1 Référentiel Normatif « Référentiel normatif » LE REFERENTIEL NORMATIF.

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1 1 Référentiel Normatif « Référentiel normatif » LE REFERENTIEL NORMATIF

2 Référentiel Normatif 2 Sommaire 1. Sensibilisation 2. Présentation ISO 9001 Version 2000 3. Démarche de certification ISO 9001

3 Référentiel Normatif 3 Sommaire 1.Sensibilisation Définitions Organismes de normalisation Certification de produit et dentreprise

4 Référentiel Normatif 4 Rappels de définitions Processus Normes Certification Essai Contrôle Audit Système Qualité Sensibilisation

5 Référentiel Normatif 5 Processus Définitions Ensemble de moyens et d activités liés qui transforment des éléments entrants en éléments sortants. Ces moyens peuvent inclure le personnel, les installations, les équipements, les techniques et les méthodes.

6 Référentiel Normatif 6 Norme Document établi par consensus et approuvé par un organisme reconnu qui fournit, pour des usages communs et répétés, des règles, des lignes directrices ou des caractéristiques pour des activités ou leurs résultats, garantissant un niveau d ordre optimal dans le contexte donné. Définitions

7 Référentiel Normatif 7 Certification Procédure par laquelle une tierce partie donne une assurance écrite quun produit, un processus, un service ou une entreprise est conforme aux exigences spécifiées. Définitions

8 Référentiel Normatif 8 Essai Opération technique qui consiste à déterminer ou à vérifier une ou plusieurs caractéristiques dun produit, dun processus ou dun service, selon un mode opératoire spécifié. Généralement le mode opératoire met en jeu lapplication de diverses contraintes. Définitions

9 Référentiel Normatif 9 Contrôle Action de mesurer, examiner, essayer, passer au calibre une ou plusieurs caractéristiques d un produit, processus ou service et de comparer les résultats aux exigences spécifiés en vue de vérifier leur conformité. Définitions

10 Référentiel Normatif 10 Audit Examen méthodique et indépendant en vue de déterminer si les activités et les résultats relatifs à la qualité satisfont aux dispositions préétablies, et si ces dispositions sont mises en œuvre de façon efficace et apte à atteindre les objectifs. Définitions

11 Référentiel Normatif 11 Système qualité Ensemble de la structure organisationnelle, des responsabilités, des procédures, des procédés et des ressources pour mettre en œuvre la gestion de la qualité. Définitions

12 Référentiel Normatif 12 1. Les organismes internationaux 2. Les organismes de normalisation européens 3. Lorganisme français Principaux organismes

13 Référentiel Normatif 13 Créé en 1946 118 pays, siège à Genève FRANCE représentée par l AFNOR Couvre tous les secteurs à l exception de l électricité et de l électronique Plus de 10000 normes S appuie sur 3000 instances Les organismes internationaux INTERNATIONAL ORGANIZATION FOR STANDARDIZATION

14 Référentiel Normatif 14 Créée en 1906 47 pays, siège à Genève FRANCE représentée par l UTE (Union Technique de l Electricité) Plus de 3000 normes Sappuie sur 80 comités techniques COMMISSION ELECTRONIQUE INTERNATIONALE Les organismes internationaux

15 Référentiel Normatif 15 Créé en 1961 25 pays de l Union Européenne + Islande, Norvège, Suisse, siège à Bruxelles FRANCE représentée par l AFNOR Plusieurs milliers de normes S appuie sur 280 comités techniques COMITE EUROPEEN DE NORMALISATION Les organismes européens

16 Référentiel Normatif 16 Comité Européen de Normalisation Electronique LAssociation Européenne des Constructeurs de Matériel Aérospatial LEuropan Workshop for Open Systems (Réseaux informatiques) LEuropean Telecom Standards Institute (Télécommunications) Les organismes européens LES ORGANISMES SPECIALSES

