Article 8 des Règles de fonctionnement de la CLE modifiées le 8 juillet 2014 : Compte rendu de l'exercice de la délégation donnée au SMEGREG pour procéder.

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1 Article 8 des Règles de fonctionnement de la CLE modifiées le 8 juillet 2014 : Compte rendu de l'exercice de la délégation donnée au SMEGREG pour procéder au tri des sollicitations dans certains cas y répondre

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3 T2014-08817 oct.2014DDTMAvis complémentaire CUMA CouquequesCompatible T2014-08917 oct.2014DDTMAvis Cestas Maguiche 2Compatible T2014-09225 nov. 2014DDTMAvis les Grands chais de France à Landiras Prescriptions pour juger de la compatibilité T2014-0942 déc.. 2014DDTMAvis Step Saint Sulpice et FaleyransNe concerne pas le SAGE T2014-0952 déc.. 2014DDTMAvis « les berges de Lissandre » (Clairsienne)Ne concerne pas le SAGE T2014-0962 déc.. 2014DDTMAvis PEARL Les parienses à Saint Aubin de BlayeNe concerne pas le SAGE 2015 T2015-00104-févr.-15 DDTM Projet écoquartier les portes du pylaNe concerne pas le SAGE T2015-00204-févr.-15 DDTM Parc d’activité « Vert Castel 2 » sur la commune de Mérignac Ne concerne pas le SAGE Compatible T2015-00304-févr.-15 DDTM Extension du complexe golfique de Gujan-MestrasNe concerne pas le SAGE Compte rendu de l'exercice de la délégation donnée au SMEGREG le 8 juillet 2014 pour procéder au tri des sollicitations et y répondre