Réduction des substances toxiques Juin 2003 Les interventions de l Agence de l Eau Vos contacts Action nationale de recherche Interventions - techniques.

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1 Réduction des substances toxiques Juin 2003 Les interventions de l Agence de l Eau Vos contacts Action nationale de recherche Interventions - techniques - financières Les suites de l action nationale et les autres interventions possibles

2 Réduction des substances toxiques Juin 2003 Le responsable de votre branche industrielle Vos contacts Les personnes « ressources » Le comité régional le comité national les laboratoires les centres techniques le MEDD les structures internationales etc.

3 Réduction des substances toxiques Juin 2003 Les interventions (action de recherche) Techniques : - explications - exposés - intermédiaire avec laboratoires - remontées de questions - etc. Financières : S 50 %

4 Réduction des substances toxiques Juin 2003 Les interventions (action de recherche) T0 - consultation des laboratoires (modèle) - examen des offres (grille d évaluation) - demande d aide (lettre-type) décision du Directeur - envoi convention pour signature - notification de laide - démarrage de la mesure - rapport remis à lAgence avec - état récapitulatif (modèle) - versement de l aide

5 Réduction des substances toxiques Juin 2003 Les interventions (suivi de laction de recherche et autres) Toutes les actions sont envisageables : - études - recherche - techniques propres - travaux... Modalités d interventions à étudier études individuelles : S 30 % études à caractère général : S 50 % travaux : A (10+1) 55% + A S 15%