17 Référentiel Normatif 17 Décret du 26.01.84 : statut officiel de normalisation Association 1901 d intérêt publique, sous contrôle du Ministère de lIndustrie 16000 références, enrichissement de 1000 normes par an Organisée en Comités dOrientation Stratégique spécialisés par secteur 21 GPN : Grands Programmes de Normalisation (Exemple : GP2 = Technologie de l information et applications) ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION (1/2) Lorganisme français

18 Référentiel Normatif 18 LES 6 TYPES DE NORMES Les normes de produits Les normes d essai Les normes de base Les normes de terminologie Les normes de service Les normes de fonction ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION (2/2) Lorganisme français

19 On peut certifier un produit, un service, tout ou partie dune entreprise Certification de produit & Certification dentreprise CERTIFICATIONDe produitDEntreprise La certification porte sur Elle est réalisée par rapport à Elle est effectuée par Selon une méthodologie fondée sur Les certifications

20 Référentiel Normatif 20 Sommaire 1. Sensibilisation 2. Présentation ISO 9001 Version 2000 3. Démarche de certification ISO 9001

21 Référentiel Normatif 21 Le Système de Management de la Qualité Les FONDAMENTAUX (1/2) La norme ISO 9001 version 2000 Ensemble des dispositions prises par lorganisme en matière de qualité. « Remplace » le concept dassurance qualité de la précédente version. 3 principes de management déterminants : lorientation client lapproche processus lamélioration continue

22 Référentiel Normatif 22 Pour quun organisme soit certifié, celui-ci doit apporter la preuve formelle que les activités décrites au travers des processus tiennent compte des trois principes déterminants fondant les principes de management de la Qualité. De plus, les acteurs de lorganisme doivent démontrer leur maturité à suivre lesdits processus et apporter la preuve du respect de leur déroulement moyennant la production denregistrements et la gestion dindicateurs représentatifs de lactivité. Ceux-ci servent les instances de décisions dans la quête dune amélioration continue du service rendu aux clients en sappuyant sur une gestion optimale des ressources. Les FONDAMENTAUX (2/2) La norme ISO 9001 version 2000

23 Référentiel Normatif 23 3ème révision : 1987 - 1994 - 2000 Plus facile à comprendre et à utiliser Davantage centre sur lefficacité du système et le principe de lamélioration continue Basé sur l efficacité du modèle de processus Applicable à toutes les entreprises Compatible avec la norme ISO 14001 Pourquoi la révision ? La norme ISO 9001 version 2000

24 Référentiel Normatif 24 ISO 9000-1 Concepts, Sélection ISO 9003 ISO 9001 Assurance de la qualité ISO 9002 -4 -2 -3 ISO 9004-1 Management de la qualité : lignes directrices -3 ISO 10011-1 Audit qualité -2 ISO 8402 Terminologie ISO 9000 Systèmes de management de la qualité - Conceps et vocabulaire ISO 9004 Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices ISO 9001 Systèmes de management de la qualité - Exigences ISO 19011 Audit du système de la qualité et de lenvironnement ISO 14012 Audit du système de management environnemental ISO 14010 ISO 14011 Système Qualité 2000 Système Qualité 1994 Environnement Cartographie des normes

25 Référentiel Normatif 25 Responsabilité de la direction Management des ressources Réalisation du produit Mesures, analyses et amélioration Les 4 domaines de la norme ISO 9001 version 2000 La norme ISO 9001 version 2000

26 Référentiel Normatif 26 Secteurs clés de résultats Engagements Ecoute Client Politique Qualité Planification Responsabilités, autorités et communication Revue de Direction Responsabilité de la Direction La norme ISO 9001 version 2000

27 Référentiel Normatif 27 Secteurs clés de résultats Mise à disposition des ressources Ressources humaines Infrastructures Environnement du travail Management des ressources La norme ISO 9001 version 2000

28 Référentiel Normatif 28 Secteurs clés de résultats Planification des processus de réalisation Processus relatifs aux clients Conception et/ou Développement Achats Activité de réalisation du produit Maîtrise des dispositifs mesure et de surveillance Réalisation du produit La norme ISO 9001 version 2000

