7 III ADR

13 TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 6.2 : Matières infectieuses
Définition : toutes les matières contenant ou pouvant contenir des agents pathogènes : des micro-organismes viables ( bactéries , virus , parasites , champignons ) des micro-organismes recombinés susceptibles de transmettre des maladies infectieuses chez l’homme ou l’animal . Elles sont réparties en 3 divisions : Subdivision I1 : Matières infectieuses pour l’homme Subdivision I2 : Matières infectieuses pour les animaux Subdivision I3 : Déchets d’hôpital . Classement en 4 groupes de risque : groupe de risque 4 : risque individuel et collectif élevés groupe de risque 3 : risque individuel élevé et risque collectif faible groupe de risque 2 : risque individuel modéré et risque collectif limité groupe de risque 1 : risques individuel et collectif faibles Groupes d’emballage II ou III Mentions dans le Document de transport : 2814 : N° ONU Matière infectieuse pour l’homme : Dénomination Classe II ADR

14 TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 8 : Matières corrosives
Définition : matières qui, par leur action chimique, attaquent la peau et les muqueuses et peuvent Provoquer des dommages aux marchandises et aux engins de transport. Les matières et objets corrosifs sont répartis en 18 divisions : Subdivisions C1 à C10 : Matières corrosives ( acides et basiques ) Subdivision C11 : Objets corrosifs Subdivision CF : Matières corrosives inflammables CF1 et CF2 Subdivision CS : Matières corrosives, auto-échauffantes CS1 et CS2 Subdivision CW : Matières corrosives qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables CW1 et CW2 Subdivision CO : Matières corrosives comburantes CO1 et CO2 Subdivision CT : Matières corrosives toxiques CT1 et CT2 Subdivision CFT : Matières corrosives liquides, inflammables, toxiques Subdivision COT : Matières corrosives comburantes, toxiques . Classement en 3 groupes d’emballage : Groupe I : Matières très corrosives Groupe II : Matières corrosives Groupe III : Matières peu corrosives. Mentions dans le Document de transport : 1791 : N° ONU Hypochlorite en solution Classe 8 C9 III ADR

15 TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES
CLASSE 9 : Matières et objets dangereux divers Définition : toutes les matières et objets qui , en cours de transport , présentent pour la santé et/ou l’environnement des risques différents de ceux des autres classes. Elles sont réparties en 11 divisions : Subdivision M1 : Matières qui , inhalées sous forme de poussière fine , peuvent mettre en danger la santé ( amiante ) Subdivision M2 : Matières qui , en cas d’incendie , peuvent former des dioxines Subdivision M3 : Matières dégageant des vapeurs inflammables Subdivision M4 : Piles au lithium Subdivision M5 : Engins de sauvetage Subdivisions M6 à M8 : Matières dangereuses pour l’environnement Subdivisions M9 à M10 : Matières transportées à chaud Subdivision M11 : Autres matières Classement en 2 groupes d’emballage : Groupe II : Matières moyennement dangereuses Groupe III : Matières faiblement dangereuses. Mentions dans le Document de transport : 3090 : N° ONU Piles au lithium : Dénomination Classe 9 M4 II ADR