1 Juin 2003Réduction des substances toxiques Le contexte de laction nationale de recherche et de réduction des substances toxiques La Directive Cadre sur.

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1 1 Juin 2003Réduction des substances toxiques Le contexte de laction nationale de recherche et de réduction des substances toxiques La Directive Cadre sur lEau La situation sur le Bassin Artois-Picardie Les mesures, la programmation des actions Les actions de réduction au 8 ème programme Réduction des substances toxiques Juin 2003

2 2 Réduction des substances toxiques La Directive Cadre sur l Eau Approche intégrée sur un district hydrographique Objectifs : 2015 : Bon état écologique ou bon potentiel - 2004 : état des lieux - 2006 : programme de surveillance - 2009 : plan de gestion - 2012 : programme de mesures

3 3 Juin 2003Réduction des substances toxiques

4 4 Juin 2003Réduction des substances toxiques

5 5 Juin 2003Réduction des substances toxiques

6 6 Juin 2003Réduction des substances toxiques Mesures, synthèse, programmation Sur le milieu naturel - eaux de surface (eau, Mes, sédiments) - nappe (distribution publique, patrimonial) - faune, flore Sur les rejets - industries - collectivités locales - infrastructures (routes etc.) Sur les apports diffus - eau de pluie, agriculture, études particulières Synthèse Programmation

7 7 Juin 2003Réduction des substances toxiques Evolution des rejets industriels en matières inhibitrices

8 8 Juin 2003Réduction des substances toxiques Les actions au 8 ème programme La pollution toxique n est pas une fatalité Techniques propres et lutte contre la pollution à la source Participations financières Liste d actions prioritaires « toxiques » études : S 30 % (50 % si caractère général) travaux : A (10 + 1) 55 % + A S 15 % pas de plafond dintervention