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Publié parRoger Perrot Modifié depuis plus de 9 années
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Prévention de la pénibilité au travail 19 janvier 2012 Force Ouvrière Union Départementale de l’Oise
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Au Centre des Cadres Sportifs Les Formateurs du cabinet Technologia Et d’autres …
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Les participants
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Compte rendu de cette journée
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Qu’est ce que la pénibilité ?
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« La façon morale ou physique dont le travail est éprouvé par celui qui le met en œuvre » La pénibilité se caractérise par le fait d’être ou d’avoir été au cours de son parcours professionnel exposé à des risques professionnels liés à des contraintes physiques marqués, à un environnement agressif ou à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé des salariés.
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Instruire la pénibilité dans une perspective de prévention : Se mettre d’accord sur se qu’on entend par pénibilité Se mettre d’accord sur se qu’on entend par pénibilité Une « bonne définition » : celle qui acceptée socialement dans l’entreprise Une « bonne définition » : celle qui acceptée socialement dans l’entreprise Débat présent dans les entreprises depuis longtemps, mais essentiellement sous l’angle de la compensation ( prime de nuit ) Débat présent dans les entreprises depuis longtemps, mais essentiellement sous l’angle de la compensation ( prime de nuit ) Changement de point de vue : regarder la pénibilité sous l’angle de la prévention Changement de point de vue : regarder la pénibilité sous l’angle de la prévention
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Les facteurs de pénibilité retenus sont : Contraintes physiques marquées ! Manutentions manuelles Postures pénibles (position forcée des articulations) Vibrations mécaniques
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Environnement agressif ! Agents chimiques dangereux Agents biologiques pathogènes Milieux hyperbare Températures extrêmes Bruit
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Contraintes liées aux rythmes de travail Travail de nuit Travail en équipes successives alternantes Travail répétitif
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Prévention L’obligation de sécurité de résultat commande à l’employeur de prendre les mesures adaptées, qu’elles figurent ou non dans le Code du travail, au regard des résultats de l’évaluation des risques (art L 4121-1 du code de travail). A défaut de réglementation spécifique, le chef d’entreprise doit s’appuyer sur les principes généraux de prévention et privilégier la prévention primaire.
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Compensation - Prévention: 2 périmètres d’action distincts correspondant ! à 2 logiques différentes
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Instruire la pénibilité : Contextualiser la situation de l'entreprise afin de clarifier les enjeux
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Prévention Se mettre d’accord sur le périmètre par une meilleure compréhension des notions rattachées à la pénibilité.
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Pénibilité et usure professionnelle
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