Décembre 2008 – Janvier 2009CTT Trame bleue. Décembre 2008 – Janvier 2009CTT Trame verte et bleue Grands ensembles naturels et corridors les reliant :

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1 Décembre 2008 – Janvier 2009CTT Trame bleue

2 Décembre 2008 – Janvier 2009CTT Trame verte et bleue Grands ensembles naturels et corridors les reliant : Arrêter la perte de biodiversité Créer une continuité territoriale Contribuer au bon état des eaux Trame bleue pour les eaux de surface continentales

3 Décembre 2008 – Janvier 2009CTT Trame bleue Cours d’eau classés (L214-17) Zones humides (atteinte bon état) Milieux aquatiques importants pour biodiversité

4 Décembre 2008 – Janvier 2009CTT

5 Décembre 2008 – Janvier 2009CTT Constat Plus de 700 masses d’eau en exemption pour la seule hydromorphologie : Le plus grand réservoir disponible pour récupérer des masses d’eau en « bon état 2015 » Nécessité d’être solide sur la justification des exemptions

6 Décembre 2008 – Janvier 2009CTT Travail Mené Réexamen des exemptions pour l'hydromorphologie autour de trois axes : L'identification des masses d'eau pour lesquelles l'effacement de seuils est indispensable à l'atteinte du bon état écologique et est envisageable d'ici 2015 (continuité, habitats) ; L’estimation de la capacité de la dynamique de la rivière à se renaturer sans travaux lourds ; Les exemptions au titre de l'hydrologie (plans d’eau.) Consolidation des argumentaires sur les reports de délai