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Publié parMarie-Thérèse Mongeau Modifié depuis plus de 9 années
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Compta général Dite statique, suivis des opérations financiers. Calcul et suivis des cours
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I-évaluation en matière de comptabilité financière Le sildence des comptables: la profession n’arrive pas a s’organiser ni a être reconnu comme une interlocuteur fiable et pertinent, elle patit de cette image d’une technique fastidieux et peu intéressante.. Cout historique: principe qui concerne l’évaluation dans le bilan, c’est la valeur d’achat initial. Il domine toujours les pratique comptables. On voit aparaître un léger glissement (progressif) vers l’enregistrement de certaines opérations comme par exemple les actifs immatérielles qui, considérait comme des charges, se voient immobilisé. Un action n’est pas un actif immatérielle. Cela ce fait au cas par cas. Ce n’est pas formalisé dans les manuels d’enseignement comptables. Ce sont les juristes qui se posent des questions: ils constatent la probable utilité de l’évaluation en valeur de marché. Cela repose sur le principe de juste valeur. Juste valeur: La valeur d’un actif dans le bilan est au plus proche de la valeur de marché. Combien je peux retirer de la vente d’un produit si je le vends maintenant (Prix marché +incertitude). Et si j’ai pas de marché? Je prend la somme actualisé des fenêtres de trésoreries. Cout de revient: Somme des charges engagés pour produire + Prix d’achat+ somme des charges indirect. Début du 20 eme, autofincanement
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L’administration fiscale: un normalisateur? Loi du 15 juillet 1914 création d’un impôt sur le revenu 31( ou 17) juillet 1917 : BIC: bénéfice industriel et commerciaux. L’administration fiscale comprend qu’il est nécessaire de fixer des règles comptables. -Elle devient alors le normalisateur comptable par défaut. Elle cherche donc a définir les notions de revenus, bénéfices, d’amortissements de provisions et de réserves. (ils veulent prendre un max, éviter que quelques chose puisse échapper) Pourquoi cest terme? Chacun on des incidences en matiere d’evaluation. D’abord l’adm fiscale cherche a etendre sa recolte de revenu pour etendre la plus large assiete possible. Considère que les amortissements les provisions doivent correspondrent a des appreciations effectives visant non pas a protéger les tiers mais a renconstituer le cpatial de depart. Elle defend une evaluation plutot prudente Considere que les biens fongible speuvent être evalué au gout du jour alors que le cout de revient est approprié par les autres actifs (….) On introduit le marché dans la comptabilité introduction du principe de la juste valeur:
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Les sursauts du legislateur (relexion juridique) Le décret-loi du 8 aout 1935 precise le delit de présentation de bilan inexact( mais ne regle pas la question de l’evaluation) Le dirigeant de l’entreprise va se porter garant. Sa reponsabilité est engagé du cout il se pose des questions. Quatre éléments nécessaires à la constations du délit: 1) établissement d’un bilan inexact` 2) présentation ou publication de ce bilan 3)mobile en vue de dissimuler la situation 4) Agissement de mauvaise foi Le principe de continuité d’exploitation s’imposant, ce décret loi souligne la complexité croissante de la comptabilité. On avait des dividendes fictifs a cause des évaluation fictive. Avant l’evautation n’était jamais formalisé avant de rencontrer une difiiculté qui signalait la liquidation de l’entreprise. (durée de vie courte qlq année ou mois) Aucune evaluation durant la durée de vie de l’entreprise. Suite a la reflexion de 1935 on commence a intégré ce principe de continuité d’exploitation. Il faut mettre en place une évaluation permanente et apporte l’annualité dans l’évaluation.
