DOCUMENTS DE FORMATION CODEX FAO/OMS SECTION DEUX – COMPRENDRE L’ORGANISATION DU CODEX Module 2.3 Comment le Codex est-il organisé ?

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1 DOCUMENTS DE FORMATION CODEX FAO/OMS SECTION DEUX – COMPRENDRE L’ORGANISATION DU CODEX Module 2.3 Comment le Codex est-il organisé ?

2 Documents de formation Codex FAO/OMS Module 2.3 2 Comment le Codex est-il organisé ? Principaux organes de la Commission Organes subsidiaires (quatre types) Il est indispensable de comprendre l’essentiel des structures et fonctions de la Commission

3 Documents de formation Codex FAO/OMS Module 2.3 3 Structure et organisation du Codex La Commission elle-même Le Comité exécutif (17 membres) –Présidence –3 vice-présidences –7 autres membres, un par région –6 coordonnateurs régionaux

4 Documents de formation Codex FAO/OMS Module 2.3 4 Structure et organisation du Codex (suite) Secrétariat du Codex Organes subsidiaires du Codex (quatre types): –comités s’occupant de questions générales (horizontaux) –comités s’occupant de produits (verticaux) –comités de coordination régionaux –groupes intergouvernementaux spéciaux

5 Documents de formation Codex FAO/OMS Module 2.3 5 Organes subsidiaires du Codex Comités s’occupant de questions générales: CCFAC CCMAS CCFH CCNFSDU CCFICS CCPR CCFL CCRVDF CCGP

6 Documents de formation Codex FAO/OMS Module 2.3 6 Organes subsidiaires du Codex (suite) Comités s’occupant de produits: CCFO Ajournés sine die: CCFFP CCCPL CCFFVCCCPC CCMHCCNMW CCMMPCCS CCPFVCCVP

7 Documents de formation Codex FAO/OMS Module 2.3 7 Organes subsidiaires du Codex (suite) Comités FAO/OMS de coordination: CCAFRICACCASIA CCEUROCCLAC CCNASWPCCNEA Groupes spéciaux intergouvernementaux: –Aliments dérivés des biotechnologies –Jus de fruits et légumes

8 Documents de formation Codex FAO/OMS Module 2.3 8 Organigramme du Codex Commissio n du Codex Alimentariu s Comités s’occupant des questions générales Principes généraux (France) Additifs alimentaires et Contaminant s (Pays-Bas) Hygiène alimentaire (États-Unis d’Amérique) Étiquetage des denrées alimentaires (Canada) Méthodes d’analyse et d’échantillon nage (Hongrie) Résidus de pesticide (Pays-Bas) Résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments (États-Unis d’Amérique) Systèmes d’inspection et de certification des importations et des exportations de denrées alimentaires (Australie) Nutrition et aliments diététiques ou de régime (Allemagne) Comités s’occupant des produits Lait et produits laitiers (Nouvelle- Zélande) Fruits et légumes traités (États-Unis d’Amérique) Hygiène de la viande et de la volaille (Nouvelle- Zélande) Poissons et produits de la pêche (Norvège) Fruits et légumes frais (Mexique) Huiles et graisses (Royaume- Uni) Sucres (Royaume- Uni) ajourné Céréales, légumes secs et légumineuse s (États-Unis d’Amérique) ajourné Protéines végétales (Canada) ajourné Eaux minérales naturelles (Suisse) ajourné Produits cacaotés et chocolat (Suisse) ajourné Groupes Inter- gouverneme ntaux spéciaux Jus de fruits et de légumes (Brésil) Aliments issus des biotechnologi es (Japon) Comités régionaux de coordination Afrique (Maroc) Asie (République de Corée) Europe (République slovaque) Amérique latine et Caraïbe (Argentine) Proche- Orient (Jordanie) Amérique du Nord et Pacifique Sud-Ouest (Samoa) Comité exécutif Secrétariat

9 Documents de formation Codex FAO/OMS Module 2.3 9 En conclusion... Tous les éléments de l’organisation sont intergouvernementaux, à l’exception du Secrétariat Rôle des pays hôtes La FAO et l’OMS sont les organismes de tutelle