Les marchés « culturels » Exemple des bibliothèques de l'agglomération de Blois.

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1 Les marchés « culturels » Exemple des bibliothèques de l'agglomération de Blois

2 ORGANISATION Rédaction des pièces « techniques » par les services concernés Rédaction des pièces administratives par le services des marchés + rôle de conseil de ce dernier Lancement de la consultation : - par le service s'il s'agit d'un MAPA < 90 K€ - par le service des marchés au-delà

3 Part des achats des bibliothèques Sur un budget annuel (2009) de 634.300 €, les 4/5e ont fait l'objet de marchés, soit 489.000 € se décomposant comme suit : - entretien – 110.000 - gardiennage – 140.000 - acquisitions – 239.000 Ce qui représente environ 15% des achats en matière de fournitures et services de l'Agglomération

4 Achats locaux ? Les élus sont évidemment sensibles à la promotion du tissu industriel, artisanal et commercial local ; A titre d'exemple, dans le cas d'achats de livres, certains lots ont été attribués à une librairie familiale blésoise ; Il n'y a pas d'incompatibilité avec le code des marchés publics à condition que les règles de publicité et de mise en concurrence aient été respectées, bien entendu.

5 Attraits des marchés publics pour les fournisseurs Malgré un souci du léglislateur de simplifier la commande publique et une volonté locale de promouvoir une certaine pédagogie, le secteur culturel reste, dans une grande partie, assez rétif aux règles des marchés publics, d'où un certain nombre de lots infructueux, par absence de réponse ou réponses inacceptables (non conformes)

6 Propriété intellectuelle Par ailleurs, pour certains achats spécifiques, notamment en matière de logiciels, mais pour tout marché d'études et de prestations intellectuelles au sens large, se pose le problème de la compatibilité avec le respect des droits d'auteur. C'était jusqu'à il y a peu un vrai souci, c'est en voie d'amélioration.

7 Conseils pratiques Le lancement d'une nouvelle opération ou le renouvellement d'un marché – même s'il s'agit de fournitures courantes – se prépare. Il est nécessaire d'anticiper, de prendre l'attache du service de la commande publique le plus en amont possible. La rédaction du cahier des charges conditionne conditionne souvent – en partie – la qualité des réponses.