20 avril 2005 Journée d'accueil des entrants - DR15 1 LA PREVENTION ET LA SECURITE AU CNRS CODE DU TRAVAIL n Livre II Titre III n Hygiène, sécurité et.

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1 20 avril 2005 Journée d'accueil des entrants - DR15 1 LA PREVENTION ET LA SECURITE AU CNRS CODE DU TRAVAIL n Livre II Titre III n Hygiène, sécurité et conditions de travail Principes généraux (identifier, évaluer, informer, former) DÉCRET DU 28 MAI 1982 MODIFIÉ n Fonction Publique Registre d ’hygiène et de sécurité Droit de retrait

2 20 avril 2005 Journée d'accueil des entrants - DR15 2 LA PREVENTION ET LA SECURITE AU CNRS n C ’est la définition : ¶ d ’une organisation au niveau national, régional et dans les unités de recherche · d ’une politique d ’établissement - évaluation des risques: le document unique - la connaissance des accidents de service - la gestion de crise

3 20 avril 2005 Journée d'accueil des entrants - DR15 3 LA PREVENTION ET LA SECURITE AU SEIN DE L ’UNITE C ’est une organisation et des acteurs identifiés: - Directeur d ’unité: un rôle fondamental - Agent Chargé de la Mise en Œuvre (ACMO): un conseiller et un animateur - Agent qui s ’inscrivent dans une démarche participative - Comité local d ’hygiène et de sécurité

4 20 avril 2005 Journée d'accueil des entrants - DR15 4 LA PREVENTION ET LA SECURITE des informations utiles en quelques clics … des interlocuteurs à votre écoute …