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La question de l’evaluation des couts est au cœur des debats de certaines organisation profesionnelles pour lutter contre la concurrence. Les premoers a s’interroger sont les maitres imprimeurs Lutte contre la concurrence eN 1926, creation de 3 organismes jouanrt un role important dans la definition des calcluls de cout: - Comité National de L’Organisation Francaise (CNOF) - Service de l’orgnsation Scientifique du travail - Commission Generale de L’organisation Scientifique Elles sont non concurrentes Hyper inter relié Ingénieurs taylorien mais aussi fayolien qui joue un rôle essentiel dans la réflexion la mise en place de méthode de calculs. Le discours de la CEGOS reflete l’influence du courant tachnocratique Les controverse du calculs des couts dans le secteur de la siderurgie
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Comptabilité au service de l’Etat Dans un souci idéologique et de préservation d’autonomie face a l’occupant allemand le gouvernement de Vichy cherche a administrer directement l’économie française. Va multiplier les instances de contrôle Les plans comptables sont issus de ce climat favorable au contrôle des entreprises par l’administration. Peut importe la taille de l’entreprise ils veulent les gérer. La réflexion est autonome sur la question d’économie de la nation. Commission interministériel qui met en place le premier plan comptable dans ce climat un peu spécial 1942. On change de méthode et essai d’avoir quelques chose de moins autoritaire. En 1947, plan comptable obligatoire que pour les établissements de publique et préconisé pour les entreprises.
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II- Une comptabilité sous influence Lorsque le normalisateur fait des émules. On passe d’une grand eliberté des pratiques d’évaluations au 19eme a une normalisation progressive au 20 eme siecle. Cette normalisation debute à l’entre deux guerres avec l’administration fiscale et se poursuit apres guerre avec la creation d’organismes professionnels. En moins d’un siècle la compta passe de la friche (sans autorité de tutelle ni de règles fixes) à un champ académique dont les pratiques et les usages sont encadrés par de nombreuses institution. 1947 : Le conseil –>(devenu) ANF 2009 1942: L’odre de la compta
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Le tournant conceptuel du Paln Comptable General de 1982: le pricnipe d’image fidele. La revision du PCG de 1957 se fait dans le cadre de la 4eme directive relative aux comptes annuels. Elle permet de revisiter la question de la valoristation des elements d’actifs. Et, elle introduit le droit comptable francais le principe d’image fidele. Principe d’Image fidèle: doit refléter la santé financière de l’entreprise. Ce principe intègre les 2 principes précédant: Régularité, Sincérité. Régularité : tout le pont juridique, Sincérité: C’est faire appel a la bonne foi lors de l’application des règles. Valeur d’origine valeur actuel et méthode de ré évaluation Cela permet une introduction du marché dans la normalisation comptable. C’est a dire maximum d’information au actionnaire. Au départ on se met du cote de l’entreprise, alors qu’avec cette introduction on intègre la notion de l’actionnaire et de son rôle.
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Découvrir le management moderne: les missions de proudctivité. A l’issu de la 2 nd Guerre Mondiale, les responsables americains des programmes du Plan Marshall q’inquietent du retard francais. Ils decidents de faire découvrir (voir slyde)
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2) La comptabilité évolue dans la perspective de piloter les performances. Au démarrage, on essayait d’utiliser la technique comptable pour organiser des rapports harmonieux entre les salariés et l’entre. Puis mondialisation On commence a mettre au point des méthodes pour piloter la performance. Concept du cout standard Cout standard: cout prévisionnel ou un cout budgété qui tente de répondre a la question : que va t il se passer après 6 mois? C’est un calcul de prévision qui aide a la prise de décision. Une partie de la rémunération est indexé sur une pratique a atteindre. Rappel Direction par objectif: plutot que d’avoir la carotte salarial, on donne des objetcif negocier entre le dirigeant et les salariés. Lien entre compta et management du personnelle. On oriente le comportement des manageurs Reintroduction de la carotte commercial. (revnir sur DPO, cout standard, remun manageur) Evolution des performances: calcul de cout. Evaluation de la Mesure de la performance constitut la deuxieme forme de la compta de gestion.
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Contrôle budgétaire Définition (Henry bouqin): L’expression comptable et financière des plans d’actions retenus pour que les objectifs visé et les moyens disponibles sur le court terme converge vers le réalisation de plans opérationnels. On va pouvoir avoir la main sur la mesure de la performance et pilotage des organisations. Outils nécessaire de la prise de décision. Séparation entre les 2 type de compta. Plan comptable de 1982 tente de créer une concordance entre les deux types de compta. Il a fait disparaître la reference a la compta de gestion pcv de 99. 1 er raison : il donne la primauté de la formalisation comptable a destination des parties prenants Réintroduction d’une rédaction d’un rapport uniquement pour l’exterieur (actionnaire) 2eme raison: abandon de normalisation de la comptabilité de gestion (chacun fait comme il veut chez soi) 3eme raison: Redonne a la compta un usage uniquement interne.
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