29 Référentiel Normatif 29 Secteurs clés de résultats Planification Mesures et surveillance Maîtrise des non-conformités Analyse des données Amélioration Mesures, analyses et amélioration La norme ISO 9001 version 2000

30 Référentiel Normatif 30 Schéma général Lapproche ISO 9001

31 Le management par la Qualité 1. Introduction 2. Définition du principe 3. Du principe 1 au principe 8

32 Elaboration : Groupe de travail du Comité Technique 176 (Qualité et management) de l ISO Début des travaux : Novembre 1996 Objet : brochure énonçant les principes de management Un des 6 documents de base de la série de normes ISO 9000 - Version 2000) Caractéristiques essentielles : Méthode de management pour les dirigeants Mise en évidence des avantages de son utilisation pour leur organisation INTRODUCTION Contexte

33 Règle ou théorie complète et fondamentale de conduite et de fonctionnement dun organisme, dont lobjectif consiste en l amélioration permanente des performances à long terme, en sorientant vers les clients, tout en tenant compte des besoins de l ensemble des parties prenantes Définition du terme « Principe » Définition

34 Les organismes dépendent de leurs clients et il convient, par conséquent, quils comprennent leurs besoins actuels et futurs, répondent à leurs exigences et sefforcent danticiper leurs attentes. Orientation client de lorganisme Principe 1

35 Les dirigeants doivent veiller à ce que la direction et lensemble de lorganisme poursuivent un objectif commun. Ils favorisent un environnement dans lequel le personnel peut simpliquer totalement dans la réalisation des objectifs. Leadership Principe 2

36 Le personnel, à tous les niveaux, est au centre de l organisme et son implication totale permet dutiliser ses capacités au bénéfice de l organisme. Implication du personnel Principe 3

37 Un résultat désiré est obtenu de façon plus efficace lorsque les ressources et activités correspondantes sont gérées comme un processus. Orientation processus Principe 4

38 Lidentification, la compréhension et le management dun système de processus liés entre eux, visant un objectif donné, contribuent à l efficacité et à l efficience de l entreprise Management par approche système Principe 5

39 Lamélioration continue doit être un objectif permanent de lentreprise. Amélioration continue Principe 6

40 Les bonnes décisions doivent être basées sur lanalyse des faits et des informations, et sur l expérience acquise. Prise de décision factuelle Principe 7

41 Des relations mutuellement bénéfiques entre lorganisme et ses fournisseurs favorisent la création de valeur ajoutée pour les deux partenaires. Relations mutuellement bénéfiques avec les fournisseurs Principe 8

42 Référentiel Normatif 42 Sommaire 1. Sensibilisation 2. Présentation ISO 9001 Version 2000 3. Démarche de certification ISO 9001

43 Contexte La démarche en 10 étapes décrite ci-après se situe dans le cadre dune entité (Entreprise, organisme, service, …) qui a déjà effectué le travail préparatoire auprès de lorganisme certificateur et qui entre ainsi dans la phase opérationnelle la conduisant à la certification. Présentation Démarche de certification

44 Schéma général

45 Référentiel Normatif 45 Etape 1 : état des lieux Démarche de certification

46 Référentiel Normatif 46 Etape 2 : politique qualité Démarche de certification

47 Référentiel Normatif 47 Etape 3 : communication Démarche de certification

48 Référentiel Normatif 48 Etape 4 : plan daction détaillé Démarche de certification

49 Référentiel Normatif 49 Etape 5 : mise en œuvre du plan Démarche de certification

50 Référentiel Normatif 50 Etape 6 : formation Démarche de certification

51 Référentiel Normatif 51 Etape 7 : audits dapplication Démarche de certification

52 Référentiel Normatif 52 Etape 8 : correction et prévention Démarche de certification

53 Référentiel Normatif 53 Etape 9 : audit à blanc Démarche de certification

54 Référentiel Normatif 54 Etape 10 : audit de certification Démarche de certification

55 Référentiel Normatif 55 Conclusion Sur la voie de la certification ?