Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 Le conseil d’école Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990.

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1 Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990
Le conseil d’école Décret n° du 6 septembre 1990

2 Une école = Un conseil d’école
Voix délibérative Membres de droit Directeur L’IEN Le maire ou son représentant Les enseignants (titulaires ou remplaçants) Le Délégué département de l’éducation nationale (DDEN) Membres élus Les représentants de parents d’élèves

3 Convocation en fonction des thèmes de l’ordre du jour
Voix consultative RASED Médecin, infirmière scolaire, ATSEM ELCO (enseignant de langue de culture d’origine) Suppléants des représentants de parents d’élèves Convocation en fonction des thèmes de l’ordre du jour

4 Rôle Vote le règlement intérieur de l’école
Donne son avis sur l’organisation de la semaine scolaire Est associé au projet d’école en donnant son avis sur le fonctionnement de l’école Les moyens alloués L’intégration des enfants handicapés les activités périscolaires La restauration scolaire L’hygiène et la sécurité (scolaire et périscolaire) Est informé de la partie pédagogique du projet d’école Adopte le projet d’école Est consulté par le maire sur l’utilisation des locaux hors temps scolaire

5 Procès verbal 1 fois par trimestre Signé par secrétaire de séance
Validé et contresigné par le directeur 4 exemplaires école (registre) IEN mairie affichage famille

6 Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990
Le conseil des maîtres Décret n° du 6 septembre 1990

7 Une école = Un conseil des maîtres
Directeur (préside) Enseignants de l’école RASED Une fois par trimestre Avis sur tous les problèmes concernant la vie de l’école Relevé de conclusion (registre visé par le directeur) A fournir lors d’une inspection

8 Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990
Le conseil de cycle Décret n° du 6 septembre 1990

9 Une école = Des conseils de cycles
Enseignants du cycle concerné Un enseignant préside En fonction des nécessités Travail en équipe (activités, suivi d’élèves, concertation) Programmation d’activités, progression Projet pédagogique Elaboration d’outils commun (grilles d’évaluation, outils d’aide…) Proposition de changement ou de maintien dans un cycle